En direct du Conseil Municipal - lundi 4 février 2019
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbaux des séances des lundis 19 novembre 2018 et 17 décembre 2018
DELEGATION DE Madame Virginie CALMELS
Délibération 2019/1 Convention de partenariat 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
Délibération 2019/2 Convention pour l'encaissement des produits de la vente de repas dans les sites de propreté et espaces verts par la Ville de Bordeaux pour le compte de Bordeaux Métropole.(sans débat)
Délibération 2019/3 Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération 2019/4 Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 66 maisons individuelles situés rue Jean Forton à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
Délibération 2019/5 Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 31 logements individuels situés rue Bourbon à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/6 Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENE de 6 logements situés rue Lombard à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/7 Aliénation par l'Office public de l'habitat Aquitanis d'une maison située 4 rue Dublan à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
Délibération 2019/8 Dispositif de lutte contre la précarité énergétique de Bordeaux Métropole Ville de Bordeaux 2017-2020. Avenant relatif au partenariat avec la Fondation Abbé Pierre pour le remplacement de l'électroménager énergivore
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération 2019/9 Saison culturelle Liberté! 2019. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation. Signatures
Délibération 2019/10 Etude sur le développement du spectacle vivant. Demande de subventions. Autorisation
Délibération 2019/11 Convention-cadre de partenariat entre le Musée du Louvre et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature
Délibération 2019/12 Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Mécénat de Madame Elisabeth Wilmers, propriétaire du Château Haut Bailly. Conventions. Autorisations. Signatures
Délibération 2019/13 Base sous-marine. Partenariat avec l'association Cultures du Coeur Gironde. Convention. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération 2019/14 Muséum. Sciences et nature. Horaires d'ouverture. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/15 Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec la société ArianGroup dans le cadre d'un don d'une maquette intégrée et présentée dans les nouveaux espaces rénovés consacrés aux XXe et XXIe siècles. Convention. Autorisation. Signature(sans débat)
Délibération 2019/16 Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition As movable as butterflies Les chochin du Japon. Edition et diffusion du catalogue de l'exposition. Signature. Fixation du prix.(sans débat)
Délibération 2019/17 Conservatoire Jacques Thibaud. Montant des vacations des jurys et prise en charge des frais de séjour et de transport accordés aux jurys et aux intervenants. Autorisation. Décision(sans débat)
Délibération 2019/18 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
Délibération 2019/19 Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2019. Autorisation de signer les conventions.(sans débat)
Délibération 2019/20 Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre - Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la convention.
Délibération 2019/21 Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le service de consultation transculturelle du Centre Hospitalier Universitaire. Autorisation de signer.(sans débat)
Délibération 2019/22 Convention de partenariat soutien à la parentalité Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation de signer(sans débat)
Délibération 2019/23 Convention de partenariat soutien à la parentalité. Association Girondine Education Spécialisée et prévention sociale. Autorisation de signer.(sans débat)
Délibération 2019/24 Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.(sans débat)
Délibération 2019/25 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.
Délibération 2019/26 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption(sans débat)
Délibération 2019/27 Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association COS(sans débat)
Délibération 2019/28 Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire exceptionnelle.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération 2019/29 Fonds d'Investissement des quartiers 2018. Quartier Chartrons / Grand Parc / Jardin Public. Subvention d'équipements
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération 2019/30 Modification de la sectorisation scolaire : quartier 6 (Bordeaux Sud) et quartier 7 (Bastide)(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
Délibération 2019/31 Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité F/H. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
Délibération 2019/32 Actualisation du règlement intérieur des piscines municipales. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
Délibération 2019/33 Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'huissiers de justice non réglementées par décret sur le territoire de Bordeaux Métropole. Groupement 2. Intégré partiel.(sans débat)
Délibération 2019/34 Cession à titre onéreux des biens mobiliers de la piscine Galin dans le cadre de la réhabilitation totale du site. Autorisation(sans débat)
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération 2019/35 Refonte du règlement d'intervention en faveur des copropriétés dégradées ciblées dans le cadre de l'OPAH RU CD
Délibération 2019/36 Prorogation du Programme d'intérêt général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Décision. Autorisation.
Délibération 2019/37 Programme d'intérêt général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2019/38 PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/39 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.(sans débat)
Délibération 2019/40 Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation(sans débat)
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