En direct du Conseil Municipal - lundi 19 novembre 2018
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbaux des séances des lundis 17 septembre et 15 octobre 2018
Délibération 2018/438 : Projet de mandature 2014-2020 : Bordeaux, ville fraternelle, métropole européenne. Actualisation.
Délibération 2018/439 : Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Adoption.
Présenté par Monsieur Marik FETOUH
Délibération 2018/440 : Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2017-2018
Présenté par Madame Anne WALRYCK
Délibération 2018/441 : Rapport sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2019 - Adoption.
DELEGATION DE Madame Virginie CALMELS
Délibération 2018/442 : Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2018. Demandes de subvention présentées par les associations de commerçants et artisans. décision - autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
Délibération 2018/443 : Exercice 2018. Budget supplémentaire
Délibération 2018/444 : Restauration du mobilier des salons de l'Hôtel de ville : mécénat entre la ville de Bordeaux et les Compagnons du devoir de Nouvelle Aquitaine.
Délibération 2018/445 : Bordeaux - Création d'un groupe scolaire dans le quartier des Chartrons, Grand Parc, Jardin Public - Définition d'une servitude de vue sur la parcelle OR 81 - Autorisation
Délibération 2018/446 : BORDEAUX. Immeuble sis 8 avenue de la Jallère cadastré TW 8. Déclassement. Décision. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/447 : Réforme des horodateurs - Information
Délibération 2018/448 : Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/450 : Accueil du personnel de Bordeaux Métropole sur le site de restauration à la Cité municipale. Autorisation - Décision. (Sans débat)
Délibération 2018/451 : Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions. (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération 2018/452 : Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2018 - Subventions de projets. Autorisation - Décision - Signature. (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
Délibération 2018/453 : 2ème panorama associatif de la ville de Bordeaux. Etats Généreux. Subvention. Adoption. Autorisation
Délibération 2018/454 : Tarification des salles municipales. Règlement intérieur. Modification. Avis. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération 2018/455 : Liberté Bordeaux 2019. Attribution de subventions. Mécénat. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération 2018/456 : Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation et autres subventions. Autorisation
Délibération 2018/457 : Espaces Culturels Municipaux. Règlement intérieur. Approbation. Entrée en vigueur
Délibération 2018/458 : Convention d'entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d'une Carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature
Délibération 2018/459 : Convention cadre de coopération culturelle 2018-2020 entre la Fondation Gandur pour l'Art et la Ville de Bordeaux. Conventions. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2018/460 : Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition. Phénomènes. Convention. Gratuité. Autorisation. Signature
Délibération 2018/461 : Muséum. Exposition Rire. Convention avec l'association ART'M Créateurs associés. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2018/462 : Bibliothèques. Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature. (Sans débat).
Délibération 2018/463 : Archives de Bordeaux Métropole. Restauration des dessins originaux du Grand Théâtre par Victor Louis. Mécénat avec Le Grand Hôtel de Bordeaux. (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
Délibération 2018/464 : Contrat local de santé. Budget collaboratif en santé. Programmation pour l'année 2018. Autorisation. Décision. (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
Délibération 2018/465 : Construction de la crèche Benauge-Vincent - Demande de subvention - Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/466: Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire.
Délibération 2018/467: Subvention de Fonctionnement. Aide Financière apportée par la CAF pour la mise en place d'un Lieu d'Accueil Assistants Maternels Enfants (LAAME). (Sans débat)
Délibération 2018/468: Acquisition de divers équipements pour le relais d'assistants maternels de Caudéran. Demande de subvention. Autorisation. (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération 2018/469 : Tarifs 2019 relatifs aux prestations de désinsectisation, dératisation, démoustication, désinfection effectuée par le Centre de Dératisation, Désinsectisation, Désinfection du Service Santé - Environnement
Délibération 2018/470 : Fonds d'investissement des quartiers 2018 - quartier Caudéran - subvention d'équipements
Délibération 2018/471 : Fonds d'investissement des quartiers 2018 - quartier Bordeaux Sud - subvention d'équipements. (Sans débat)
Délibération 2018/472 : Fonds d'Investissement des quartiers 2018 - quartier Bordeaux Maritime - subvention d'équipements. (Sans débat)
Délibération 2018/473 : Fonds d'investissement des quartiers 2018 - Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public - Subvention d'équipements. (Sans débat).
