mardi 26 mars 2019
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2019
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Ligne D du tramway - Travaux Barrière du Médoc - Opération de soutien à l'activité économique - Acquisition de chèques parkings
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
2) Désignation des représentants des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics au Conseil de Discipline de Recours
Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
3) Rapport de situation sur l'égalité Femmes / Hommes
Rapporteur : Agnès Fossé
RESSOURCES HUMAINES
4) Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d'une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)
Rapporteur : Virginie Monier
FINANCES
5) Recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financement participatif - Autorisation de signature de la convention de mandat
Rapporteur : Bénédicte Salin
FINANCES
6) Demande de subventions dans le cadre du projet de réhabilitation du Castel d'Andorte et de ses dépendances
Rapporteur : Bénédicte Salin
ECONOMIE
7) Demande de subvention dans le cadre du plan d'action de soutien au commerce de proximité
Rapporteur : Bernard Junca
ECONOMIE
8) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale, délégation Gironde
Rapporteur : Bernard Junca
ECONOMIE
9) Action municipale en matière de développement économique - Renouvellement de l'adhésion à OIEB
Rapporteur : Agnès Fossé
ECONOMIE
10) Action municipale en matière de développement économique - Renouvellement de l'adhésion à Digital Aquitaine
Rapporteur : Agnès Fossé
CULTURE
11) Autorisation de demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants - Renouvellement
Rapporteur : Emmanuelle Angelini
CULTURE
12) Annulation d'un spectacle de la saison culturelle - Remboursement des places
Rapporteur : Emmanuelle Angelini
EDUCATION JEUNESSE
13) Convention cadre de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Mission Locale Technowest de Mérignac avenant N° 16 - Convention d'organisation administrative relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes avenant N° 11
Rapporteur :  Alain Marc
POLITIQUES CONTRACTUELLES
14) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Territoires & Innovation Sociale (ATIS) - Autorisation de signature
Rapporteur : Bernard Junca
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
15) Bail emphytéotique avec l'Association Union Sportive Bouscataise Tennis : Réduction de l'assiette du bail d'une superficie de 14 m² à détacher de la parcelle cadastrée Section AT Numéro 485
Rapporteur : Philippe Fargeon
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
16) Convention d'entretien, de prestations et d'usage de la liaison douce reliant le Parc Marceau depuis le Boulevard Pierre 1er - Lots 4 et 8 - Autorisation de signature
Rapporteur : Bernard Junca
QUESTIONS ORALES DIVERSES