mardi 29 janvier 2019
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2018
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité Technique Paritaire / Comité d'Hygiène et Sécurité
Rapporteur : M. LE MAIRE
RESSOURCES HUMAINES
2) Rémunération des agents recenseurs
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
3) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
4) Indemnités d'astreintes et de permanences à l'ensemble des services de la Ville du Bouscat
Rapporteur : Virginie Monier
FINANCES
5) Union Sportive Bouscataise (USB) - Clubs sportifs adhérents à l'USB - Conventions pluriannuelles de partenariat - Avenant N°1 visant à l'optimisation de la gestion de la TVA pour les équipements sportifs - Autorisation - Signature
Rapporteur : Philippe Fargeon
FINANCES
6) Affectation anticipée des résultats 2018 -Budget Principal et Budget Annexe
7) Budget Primitif 2019 - Budget Principal
8) Budget Primitif 2019 - Budget Annexe Cimetière

Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
9) Vote des trois taxes directes locales
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
10) Taxe locale sur la publicité extérieure - Exonération
Rapporteur : Bernard Junca
FINANCES
11) Inscriptions en non valeur - Créances éteintes - Titres irrécouvrables
Rapporteur : Bernard Junca
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
12) Association Le Patio - Avenant N° 2 à la convention de partenariat
Rapporteur : Bernard Junca
CULTURE
13) Annulation d'un spectacle de la saison culturelle - Remboursement des places
Rapporteur : Emmanuelle Angelini
PETITE ENFANCE
14) Association Nuage Bleu - Convention pour l'accueil d'enfants du Bouscat en situation de handicap au sein de sa structure d'accueil occasionnel spécialisée - Autorisation de signature
Rapporteur :  Bérengère Dupin
ASSOCIATIONS
15) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Ricochet - Autorisation de signature
Rapporteur : Bénédicte Salin
ASSOCIATIONS
16) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Carrousel - Autorisation de signature
Rapporteur : Bénédicte Salin
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
17) Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire de stationnement Formigé à la Métropole
Rapporteur :  Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
18) Dénomination voies et venelles îlot « Collection » Le Bouscat Libération- Centre-ville
Rapporteur : Bernard Junca
QUESTIONS ORALES DIVERSES