En direct du Conseil Municipal - lundi 7 octobre 2019
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2019/351 : BORDEAUX. La Benauge. Parc Pinçon. Rues Raymond Poincaré/Edouard Branly. Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière cadastrée AR 220p. Décision. Autorisation
D-2019/352 : BORDEAUX. La Benauge. Parc Pinçon. Rues Raymond Poincaré/Edouard Branly. Cession à Aquitanis d'une emprise déclassée à détacher de la parcelle AR 220. Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/353 : BORDEAUX. Angle des rues Saint Vincent de Paul et Saget.Désaffectation/Déclassement avant cession des lots de copropriété numéros 76 (bureaux), 123 et 124 (deux places de stationnement), cadastrés DK106 etDK287. Décision. Autorisation.
D-2019/354 : MERIGNAC BEUTRE. Chemin de Pagneau. "Cité des Palombes". Bailemphytéotique au profit d'Aquitanis. (sans débat)
D-2019/355 : CAP COM 2019 - Partenariat avec la ville deBordeaux-Convention-Autorisation-Signature. (sans débat)
D-2019/356 : Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Autorisation. Signature
D-2019/357 : Conservatoire Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Sollicitation. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/358 : Convention Opéra National de Bordeaux entre l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée de l'Opéra 2018-2022.Autorisation. Signature
D-2019/359 : Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et la SCOP Globthéâtre, l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine et le Département de la Gironde.Signature. Autorisation. (sans débat)
D-2019/360 : Convention pluriannuelle d'objectifs Scènes de musiques actuelles SMAC d'agglomération bordelaise 2019. Signature. Autorisation. (sans débat)
D-2019/361 : Manufacture Atlantique. Participation de la Ville au financement des études demaîtrise d'oeuvre pour la rénovation du lieu. Convention. Autorisation.Signature. (sans débat)
D-2019/362 : Remplacement du plancher et du tapis de danse de la Salle Franklin par l'opéranational de Bordeaux. Subvention de la Ville de Bordeaux. Autorisation.(sans débat)
D-2019/363 : Subventions au bénéfice d'opérateurs culturels. Autorisation
D-2019/364 : Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour lesprogrammes d'acquisition et de restauration des Musées. Titres de recette.Signature. Autorisation. (sans débat)
D-2019/365 : Musée des Beaux-Arts. Labels « Le musée sort de ses murs 2019 » et «Exposition d'Intérêt National 2020 ». Demandes de subventions de la DirectionRégionale des Affaires Culturelles. Autorisations. (sans débat)
D-2019/366 : Musée des Beaux-Arts. Mécénat financier avec le Château Lafite Rothschild ensoutien aux expositions de la saison consacrée à l'art britannique en 2020.Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/367 : Musée d'Aquitaine. Partenariat avec SNCF Gares & Connexions. Convention.Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/368 : Musée d'Aquitaine. Partenariat avec le Bordeaux Convention Bureau.Convention. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/369 : CAPC musée d'art contemporain. Partenariat avec le FAB. Gratuité.Autorisation. (sans débat)
D-2019/370 : CAPC musée d'art contemporain. Opération Télérama Pass Art contemporain2019. Gratuité d'accès. Autorisation. (sans débat)
D-2019/371 : Base sous marine. Gratuité d'accès. Autorisation. (sans débat)
D-2019/372 : Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des Atlas de Mercatorde la Bibliothèque de Bordeaux. (sans débat)
D-2019/373 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l'Agence Livre,Cinéma et Audiovisuel en Nouvelle-Aquitaine (ALCA) et la Fondation pour laculture et les civilisations du vin pour l'organisation des Journées nationales2019 des Bibliothèques Numériques de Référence (BNR). Autorisation.Signature. (sans débat)
D-2019/374 : Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC NouvelleAquitaine pour l'acquisition d'un document patrimonial. Autorisation.(sans débat)
D-2019/375 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de pôle associé documentaire avec laBibliothèque nationale de France. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/376 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de Partenariat avec le CADA Groupe SOS solidarités de Bordeaux et avec l'association Tremplin Gironde.Autorisation. Signature.
