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Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2019
M. LE MAIRE
1 -  COMPOSITION DU CONSEIL METROPOLITAIN A COMPTER DU RENOUVELLEMENT GENERALDES CONSEILS MUNICIPAUX - CREATION ET REPARTITION DES SIEGES DE CONSEILLERS METROPOLITAINS PAR COMMUNE
Monsieur le Maire
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
2 - REFINANCEMENT DE DETTE
Mme MILLOT
3 - BILAN ET ACTUALISATION DES OPERATIONS MUNICIPALES DONNANT LIEU A MECENAT
Mme MILLOT
GRANDS PROJETS URBAINS
4 - APPEL A PROJETS INNOVANTS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'ADHESION
Mme NGO NGII
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
5 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31/12/2017 ET AU 31/12/2018 - AVENANT N°3 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 11 JUILLET 2012.
Mme NGO NGII
6 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU HAUT DELA RUE NATIONALE- SITE PORTE DE LOIRE - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITEREALISE AU 31/12/2017 ET AU 31/12/2018.
Mme NGO NGII
7 - APPORT PARTIEL DU PATRIMOINE LOCATIF DELOGIS COEUR DE FRANCE A LA SOCIETE VALLOGIS - TRANSFERT DES GARANTIES AVALLOGIS.
Mme MILLOT
8 - SCA HABITAT ET HUMANISME - EMPRUNT DE 1476550 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION AMELIORATION DE 31 LOGEMENTS RUE DE LA PIERRE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEURDE 50%.
Mme MILLOT
CCAS, DEMOCRATIE LOCALE, VIE ASSOCIATIVE ET SYSTEMES D'INFORMATION
9 - POLITIQUE DE LA VILLE - BILAN DE LA DOTATION SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE
Mme NICOLAY CABANNE
10 - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS AU RESEAU NATIONAL DES MAISONS DES ASSOCIATIONS (RNMA)
Mme NICOLAY CABANNE
ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, AFFAIRES JURIDIQUES, PROXIMITE, PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET SECURITE PUBLIQUE
11 - PROTOCOLES DE PARTICIPATION CITOYENNEVOISINS VIGILANTS - QUARTIERS EIFFEL /PETITE ARCHE ET DE LA CHAMBRERIE
M. LEBRETON
12 - AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE AVEC LA PREFECTURE D'INDRE-ET-LOIRE
M. LEBRETON
CULTURE ET COMMUNICATION
13 - PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2019 - 2024
Mme BEUZELIN
14 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE TOURS
Mme BEUZELIN
15 - CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DETOURS - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2019 - 2021
Mme BEUZELIN
16 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE 2019 - 2022
Mme BEUZELIN
17 - DENOMINATION DE LIEUX PUBLICS
Monsieur le Maire,M. DROINEAU
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE,TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
18 - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANTS AUX CONTRATS DEPARTENARIAT PUBLIC PRIVE
M. MASSOT
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
19 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ETAT RELATIVE AUSOUTIEN DES CENTRES SOCIAUX ET DES ESPACES DE VIE SOCIALE
Mme SCHALK-PETITOT
20 - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LES ASSOCIATIONS VIVRE ENSEMBLE AUX RIVES DU CHER ET COURTELINE
Mme SCHALK-PETITOT
21 - LOGEMENT - DROIT DE RESERVATION DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION AVEC VALTOURAINE HABITAT - RESIDENCE GOYA.
Mme SCHALK-PETITOT
22 - TOURS HABITAT - CONVENTION D'UTILITE SOCIALE 2EME GENERATION - PLAN DE MISE EN VENTE - AVIS DE LA COMMUNE
Mme SCHALK-PETITOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
23 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
24 - POLITIQUE DE LA VILLE DE TOURS EN MATIERE DE SECURITE, DE LIBERTES, DE PREVENTION ET DE GESTION DES RISQUES ET CREATION D'UN POSTE DE DELEGUE A LAPROTECTION DES DONNEES
M. GODBERT
25 - FORET DE PREUILLY - CONCESSION DU DROITDE CHASSE - ATTRIBUTION ET AUTORISATION D'ENCAISSER
Mme LE SOUËF
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET HANDICAP
26 - DON DU SANG - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE - ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
M. de GERMAY
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION,ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
27 - SUBVENTION A L'ORGANISME PLAN INTERNATIONAL - POURSUITE DEL'OPERATION DE PARRAINAGE D'UNE JEUNE BENINOISE
Mme CHEVILLARD
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX,PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
28 - GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE CARBURANT EN VRAC ET POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET LES PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES VEHICULES ENTRE LA VILLE DE TOURS, LA VILLE DE JOUE-LES-TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
M. DROINEAU
SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES
29 - REGLEMENTS APPLICABLES AUX PISCINES, A LA PATINOIRE ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR - ACTUALISATION 2019
M. HEREAU
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
30 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DUGRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
Mme BEUZELIN
31 - AVANCE DE TRESORERIE - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS.
Mme BEUZELIN
32 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - EXERCICE 2019 - DECISIONMODIFCATIVE N°1.
Mme MILLOT
33 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1
Mme MILLOT
34 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ETAFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
Mme MILLOT
35 - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS ATOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme MILLOT
36 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Mme MILLOT
37 - TARIFS MUNICIPAUX 2019 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme MILLOT
M. LE MAIRE
38 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire

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