Séance du lundi 28 janvier 2019
Rechercher : 
- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire
1 - Adoption des procès-verbaux des séances des Conseils municipaux des 10 et 15 décembre 2018
2 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine
3 - Débat d'orientation budgétaire 2019
4 - Modification des tarifs de la serre pédagogique
5 - Tarification des droits et contributions applicables au Marché aux Puces au titre de l'année 2019
6 - Approbation du projet d'établissement du Centre des sciences et des arts / Mariton
7 - Avenant n° 1 à intervenir au contrat de DSP conclu entre la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine et le CAFAC relatif aux modalités des coûts des travaux d'investissement concernant l'Espace 1789
8 - Convention à intervenir entre la commune et le lycée Auguste-Blanqui relative à l'organisation d'actions culturelles, scientifiques et artistiques pour l'année scolaire 2018-2019
9 - Versement d'une subvention par l'Agence régionale de santé d'Île-de-France visant à soutenir les centres de santé municipaux dans la réalisation du programme d'actions en matière de dépistage de la rétinopathie diabétique par télémédecine de l'AP-HP Ophdiat au titre de l'année 2018 et approbation de la convention d'objectifs et de moyens
10 - Versement d'une subvention par la Région Île-de-France au profit de la commune pour l'acquisition d'un échographe et approbation de la convention d'objectifs
11 - Centre Hospitalier Universitaire Grand Paris Nord / Protocole transactionnel APHP/Université Paris-Diderot/Séquano Aménagement/Métropole du Grand Paris
12 - Transfert du Service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIAD) au Centre communal d'action sociale (CCAS)
13 - Demande de renouvellement de convention avec l'Association Cultures du Coeur au titre de l'année 2019
14 - Modification du mode de gestion de l'entretien des écoles et des accueils de loisirs communaux
15 - Convention tripartite pour le financement de l'opération d'aménagement portant sur le traitement d'îlots d'habitat dégradés à Saint-Ouen-sur-Seine (Projet de rénovation urbaine d'intérêt régional - PRIR Rosiers-Debain)
16 - Cession d'un lot de véhicules appartenant au patrimoine communal à intervenir avec la société DUMERY 5
17 - Dénomination de la voie nouvelle de l'opération d'aménagement du site dit "Labinal" (secteur Arago)
18 - Approbation de la convention d'intervention foncière entre l'Etablissement public foncier d'Île-de-France, l'Etablissement public Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO), l'Etablissement public territorial Plaine Commune, la ville de Saint-Ouen-sur-Seine et la ville de Saint-Denis concernant les modalités de partenariat sur le site du Village olympique et paralympique
19 - Compte-rendu annuel à la collectivité relatif à la concession d'aménagement Hugo Péri pour l'année 2017
20 - Compte-rendu annuel à la collectivité relatif à la concession d'aménagement Pasteur Zola pour l'année 2017
21 - Compte-rendu annuel à la collectivité relatif à la concession d'aménagement Ouvrard-Villars-Guilux pour l'année 2017
22 - Compte-rendu annuel à la collectivité relatif à la ZAC Porte de Saint-Ouen pour l'année 2017
23 - Compte-rendu annuel à la collectivité relatif au périmètre de restauration immobilière Biron pour l'année 2017
24 - Vente du pavillon 10 villa Réant
25 - Cession des lots 22.29.34 et 35 de la copropriété sise 44 rue de l'Hermet à Monsieur Yoann de Mongrand, copropriétaire occupant
26 - Modalités de remplacement des membres titulaires et suppléants des commissions d'appel d'offres et remplacement de M. Frédéric DURAND, démissionnaire
27 - Désignation d'un membre de la commission municipale n° 3 suite à la démission de M. Frédéric DURAND Conseiller municipal
28 - Plan de formation 2019 des agents de la ville
29 - État des effectifs budgétaires de la commune
30 - État des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal
- Questions diverses