D-2019/377 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat scientifique avec le CNRSpour l'étude des encres de « l'Exemplaire de Bordeaux » des Essais deMontaigne. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/378 : Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l'Université dePoitiers pour l'expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartesanciennes. Convention. Autorisation. Signature. (sans débat)
D-2019/379 : Bibliothèque de Bordeaux. Coédition d'un catalogue d'exposition avec lesEditions William Blake. Autorisation. Contrat. Autorisation. Signature.(sans débat)
D-2019/380 : Bibliothèque de Bordeaux. Mise à jour du Règlement intérieur. Actualisation des tarifs.
D-2019/381 : Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Contrat de dépôt du fonds d'archives de Camille de Mensignac par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt.Autorisation de signature du contrat de dépôt. (sans débat)
D-2019/382 : Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt complémentaire de documents d'archives par la Société archéologique de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôtcomplémentaire. Autorisation de signature de l'avenant au contrat de dépôt. (sans débat)
D-2019/383 : Direction des Archives de Bordeaux Métropole. Dépôt du fonds d'archives du groupe écologiste du conseil municipal de Bordeaux à la Ville de Bordeaux (Archives de Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de lasignature du contrat de dépôt.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2019/384 : Dynamique du pacte de cohésion sociale et territoriale financement de projets pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature
D-2019/385 : Attribution de subventions à l'association des centres d'animation de quartiersde Bordeaux dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. Autorisation. (sans débat)
D-2019/386 : Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'une pension de famille de 25 logements réalisée par ADOMA, située 151 cours du Médoc à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
D-2019/387 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA LOGIS ATLANTIQUE. Programme de 19 logements 99-104 quai Paludate à Bordeaux. ZAC Saint Jean Belcier (OIN) - îlot 4.3 secteur Paludate. Demande desubvention. Autorisation. (sans débat)
D-2019/388 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 31 logements, angle cours de Québec et avenue André Reinson à Bordeaux, îlot P2A-OPUS de la ZAC les Berges du Lac- quartier Ginko. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
D-2019/389 : Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 9logements 1-3 rue Bouquière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
D-2019/390 : Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération enacquisition-amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 6 logements 23 rue des Bouviers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. (sans débat)
D-2019/391 : Logements locatifs aidés. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat AQUITANIS. Programme de 1 logement situé 71 rue Edouard Mayaudon à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
D-2019/392 : Renouvellement de l'accord de coopération entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la communauté urbaine de Douala. Autorisation - Décision
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
D-2019/393 : Politique climat énergie. Démarche qualité européenne Cit'ergie. Renouvellement du label. Décision. Approbation. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
D-2019/394 : Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
D-2019/395 : Dénomination d'un espace public
D-2019/396 : Ateliers du tramway de Bordeaux Bastide. Autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement. Avis
D-2019/397 : Convention de mise à disposition de service de radiocommunication sur l'infrastructure nationale partageable des transmissions (I.N.P.T). (sans débat)
D-2019/398 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements. (sans débat)
D-2019/399 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements. (sans débat)
D-2019/400 : Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Nansouty / Saint-Genès - Subvention d'équipements. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Maribel BERNARD
D-2019/401 : Pépinière artisanale Sainte Croix - subvention d'équilibre 2019. (sans débat)
D-2019/402 : Soutien au développement des activités commerciales de Bordeaux-Subventions de la Ville à la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde pour la mise en oeuvre des actions de marketing territorial et pour l'animation du réseau MANACOM - décision - autorisations
D-2019/403 : Augmentation des tarifs pour la sécurisation des foires attractions
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
D-2019/404 : Attribution d'aides en faveur des associations. Générations Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2019/405 : Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode degestion. Délégation de service public Montgolfier. Autorisation de lancement.
