mardi 24 septembre 2019
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2019
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Dérogations au repos dominical - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Bernard Junca
FINANCES
2) Modification d'une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la construction de l'écostructure
Rapporteur : Bérengère Dupin
FINANCES
3) Inscriptions en non valeur - Créances éteintes - Titres irrécouvrables
Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
4) Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
EDUCATION JEUNESSE
5) Mise à jour du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires de la ville
Rapporteur : Dominique Vincent
PETITE ENFANCE
6) Circulaire CNAF 2019-005 - Réactualisation du barème national des participations familiales du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2022
Rapporteur : Bérengère Dupin
ASSOCIATIONS
7) Association Ricochet - Quinzaine de l'égalité, de la diversité et de la citoyenneté - Reversement de subvention
Rapporteur : Agnès Fossé
ASSOCIATIONS
8) Convention de Mécénat avec la Société Kaufman and Broad Gironde - Autorisation de signature
Rapporteur : Bénédicte Salin
POLITIQUES CONTRACTUELLES
9) Avenant au contrat de ville métropolitain - Autorisation de signature
Rapporteur : Odile Leclaire
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
10) Programme d'Intérêt Général de Bordeaux Métropole « Le réseau de la réhabilitation de Bordeaux Métropole » 2019-2024 - Engagements de la Commune du Bouscat
Rapporteur : Odile Leclaire
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
11) Parc d'Arnstadt réaménagement - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018 - 2020
Rapporteur : Bernard Junca
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
12) Rapport annuel 2018 - Commission Communale d'Accessibilité pour les personnes en situation de handicap
Rapporteur : Odile Leclaire
INTERCOMMUNALITE
13) Rapport d'activité 2018 de Bordeaux Métropole
Rapporteur : M. Le Maire
MOTION
14) Soutien à l' « Appel pour un pacte finance-climat européen »
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
QUESTIONS ORALES DIVERSES