mardi 10 décembre 2019
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2019
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Convention cadre pour la création des services communs - Avenant N° 4
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
2) Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges - Décision - Approbation
Rapporteur : Bernard Junca
FINANCES
3) Rapport d'Orientations Budgétaires 2020
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
4) Inscriptions en non valeur - Créances éteintes - Titres irrécouvrables Rapporteur : M. le Maire
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
5) Concession de service portant délégation de service public relative à la restauration municipale de la Ville du Bouscat - Avenant N° 1 au contrat de concession
Rapporteur : Bernard Junca
FINANCES
6) Financement des écoles privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat
Rapporteur : Dominique Vincent
FINANCES
7) Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2020
Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
8) Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
9) Revalorisation de rémunération des Assistantes Maternelles
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
10) Recours au service de remplacement et de renfort du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
11) Participation à la protection sociale complémentaire santé et prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Rapporteur : Virginie Monier
ECONOMIE
12) Exonération de la taxe d'occupation des commerçants de l'Avenue de la Libération Charles de Gaulle et de la Route du Médoc
Rapporteur : Bernard Junca
CULTURE
13) Autorisation de reverser les recettes d'une vente de livres au profit du Téléthon
Rapporteur : Daniel CHRETIEN
EDUCATION JEUNESSE
14) Demande de subventions dans le cadre de l'extension de la Maternelle Jean Jaurès
Rapporteur : Dominique Vincent
EDUCATION JEUNESSE
15) Convention entre la Ville du Bouscat et la Caisse d'Allocations Familiales - Subvention d'aide au fonctionnement
Rapporteur : Dominique Vincent
PETITE ENFANCE
16) Convention d'objectifs entre la Ville du Bouscat et l'Association Trotte Menu
Rapporteur : Bérengère Dupin
PETITE ENFANCE
17) Association Nuage Bleu - Convention pour l'accueil d'enfants en situation de handicap au sein de sa structure d'accueil spécialisée - Autorisation de signature
Rapporteur : Bérengère Dupin
PETITE ENFANCE
18) Convention entre la Ville du Bouscat et la Caisse d'Allocations Familiales - Subvention d'aide au fonctionnement - Projet petite enfance et handicap
Rapporteur : Bérengère Dupin
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
19) Parcelle communale AH 481 rue Condorcet - Déclassement par anticipation - Délai de désaffectation
20) Cession d'une parcelle communale A H 481 sous condition résolutoire de la désaffectation du bien
Rapporteur : Denis Quancard
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
21) Adhésion à la convention de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine proposée par le Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)
Rapporteur : Bernard Junca
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
22) Convention de mise à disposition partielle de service de démoustication entre Bordeaux Métropole et la Commune du Bouscat - Autorisation
Rapporteur : Gwénaël Lamarque