Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire
Intervention du Maire
Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Conseil municipal - Indemnités de fonctions
Frais de représentation du maire
Frais de déplacement et de mission des membres du conseil municipal
Formation des élus
Fonctionnement des groupes du conseil municipal
Constitution des commissions générales du conseil municipal
Commissions spécialisées - Constitution
1- Commission consultative des services publics locaux
2- Commission de contrôle des comptes des délégataires et concessionnaires de services publics et des organismes bénéficiant de garanties d'emprunts
3- Commission communale des impôts directs - Liste des contribuables
4- Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Comité de suivi - Désignation des représentants
5- Commission consultative de règlement amiable - Réaménagement de la place de la République
Commission d'appel d'offres - Election de représentants
Commission de concession de service public
Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Comités consultatifs -Constitution
1- Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Création
2- Constitution des comités consultatifs
Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
Syndicats mixtes - Désignation des représentants du conseil municipal
1- Syndicat mixte DORSAL - Comité syndical - Désignation des représentants de la Ville
2- Syndicat mixte du parc des expositions de Limoges - Désignation des représentants de la Ville
Représentants du conseil municipal auprès d'organismes extérieurs - Désignations
1- Caisse des Ecoles publiques - Désignation des représentants de la Ville
2- Centre Hospitalier Universitaire - Conseil de surveillance - Désignation des représentants de la Ville
3- Centre Hospitalier Esquirol - Conseil de surveillance - Désignation d'un représentant de la Ville
4- Foyer d'accueil médicalisé HANDAS - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la Ville
5- Institut d'Education Motrice de Grossereix - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la Ville
6- Association Centre Hospitalier Animation Loisirs "Le C.H.A.L." - Désignation des représentants de la Ville
7- Collège "collectivités locales" de l'Observatoire Territoria - Désignation d'un représentant de la Ville
8- Association Centre de Loisirs Jeunes de Limoges - Désignation des représentants de la Ville
9- Association "La Cité des Jeux" - Désignation des représentants de la Ville
10- Association "Un enfant, un cartable 87" - Désignation d'un représentant de la Ville
11- Conseil départemental d'accès au droit - Désignation d'un représentant de la Ville
12- Association d'aide aux victimes et de médiation - Désignation d'un représentant de la Ville
13- Association Elu.e.s contre les violences faites aux femmes - Désignation d'un représentant de la Ville
14- Opéra de Limoges - Désignation des représentants de la Ville
15- Conservatoire à rayonnement régional de Limoges - Conseil d'établissement - Désignation des représentants de la Ville
16- Pôle Aliénor - Centre d'Etudes Supérieures de Musique et de Danse de Poitou-Nouvelle-Aquitaine -Désignation du représentant de la Ville
17- Centre d'hébergement et d'éducation des organismes professionnels et sportifs - CHEOPS 87 - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
18- Boulodrome couvert du Moulin Pinard - Comité de gestion - Désignation des représentants de la Ville
19- Association Foire Exposition de Limoges et du Limousin (FELL) - Désignation des représentants de la Ville
20- Association "La Boîte à Business" - Désignation du représentant de la Ville
21- Société d'Equipement du Limousin (SELI) - Assemblées générales ordinaires et extraordinaires - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
22- Société d'Equipement du Limousin (SELI) - Commission d'appel d'offres - Désignation des représentants de la Ville
23- Société des Transports en Commun de Limoges Métropole - Assemblée générale - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
24- Association "Autoroute A 147 - Grand Ouest" - Désignation d'un représentant de la Ville
25- Association Urgence POLT - Désignation d'un représentant de la Ville
26- Commission départementale de la sécurité routière - Désignation des représentants de la Ville
27- Correspondants élus de la sécurité routière - Désignation du représentant de la Ville
28- Prévention routière - Désignation d'un représentant de la Ville
29- Désignation du référent pandémie de la Ville de Limoges
30- Désignation du correspondant défense de la Ville de Limoges
31- Conseil départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre - Désignation d'un représentant de la Ville
32- Centrale énergie déchets de Limoges Métropole - Commission de suivi de site - Désignation des représentants de la Ville
33- Groupement d'Intérêt Public "Communauté CapDemat" - Désignation des représentants de la Ville
34- Groupement d'Intérêt Public "SILPC" Informatique Hospitalière - Désignation des représentants de la Ville
35- Comité des oeuvres sociales du personnel de la Ville de Limoges, de ses établissements publics et de Limoges Métropole - Collège de surveillance - Désignation des représentants de la Ville
36- Université de Limoges - Conseil d'administration - Commission de la formation et de la vie universitaire -Désignation des représentants de la Ville
37- Fondation partenariale de l'Université de Limoges (UNILIM) - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
38- Institut Universitaire de Technologie (IUT) - Conseil d'administration - Désignation d'un représentant de la Ville
39- Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) - Conseil d'administration -Désignation des représentants de la Ville
40- Réseaux d'éducation prioritaire - Désignation des représentants de la Ville
41- Enseignement privé - Etablissements sous contrat d'association - Désignation des représentants de la Ville
42- Etablissements du second degré - Conseils d'administration - Désignation des représentants de la Ville
Communication relative aux dénominations de voies, espaces et équipements publics sur le territoire communal
Affaires diverses
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