En direct du Conseil Municipal - lundi 3 juin 2019
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du lundi 29 avril 2019
Délibération 2019/193 : Compte de gestion de Madame l'Administratrice des finances publiques pour l'exercice 2018 - Avis, (sans débat)
Délibération 2019/194 : Compte administratif du Maire pour l'exercice 2018. Approbation
Délibération 2019/195 : Encaissement à distance des recettes par carte bancaire - prise en charge des impayés (sans débat)
Délibération 2019/196 : Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération 2019/197 : Agenda Ad'ap : mise en accessibilité du patrimoine culturel de la ville. Décision. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2019/198 : Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation culturelle et autres subventions. Autorisation. Signature(sans débat)
Délibération 2019/199 : Saison culturelle Liberté. Attribution de subventions. Mécénats. Demandes de subventions. Autorisation. Signature(sans débat)
Délibération 2019/200 : Renouvellement de la convention tripartite de partenariat liant la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et la Régie Personnalisée Opéra de Bordeaux. Autorisation. Signature
Délibération 2019/201 : Musées et espaces culturels. Location d'espaces et autres tarifs. Autorisation
Délibération 2019/202 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Tarifs pour l'année scolaire 2019-2020. Autorisation
Délibération 2019/203 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Conventions de mécénat financier avec Talanton Consulting Group et avec Wine and co. Autorisation. Signatures.(sans débat)
Délibération 2019/204 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Vente de documents exclus des collections. Autorisation(sans débat)
Délibération 2019/205 : Musée d'Aquitaine. Mécénats avec UNIKALO et la Fondation Cultura. Conventions. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/206 : Musée d'Aquitaine. Parrainage de l'Intercontinental Bordeaux - Le grand Hôtel. Convention. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/207 : Musée d'Aquitaine. Partenariat culturel et scientifique avec l'INRAP. Convention. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/208 : Musée d'Aquitaine. Réalisation d'un parcours multi-sensoriel. Demandes de subventions. Autorisation. Signature.
Délibération 2019/209 : Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/210 : CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Edition de catalogues. Tarifs. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/211 : CAPC musée d'art contemporain. Subvention de l'IFA - Institut für Auslandsbeziehungen. Convention. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/212 : Convention de mécénat dans le cadre du Muséum de Bordeaux (sans débat)
Délibération 2019/213 : Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Memphis. Coédition et achat du catalogue de l'exposition. Fixation du prix de vente. Gratuité de l'exposition. Autorisation (sans débat)
Délibération 2019/214 : Musée des Beaux-Arts. Convention de prêt d'oeuvre avec cession de droits à titre onéreux avec l'artiste Cristina Lucas. Autorisation. Signature (sans débat)
Délibération 2019/215 : BORDEAUX. 31, rue de Cursol. Désaffectation, et déclassement d'un immeuble communal. Décision. Autorisation
Délibération 2019/216 : BORDEAUX. 31 rue de Cursol et 21 et 23 rue de la Plateforme. Vente de la parcelle cadastré HI 157. Décision. Autorisation.
Délibération 2019/217 : BORDEAUX. Impasse GOUVEA. Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée HD 308 appartenant à Mme Geneviève MELLIE. Décision. Autorisation.
Délibération 2019/218 : Régie des relations internationales - demande de remise gracieuse (sans débat)
Délibération 2019/219 : Avenant n°5 au contrat de partenariat portant sur le financement partiel, la conception, la construction et le gros entretien, la maintenance et le nettoyage de la Cité Municipale
Délibération 2019/220 : Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2018. Approbation (sans débat)
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération 2019/221 : Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de 26 logements situés rue Lombard à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.
