En direct du Conseil Municipal - lundi 29 avril 2019
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbaux des séances du jeudi 7 mars et du lundi 25 mars 2019
Délibération 2019/115 : Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 26èmepartie.
Délibération 2019/116 : Bordeaux Fête le Fleuve 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office du Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Délibération 2019/117 : OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis Réaménagement d'une ligne d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.
Délibération 2019/118 : Convention de mandat entre KissKissBankBank&Co et la ville de Bordeaux pour la mise en place d'une démarche de financement participatif
Délibération 2019/119 : Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération 2019/120 : BORDEAUX. 152 quai de Bacalan. Cession à la Métropole d'une emprise de terrain nu cadastrée section GL 42 d'une superficie de 473 m². Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/121 : BORDEAUX. 152 quai de Bacalan. Cession au Port d'une emprise de terrain nu cadastré section GL 41 d'une superficie de 29 m². Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/122 : BORDEAUX. Rue Henri Dunant. Désaffectation. Déclassement d'un détachement de la parcelle cadastrée BD 237 situé 12 rue Henri Dunant. Décision. Autorisation(sans débat)
Délibération 2019/123 : BORDEAUX. Rue Henri Dunant. Cession à Domofrance d'une emprise déclassée de 35 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée BD 237. Décision. Autorisation
Délibération 2019/124 : Digue « rive droite sud » - Convention de superpositions d'affectations au bénéfice de Bordeaux Métropole. Autorisation(sans débat)
Délibération 2019/125 : Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Crèche Détrois. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération2019/127 : Requalification du foyer maternel et crèche des Douves. Approbation de la participation financière de la Ville. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/128 : Modification de l'activité de la crèche Jardin de l'Eau Vive.
Délibération 2019/129 : Saison culturelle Liberté ! Bordeaux 2019. Attribution de subventions. Mécénats. Demandes de subventions. Convention avec le Musée du Louvre pour l'exposition La Passion de la liberté. Autorisation. Signatures.
Délibération 2019/130 : Aides à la création numérique et aux nouveaux formats : Magnetic Bordeaux.Attribution de subventions. Autorisation. Conventions. Signature
Délibération 2019/131 : Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2019. Demandesde subventions. Signatures. Autorisation
Délibération 2019/133 : Conventions de mécénat dans le cadre de la naturalisation d'un rhinocéros au Muséum de Bordeaux, dans le cadre de la restauration des dessins du Grand Théâtre aux Archives de Bordeaux Métropole, dans le cadre de la restauration des Atlas Mercator à la bibliothèque de Bordeaux.(sans débat)
Délibération 2019/134 : CAPC, musée d'Art Contemporain. Musée des Beaux-arts. Musée des Arts décoratifs et du Design. Base sous-marine. Week-end de l'art contemporain. 5,6, 7 juillet 2019. Gratuité d'accès. Autorisation
Délibération 2019/135 : CAPC musée d'art contemporain. Coédition du catalogue Beau Geste Press.Autorisation. Convention. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/136 : CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénats. Subvention. Autorisation. Conventions. Signatures.(sans débat)
Délibération 2019/137 : Musée des Beaux-Arts - Collaboration avec l'Institut Cervantès de Bordeaux pour l'organisation de l'exposition "Goya physionomiste". Accord de collaboration. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/138 : Musée des Beaux-Arts de Bordeaux. Mécénats de la Société Renaulac B.B.fabrications, de l'Hôtel Cardinal et de la Fondation d'entreprise Philippine de Rothschild en soutien aux expositions et à la programmation culturelle de l'année 2019. Conventions. Autorisations. Signatures.(sans débat)
Délibération 2019/139 : Musée d'Aquitaine. Partenariat avec le Grand Site de la Dune du Pilat.Convention. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/140 : Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec le Yndo Hôtel. Convention.Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/141 : Musée d'Aquitaine. Convention de mécénat financier avec le Fonds de dotation Lucie Care. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/142 : Base sous-marine. Mécénat en nature de la société EPSON. Convention.Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/143 : Base sous-marine. Mécénat de compétences ATIS. Convention. Autorisation.Signature
Délibération 2019/144 : Base sous-marine. Jeu "concours-photo - Base sous-marine". Règlement.Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/145 : Maison d'habitation sise 49 rue Dubourdieu. Legs de Madame Marandon. Remboursement des frais exposés par l'exécuteur testamentaire liés à la gestion du bien. Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération 2019/146 : Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et contrat de ville pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature
DELEGATION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
Délibération 2019/147 : Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique - Subvention à l'Association des stagiaires et étudiants camerounais de Bordeaux (ASECB) - autorisation - décision
Délibération 2019/148 : Subvention à l'association "AssoEncore" pour leur implication aux Journées Nationales des Diasporas Africaines (JNDA) en avril 2019 - Autorisation -Décision.(sans débat)
Délibération 2019/149 : Convention de mécénat entre CEETRUS France et la ville de Bordeaux
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
