En direct du Conseil Municipal - lundi 17 décembre 2018
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Délibération 2018/502 : Présentation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC). Décision. Approbation.
Monsieur Nicolas FLORIAN
Délibération 2018/503 : Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation
Monsieur Nicolas FLORIAN
Délibération 2018/504 : Budget primitif 2019 - Adoption
Monsieur Nicolas FLORIAN
DELEGATION DE Madame Virginie CALMELS
Délibération 2018/505 : Convention d'objectifs 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature (sans débat).
DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
Délibération 2018/506 : Création d'un budget participatif bordelais
Délibération 2018/507 : Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux - Révision des niveaux de service 2018 - Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/508 : Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur Année 2018. Décision. Autorisation
Délibération 2018/509 : Contrat de co-développement 2018-2020 - Adaptation du contrat de la ville de Bordeaux - Décision - Modification (sans débat).
Délibération 2018/510 : Application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d'emplois des médecins territoriaux - Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/511 : Attribution de Prime de fonctions aux agents affectés au traitement de l'information. Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/512 : Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (Délégation Aquitaine) et la ville de Bordeaux, le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/513 : Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/515 : Tarification des repas de la restauration collective de la Ville de Bordeaux. Tous les sites. Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/514 : Mise en place de Chèques d'Accompagnement Personnalisé (CAP) à destination des agents de la Ville de Bordeaux. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/516 : Convention 2019. ACOSMB / Ville de Bordeaux (sans débat).
Délibération 2018/517 : Convention 2019/2020. UBM / Ville de Bordeaux (sans débat).
Délibération 2018/518 : Gymnase ZAC GINKO. Demande de subvention. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/519 : Protocole transactionnel avec la société Veolia - Décision - Autorisation
Délibération 2018/520 : BORDEAUX. 35 rue Eugène Jacquet. Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée IH 14 (sans débat).
Délibération 2018/521 : BORDEAUX. 35 rue Eugène Jacquet. Vente de la parcelle cadastrée IH 14 (67ca) (sans débat).
Délibération 2018/522 : BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Acquisition auprès de Bordeaux Métropole d'un terrain pour la réalisation d'un gymnase à l'angle des rues Ouagadougou et Achard- Décision - Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/523 : BORDEAUX. Cession au département de la Gironde d'une parcelle de terrain nu cadastrée section AK 133 d'une superficie de 1 406 m² située rue de Labarde à Parempuyre. Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/524 : BORDEAUX. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise d'environ 156 m² à détacher de la parcelle cadastrée CB 53 sise impasse de la fontaine de Guillot. Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/525 : Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2017. Présentation au Conseil Municipal.
Délibération 2018/526 : Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC), Société publique locale (SPL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des article L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information (sans débat).
Délibération 2018/527 : Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes. Attribution du Canton 1.Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/528 : Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions (sans débat).
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération 2018/529 : Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Métropole Médiation. Subvention de fonctionnement. Autorisation de signature
Délibération 2018/530 : Subventions de fonctionnement. Programmation 2019. Autorisation. Décision (sans débat).
Délibération 2018/531 : Convention de Partenariat 2019-2021 entre la ville de Bordeaux, la ville de Mérignac et la Maison des Jeunes et de la Culture Centre de Loisirs des 2 villes (MJC-CL2V) Autorisation. Décision. Signature (sans débat).
Délibération 2018/532 : Avenant à la Convention Territoriale Globale entre la ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde
DELEGATION DE Monsieur Didier CAZABONNE
Délibération 2018/533 : Coopération Bordeaux / Québec. Appui à l'équipe de Hockey sur glace de l'association "Boxers de Bordeaux amateur" pour leur participation au tournoi international des Pee Wee en février 2019 au Québec (sans débat).
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
Délibération 2018/534 : Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/535 : Prix de l'Initiative 2018. Subventions. Adoption. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/536 : Opération Carnaval des Deux Rives 2019. Subvention. Décision. Autorisation (sans débat).
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération 2018/537 : Subventions à diverses associations en faveur de la Culture. Autorisation
Délibération 2018/538 : Patrimoine. Restitution des Albâtres de la Basilique Saint Michel. Protocole d'accord. Autorisation. Signature
Délibération 2018/539 : Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et la SASU, Théâtre National de Bordeaux en Aquitaine-Centre Dramatique National, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine. Signature. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/540 : CNC - Centre National du Cinéma et de l'Image Animée. Convention de coopération et de mise à disposition de service ascendante entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/541 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Tarifs du restaurant du Conservatoire. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/542 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat entre le Centre François Mauriac de Malagar et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/543 : Bibliothèques de Bordeaux. Révision des tarifs de reproduction des documents patrimoniaux et adoption d'une licence ouverte d'utilisation des images numérisées. Autorisation.