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
D-2019/406 : Casino de Bordeaux Lac - rapport d'activité et analyse financière de l'exercice 2017-2018. Information
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2019/407 : Dispositif petits déjeuners dans les écoles de Bordeaux. Convention de mise en oeuvre avec les services de l'Education Nationale de la Gironde. Demande de subvention. Autorisation
D-2019/408 : Groupe Scolaire Deschamps. Demande additionnelle au programme. Décision. Autorisation de signer.
D-2019/409 : Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'Association Petite Enfance, Enfance et Familles 2019 - 2021. Autorisation. Signature. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2019/410 : Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Participation financière de Bordeaux Métropole. Adoption. Autorisation.(sans débat)
D-2019/411 : Appel à projets Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la citoyenneté. Adoption. Autorisation. (sans débat)
D-2019/412 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation. (sans débat)
D-2019/413 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation. (sans débat)
D-2019/414 : Egalité et Citoyenneté. Hébergement des femmes victimes de violences conjugales. Adoption. Autorisation. (sans débat)
D-2019/415 : Egalité et Citoyenneté. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2019/416 : Groupement de commandes permanent dédié au nettoyage de fin de chantier. Convention constitutive de groupement. Autorisation. (sans débat)
D-2019/417 : Information sur l'évolution des compétences de la commission d'appel d'offres. (sans débat)
D-2019/418 : Demande de remise gracieuse d'un agent victime d'une agression. (sans débat)
D-2019/419 : Protocole transactionnel. Concession funéraire. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
D-2019/420 : Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation par la Ville de Bordeaux afin d'améliorer la préservation de son patrimoine arboricole.
D-2019/421 : Création d'une zone périphérique autour de la Réserve naturelle nationale de Bruges
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
D-2019/422 : Le sport prend ses quartiers. Subventions et conventions de partenariat. Année 2019. Autorisation de signature. (sans débat)
D-2019/423 : Domaine de La Dune. Convention d'hébergement 2019/2020 : CFA Sport Animation Nouvelle Aquitaine (Talence). Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/424 : Bordeaux. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot. Transfert de gestion d'une dépendance du domaine public conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) pour la réalisation d'un espace sportif. Approbation. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
D-2019/425 : Bordeaux. Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Avenant à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Approbation. Décision. Autorisation
D-2019/426 : Bordeaux - Secteur Chantecrit/Vaillant/Saint Louis - Instauration d'un périmètrede prise en considération - Approbation. (sans débat)
D-2019/427 : Avis de la Ville de Bordeaux sur le projet d'extension et de révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable (SPR)de Bordeaux
D-2019/428 : Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zoned'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Charte écoquartier pour le secteur du Belvédère - Approbation - Autorisation
D-2019/429 : Association le 308-Maison de l'architecture en Nouvelle-Aquitaine (308-MA). Subvention 2019. Décision. Autorisation. (sans débat)
D-2019/430 : Renaissance des Cités d'Europe - Demande de subvention de fonctionnement 2019. Autorisation. (sans débat)
D-2019/431 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. (sans débat)
D-2019/432 : Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation. (sans débat)
D-2019/433 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. (sans débat)
D-2019/434 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'améliorationde l'habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Villeaux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
D-2019/435 : Programme d'intérêt général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
D-2019/436 : SA d'HLM Domofrance - Remboursement de la soulte concernant le rachat depatrimoine à la SA d'HLM Logévie - Emprunt de type PTP d'un montant de 209562,47 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation. (sans débat)
D-2019/437 : Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2019. Canton 4. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Florence FORZY-RAFFARD
D-2019/438 : Attribution d'une subvention 2019 à la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine(MEBA). Autorisation. Décision
Délégation permanente du Conseil Municipal à Mr le Maire. (sans débat)
D-2019/439 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Applicationdes articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars2019. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la Ville deBordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal. Information.Rapport d'activité 2018 et compte administratif de Bordeaux Métropole. (sans débat)
D-2019/440 : Rapport d'activité 2018 et compte administratif de Bordeaux Métropole. (sans débat)
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