Délibération 2019/150 : Appel à projets alimentation santé et climat - Subventions aux associations -Autorisation - Signature
Délibération 2019/151 : Protocole transactionnel entre la Ville de Bordeaux et la société Peugeot cycles sur les vélos "Pibal" - indemnisation et destruction
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération 2019/152 : Bordeaux. Place Tourny. Convention. Décision. Autorisation
Délibération 2019/153 : Installation de dix caméras de vidéo-protection - Demande de subvention -Autorisation
Délibération 2019/154 : Stationnement payant - nouvelle disposition
Délibération 2019/155 : Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements.(sans débat)
Délibération 2019/156 : Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subventiond'équipements.(sans débat)
Délibération 2019/157 : Fonds d'Investissement des Quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc /Jardin Public - Subvention d'équipements.(sans débat)
DELEGATION DE Madame Maribel BERNARD
Délibération 2019/158 : Etude de marché commerces, artisanat et services. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc. Demande de subvention. Autorisation
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
Délibération 2019/159 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Association la Halle des Douves. Autorisation. Signature
Délibération 2019/160 : Convention de mécénat entre la ville de Bordeaux et IKEA
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
Délibération 2019/161 : Convention annuelle 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest In Bordeaux. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération 2019/162 : Création par fusion d'écoles de l'école primaire Pressensé-Henri IV
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
Délibération 2019/163 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/164 : Egalité et Citoyenneté. Inscription de la Ville de Bordeaux comme membre fondateur de la future Fondation pour la mémoire de l'Esclavage. Adoption.Autorisation.
Délibération 2019/165 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.(sans débat)
Délibératin 2019/166 : Plan de prévention et de lutte contre les LGBTPHOBIES . Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
Délibération 2019/167 : Groupement de commandes permanent dédié aux missions de maîtrise d'oeuvre. Convention constitutive de groupement. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/168 : Groupement de commandes permanent dédié aux travaux acrobatiques. Convention constitutive de groupement. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/169 : Groupement de commandes permanent dédié à divers relevés. Convention constitutive de groupement. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/170 : Groupement de commandes permanent dédié aux diagnostics amiante. Convention constitutive de groupement. Autorisation
Délibération 2019/171 : Groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des vitraux. Convention constitutive de groupement. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/172 : Groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des toitures végétalisées. Convention constitutive de groupement. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/174 : Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile (ARD). Modalités de calcul de la redevance deux roues motorisés. Décision. Autorisation.Liste des bénéficiaires. Information.(sans débat)
Délibération 2019/175 : Indemnité forfaitaire de participation aux consultations électorales - Autorisation - Décision.(sans débat)
Délibération 2019/176 : Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux de sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation de préjudices moraux ou corporels.(sans débat)
Délibération 2019/173 : Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs -Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/177 : Protocole transactionnel. Utilisation de photographies
Délibération 2019/178 : Protocole Transactionnel. Entreprise Loison. Cité du Vin
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
Délibération 2019/179 : Accueil des demi-finales 2019 du Top 14. Présentation du programme. Mise à disposition du stade Chaban Delmas.
Délibération 2019/180 : Le sport santé prend ses quartiers. Subventions et conventions de partenariat. Année 2019. Autorisation de signature.
Délibération 2019/181 : Vie étudiante. Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions
Délibération 2019/182 : Domaine de la Dune. Conventions de séjours 2019 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération 2019/183 : Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Application sur le territoire concerné par l'extension du périmètre du site patrimonial remarquable (SPR).(sans débat)
Délibération 2019/184 : Concession d'aménagement. Actualisation du bilan. Avenant
Délibération 2019/185 : Avenant n°1 à la convention pour le renouvellement urbain de Claveau -Approbation - Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/186 : Projet urbain SNC (Société en nom collectif) Bordeaux Lac. Convention financière avec Bordeaux Métropole. Approbation
Délibération 2019/187 : Campagnes de ravalement obligatoire des façades des immeubles de Bordeaux. Mise en oeuvre des aides. Modification de la délibération du 20 décembre 2010. Autorisation. Décision
Délibération 2019/188 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/189 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2019/190 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H
Délibération 2019/191 : Exercice 2019. Décision modificative n° 1
DELEGATION DE Monsieur Edouard du PARC
Délibération 2019/192 : Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association "Bordeaux Entrepreneurs". Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature.(sans débat)
Voeux et Motions
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