En direct du Conseil Municipal - lundi 27 janvier 2020
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbaux des séances des mercredis 20 Novembre et 18 Décembre 2019
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2020/1 Avenant n°4 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique et la Ville de Bordeaux - Approbation - Autorisation de signer.
D-2020/2 BORDEAUX - Avenue Laroque Cession au profit d'Aqprim d'une emprise déclassée, située avenue de Laroque, à détacher de la parcelle TB 56, d'une superficie de 276 m² - Décision - Autorisation
D-2020/3 Contrat de co-développement - Adaptation du contrat de la ville de Bordeaux - Décision - Modification
D-2020/4 Référentiel tarifaire : redevances et fluides appliqués aux associations hébergées dans le parc immobilier de la Ville. Décision. Adoption.
D-2020/5 Fondation pour la culture et les civilisations du vin. Analyse économique et financière 2016/2018.
D-2020/6 Attribution de subventions. Fonds de Soutien à l'Innovation. Autorisation
D-2020/7 Convention d'objectifs multipartite entre la Ville de Bordeaux, l'Etat, le Département de la Gironde, la Région Nouvelle Aquitaine et l'association Chahuts. Autorisation. Signature
D-2020/8 Convention de mécénat entre la Ville de Bordeaux et Cadiot Badie dans le cadre de la restauration des dessins originaux du Grand Théâtre de Bordeaux
D-2020/9 Bibliothèque de Bordeaux. Convention d'édition avec les Editions Le Festin et le Centre François Mauriac de Malagar. Autorisation. Signature.
D-2020/10 CAPC musée d'art contemporain. Exposition consacrée à l'artiste Samara Scott. Edition d'un catalogue. Tarifs. Autorisation. Contrat de diffusion. Signature.
D-2020/11 CAPC musée d'art contemporain. Prolongation de l'exposition "Histoire de l'art cherche personnages". Avenant. Autorisation. Signature.
D-2020/12 CAPC musée d'art contemporain. Itinérance de l'exposition consacrée à l'artiste Caroline Achaintre. Convention avec la Fondazione Giuliani. Autorisation. Signature.
D-2020/13 CAPC musée d'art contemporain. Travaux. Fermeture d'espaces. Gratuité. Autorisation.
D-2020/14 CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénats. Autorisation. Conventions. Signatures.
D-2020/15 Dépôt de la collection Paul Ronne par la Fondation pour la culture et les civilisations du vin à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole)
D-2020/16 Musée des Beaux-Arts. Mécénat en nature et en compétences avec Bradley's Bookshop et CLIN école de langue (KIDS&US) Bordeaux Victoire. Conventions. Autorisation. Signature.
D-2020/17 Musée des arts décoratifs et du Design. Exposition "Playground, le design des Sneakers". Jeu-concours. Gratuité. Autorisations. Signature.
D-2020/18 Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2020/19 Soutien des associations Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale. Programmation pour l'année 2020. Autorisation. Décision
D-2020/20 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 30 logements 350 avenue Thiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
2020/21 Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 20 logements rue Emile Peynaud à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/22 Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence autonomie de 65 logements réalisée par la SA d'HLM LOGEVIE et située angle cours de Québec et avenue de Laroque, îlot A7.2 de la ZAC les Berges du Lac - quartier Ginko à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
D-2020/23 Signature de la charte climat-énergie volet tertiaire - autorisation - signature
D-2020/24 Attribution de subventions aux associations - autorisation - signature
DELEGATION DE Madame Maribel BERNARD
D-2020/25 Création du marché parc de Lussy à Caudéran
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
D-2020/26 Attribution d'aides en faveur des associations senior. Subventions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
D-2020/27 Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions 2020. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Yohan DAVID
D-2020/28 Convention de partenariat 2020 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Signature - Autorisation.
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2020/29 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Benauge Vincent. Autorisation de lancement.
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2020/30 Ouverture de nouveaux groupes scolaires et modification de la sectorisation scolaire
D-2020/31 Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Simone Veil. Décision. Autorisation
D-2020/32 Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association banque alimentaire Bordeaux Gironde
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2020/33 Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité F/H. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2020/34 Dispositif adulte relais - Médiation en santé : Mise en oeuvre de la convention entre le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires et la ville de Bordeaux - Décision. Autorisation
D-2020/35 Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
D-2020/36 Groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'études et d'assistance technique pour la construction/réhabilitation de bâtiments publics. Convention constitutive de groupement. Autorisation
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
D-2020/37 Projet de mise en place de nichoirs à chiroptères sur l'espace public et privé. Charte d'engagement des habitants.
D-2020/38 Etude préliminaire du pôle d'échanges de la Gare Saint-Jean - Convention d'études et de financement - Autorisation - Décision
D-2020/39 Quartiers prioritaires du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle - Décision - Autorisation
D-2020/40 Evolution du dispositif d'aide à l'accession à la propriété de la Ville de Bordeaux - Décision
D-2020/41 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation
D-2020/42 Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
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