mardi 25 juin 2019
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2019
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Rapport d'activités et de Développement Durable 2018 de la Ville et du C.C.A.S.
Rapporteur : Hervé DUBERNET &
Gwénaël Lamarque
DIRECTION GENERALE
2) Charte d'engagements des opérateurs d'objets en libre-service sans borne sur le territoire de Bordeaux Métropole
Rapporteur : Bernard JUNCA
DIRECTION GENERALE
3) Adhésion communale à l'Association ARD « Académie des Dirigeants d'Entreprises et Organisations des Secteurs Public et Privé »
Rapporteur : Bernard JUNCA
FINANCES
4) Approbation des comptes de gestion 2018 budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
5) Compte Administratif 2018 Budget Principal
6) Compte Administratif 2018 Budget Annexe Cimetière

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
7) Affectation définitive des résultats 2018 -Budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
8) Reprise de provision constituée pour risque - Budget principal Ville
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
9) Décision modificative N° 1 au B.P. 2019
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
10) Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2019
Rapporteur : Dominique Vincent
FINANCES
11) Convention instaurant le contrôle allégé en partenariat (CAP) entre la Ville du Bouscat et la Trésorerie de Blanquefort sur les dépenses de fonctionnement du budget principal
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
12) Rapport annuel du délégataire - Concession de service portant délégation de service public pour la restauration collective de la Ville du Bouscat
Rapporteur : Bernard JUNCA
RESSOURCES HUMAINES
13) Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
14) Convention d'adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde - Prestation individualisée d'assistance en prévention
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
15) Remboursement des frais de déplacement pour missions et formations
Rapporteur : Virginie Monier
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
16) Hippodrome du Bouscat : échange de terrains entre la commune et la SARL HIPPODROME BORDEAUX - LE BOUSCAT - Modification des baux emphytéotiques - Baux à construction avec les sociétés LIM France et FREEJUMPSYSTEM - Autorisations de signature
Rapporteur : Bernard JUNCA
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
17) Convention de servitude de passage de canalisations publiques d'eau potable en propriété privée - Parcelles communales AS 176 et AD 437/AD 290 - Autorisation de signature
Rapporteur : Denis Quancard
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
18) Désaffectation, déclassement du domaine public et vente des parcelles AT 487 et AT 500 au profit de Notre Dame de Consolation
Rapporteur : Denis Quancard
QUESTIONS ORALES DIVERSES