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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 6 FEVRIER 2020
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 23 JANVIER 2020
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L5211-10 du CGCT et INFORMATION SUR LES DECISIONS DU PRESIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1 DE L'ORDONNANCE N°2020-391 DU 1er AVRIL 2020
4 - ADMINISTRATION
4.1 Rapport de l'exécutif sur les diligences effectuées pour permettre la tenue du Conseil par visioconférence ou audioconférence
INFO 20-0003
4.2 Détermination des modalités de fonctionnement des conseils (et bureaux) en vertu de l'article 6 de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
DEL-20-0318
4.3 COVID 19 - principales actions du plan d'urgence mis en oeuvre dans le domaine social et au profit de la population ainsi que des agents
DEL-20-0322
4.4 Délégations accordées à l'exécutif en vertu de l'article 1 de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19 
DEL-20-0319
5 - FINANCES
5.1 Plan d'urgence en faveur du tissu économique de la métropole face à la crise sanitaire du COVID 19
DEL-20-0321
5.2 Actualisation du recueil des tarifs des Pompes funèbres Toulouse Métropole
DEL-20-0306
6 - VOEUX
7 - QUESTIONS DIVERSES

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