Délibération 2018/544 : Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition As movable as butterflies. Les chochins du Japon. Convention. Gratuité. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/545 : Musée d'Aquitaine. Partenariat avec la SNCF Gares & Connexions. Convention. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/546 : Musée d'Aquitaine. Convention de mécénat financier et en nature avec l'établissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique dans le cadre de la rénovation des espaces 20e et 21e siècles. Convention. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/547 : Musée d'Aquitaine. Mécénat financier de Forelite SA Groupe Alliance Forêts Bois. Participation aux travaux de rénovation des espaces XXe et XXIe du parcours permanent. Convention. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/548 : Musée des Beaux-Arts - Mécénat en nature par don d'oeuvres de Monsieur Philippe Mohlitz. Convention. Autorisation. Signature
Délibération 2018/549 : Musée des Beaux-Arts - Mécénat en nature par don d'oeuvres de Monsieur Erik Samakh. Convention. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/550 : CAPC musée d'art contemporain. Mécénat de l'Association des Amis du CAPC. Convention. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/551 : Convention de mécénat avec la Librairie Mollat dans le cadre de la restauration de la Grue Wellman. Avenant à la convention de mécénat entre la ville de Bordeaux et la Toque Cuivrée dans le cadre de la réouverture du Muséum (sans débat).
Délibération 2018/552 : Maison d'habitation sise 49 rue Dubourdieu. Acceptation du legs de Madame Sylvaine Marandon. Acceptation
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
Délibération 2018/553 : Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2019. Autorisation. Décision (sans débat).
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
Délibération 2018/554 : Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.
Délibération 2018/555 : Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire (sans débat).
Délibération 2018/556 : Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants (sans débat).
Délibération 2018/557$ : Avenant n°3 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation de signer (sans débat).
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération 2018/558 : Dénomination de voies et d'espaces publics
Délibération 2018/559 : Grille des tarifs 2019 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation
Délibération 2018/560 : Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d'occupation du domaine public- Décision- Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/561 : Stationnement payant sur voirie. Remboursements d'abonnements (zone C). Autorisation.
Délibération 2018/562 : Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Ancien centre de transit de déchets dangereux et d'huiles usagées exploité par la Société SEVIA/23 quai de Brazza. Institution de Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Avis du Conseil Municipal (sans débat).
Délibération 2018/563 : Avis sur projet de création d'une chambre funéraire sur le territoire de la Ville de Bordeaux
Délibération 2018/564 : Gertrude. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information.
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération 2018/565 : Communication du PEDT / Plan Mercredi. Signature des conventions relatives au PEDT et à la charte Plan Mercredi. Autorisation. Signature (sans débat).
Délibération 2018/566 : Subventions Enfance. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Vie Associative. Avenant aux conventions 2018. Adoption. Autorisation. Signature
Délibération 2018/567 : Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie Associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/568 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association (sans débat).
Délibération 2018/569 : Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Subvention. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/570 : Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association banque alimentaire Bordeaux Gironde (sans débat).
Délibération 2018/571 : Attribution d'aides en faveur de l'association JSA pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/572 : Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
Délibération 2018/573 : Casino de Bordeaux Lac - rapport d'activité et analyse financière de l'exercice 2016 - 2017. Information
DELEGATION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
Délibération 2018/574 : Accompagnement de l'initiative de l'association MEDIAS ET DEMOCRATIE en faveur de la formation des journalistes africains. Décision. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/575 : Bordeaux au sein de la Francophonie. Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre de la mise en place d'un Programme de Développement de l'Economie créative et des jeunes entrepreneurs culturels en Afrique subsaharienne. Autorisation. Décision.
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
Délibération 2018/576 : Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/577 : Sport scolaire premier degré. Mise à disposition des équipements sportifs municipaux, partenariats spécifiques, et renouvellement de la convention régissant la natation scolaire à Bordeaux. Adoption (sans débat).
Délibération 2018/578 : Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2019. Conventions d'objectifs. Adoption (sans débat).
Délibération 2018/579 : Vie étudiante. Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions (sans débat).
Délibération 2018/580 : Equipements de sports et de loisirs. Modification des tarifs. Avis. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/581 : Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs. Avis. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/582 : Domaine de La Dune. Nouvelle convention d'hébergement 2018/2019 : CFA Sport Animation Nouvelle Aquitaine (Talence). Décision. Adoption (sans débat).
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération 2018/583 : Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Convention Publique d'Aménagement. Compte rendu d'activité à la collectivité locale pour l'année 2017. Approbation.
Délibération 2018/584 : Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine (A'urba)- Subvention de la ville de bordeaux 2018 - Décision - Autorisation
Délibération 2018/585 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/586 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation (sans débat).
Délibération 2018/587 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation (sans débat).
DELEGATION DE Monsieur Benoit MARTIN
Délibération 2018/588 : Appels à projets franco-marocain 2016-2018. Tranche 2018. Autorisation. Décision (sans débat).
Délibération 2018/589 : Coopération Bordeaux- Casablanca (Maroc). Soutien au projet « Vivre l'Art Déco, Bordeaux-Casablanca » (sans débat).
DELEGATION DE Madame Maribel BERNARD
Délibération 2018/590 : Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2019. Décision. Autorisation
Délibération 2018/591 : Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 Décembre 2017. Information
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