Délibération 2019/222 : Attribution de subventions suite à l'appel à projet. Projet Alimentaire Territorial à vocation sociale de Bordeaux. Autorisation - Signature
DELEGATION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
Délibération 2019/223 : Convention Ville / BAM Aubiers Ginko
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
Délibération 2019/224 : Adhésion à la charte Villes et Territoires "sans perturbateurs endocriniens". Autorisation. Décision
Délibération 2019/225 : Convention pour la co-construction de projets avec Bordeaux Métropole et Enedis - Décision - Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération 2019/226 : Dénominations de voies et d'espaces publics
Délibération 2019/227 : Stationnement : Pass 52 Jours
Délibération 2019/228 : Services privés d'objets de mobilité en libre service sans borne (ou en free-floating). Modalités d'organisation et grille des tarifs au titre de l'occupation du domaine public
Délibération 2019/229 : Déploiement de 30 caméras individuelles. Demande de subvention. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
Délibération 2019/230 : Recherche de partenariats et encaissement de participations financières pour la semaine bleue 2019. Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/231 : Colloque Européen Silver économie et habitat. Demande de financements. Convention avec Logévie Groupe Action Logement. Autorisation
Délibération 2019/232 : Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°2 à la convention du 8 septembre 2017(sans débat)
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
Délibération 2019/233 : Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
Délibération 2019/234 : Subventions aux associations de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.(sans débat)
Délibération 2019/235 : Convention relative au versement d'une subvention d'équipement par la Ville de Bordeaux au CCAS de la Ville de Bordeaux dans le cadre de la requalification du Foyer Maternel. Multi Accueil des Douves.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
Délibération 2019/236 : Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2019. Convention. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération 2019/237 : Subventions aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueil éducatifs et de loisirs de l'année 2018. Autorisation. Décision.(sans débat)
Délibération 2019/238 : Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2019. Adoption. Autorisation. Signature(sans débat)
Délibération 2019/239 : Convention éducative entre la direction des services départementaux de l'Education Nationale de la Gironde, Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature
Délibération 2019/240 : Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours printemps 2019. Information (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
Délibération 2019/241 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
Délibération 2019/242 : Expérimentation d'un Congé de solidarité internationale. Décision. Autorisation. Convention. Autorisation à signer (sans débat)
Délibération 2019/243 : Modalités de calcul du temps de travail des agents logés exerçant des fonctions de gardiennage - Application d'un coefficient d'équivalence - Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
Délibération 2019/244 : Convention de partenariat avec la métropole de Bordeaux pour la prise en charge des travaux de dépollution du site "Bourbon - Faïencerie"
Délibération 2019/245 : Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la SARL Moulleau Loisirs pour l'installation et l'exploitation d'un manège ancien de type "carrousel avec plateau tournant" au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
Délibération 2019/246 : Opération "Je relève le défi 2019". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2019/247 : Création d'un gymnase aux Bassins à flot. Demande de subvention. Autorisation
Délibération 2019/248 : Tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation
Délibération 2019/249 : Domaine de la Dune. Conditions générales de vente. Règlement intérieur. Tarification 2020. Décision. Adoption (sans débat)
Délibération 2019/250 : Attribution d'une subvention à l'association Board'O.(sans débat)
Délibération 2019/251 : Restructuration de la piscine Galin. Demande de subvention. Autorisation (sans débat)
Délibération 2019/252 : Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Bordeaux / Ville de Floirac facilitant l'accès de la piscine de Floirac pour les Bordelais (sans débat)
Délibération 2019/253 : « Objectif savoir-nager » : Quartiers Bordeaux Maritime et Grand Parc. Information. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Joël SOLARI
Délibération 2019/254 : Evolution de la Charte Ville et Handicaps en Schéma de développement bordelais en faveur des personnes handicapées. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération 2019/255 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2019/256 : Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2019/257 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. (sans débat)
Délibération 2019/258 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
Délibération 2019/259 : Convention de service comptable et financier - Autorisation (sans débat)
DELEGATION DE Madame Marie-Hélène VILLANOVE
Délibération 2019/260 : Protocoles de coopération territoriale avec la Ville de Limoges et Mont-de-Marsan Agglomération - Approbation - Signature
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
Délibération 2019/261 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2019/42 du 7 mars 2019. Finances - Emprunts (sans débat)
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