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération 2018/474 : Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2018. Adoption. Autorisation. Signature. (Sans débat)
Délibération 2018/475 : Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours hiver/printemps 2019. Information. (Sans débat)
Délibération 2018/476 : Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation. (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
Délibération 2018/477 : Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Mairie de Bordeaux. Adoption. Autorisation. (Sans débat).
Délibération 2018/478 : Plan de Prévention et de Lutte contre les Discriminations. Evaluation à 18 mois. Information. (Sans débat).
Délibération 2018/479 : Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la citoyenneté-1. Adoption. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/480 : Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la citoyenneté-2. Adoption. Autorisation. (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
Délibération 2018/481 : Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour la création d'un multi-accueil et l'extension du groupe scolaire Montgolfier. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/482 : Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour l'extension de l'école Elémentaire Schweitzer - PRU Grand Parc. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/483 : Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour l'extension de l'école élémentaire Loucheur. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/484: Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour la mise en conformité et l'extension de l'école élémentaire Dupaty. Autorisation. (Sans débat)
2018/485 : Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour l'extension du groupe scolaire Raymond Poincaré. Autorisation. (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
Communication : Etat d'avancement 2018 de la politique verte.
Délibération 2018/486: Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et la Société BCC pour l'aménagement et l'exploitation de l'espace de restauration "l'Orangerie" et de l'espace de restauration "Carré détente" du Muséum d'Histoire Naturelle, situés au sein du Jardin Public. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération 2018/487 : Lycée Horticole Professionnel Camille Godard. Déplacements et missions des enseignants rattachés au Ministère de l'agriculture et de l'alimentation. Indemnisation ou remboursement des frais. Autorisation.
Délibération 2018/488 : Lycée Horticole Professionnel Camille Godard. Dispositifs de tarification des repas et des hébergements des élèves pour l'année scolaire 2018/2019. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/489 : Lycée Horticole Professionnel Camille Godard. Gratification de stage versée aux élèves. Année scolaire 2018/2019. Autorisation. (Sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM
Délibération 2018/490 : Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Subvention à l'association « Union des Travailleurs Sénégalais en France - Section Gironde ». Autorisation. Décision. (Sans débat)
Délibération 2018/491 : Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Subvention au Club OHADA Bordeaux pour son action de promotion d'un cadre juridique commun au droit des affaires en Afrique. Soutien aux actions d'accompagnement des entreprises bordelaises désirant investir dans l'espace juridique Africain OHADA . Autorisation. Décision. (Sans débat)
Délibération 2018/492 : Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Subvention à l'association « AssoEncore » pour leur action de promotion de l'entrepreneuriat culturel en lien avec l'Afrique. Soutien aux évènements interconnectant leurs adhérents dans les territoires bordelais et africains . Autorisation. Décision. (Sans débat)
Délibération 2018/493 : Soutien et accompagnement à la formation des futures élites africaines. Rayonnement de la Ville de Bordeaux. Valorisation de l'excellence universitaire bordelaise. Autorisation. Décision.
Délibération 2018/494 : Convention Ville de Bordeaux - Groupe Orange . Soutien aux Journées nationales des Diasporas Africaines. Soutien aux Rencontres numériques Bordeaux-Afrique (NumAf). Autorisation. Décision. (Sans débat)
Délibération 2018/495 : Convention Ville de Bordeaux -Fondation prospective et innovation. Soutien au programme de résidence entrepreneuriale Bordeaux-Afrique. Soutien au programme Balafon. Encaissement d'une recette. Autorisation. Décision. (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
Délibération 2018/496: Accompagnement des associations sportives bordelaises. Stade Bordelais ASPTT et Union Saint Jean. Subvention d'équipement. Adoption autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/497 : Subvention sport éducatif et loisirs et haut niveau. Désaffectation. Année 2018. Autorisation de signature. (Sans débat)
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération 2018/498 : Habitat participatif - Dispositif de soutien en ingénierie aux projets menés par les groupes d'habitants dans le cadre du développement de l'habitat participatif. Projet SARAH de 23 logements Ilot Barreyre à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation; (sans débat)
Délibération 2018/499 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (Sans débat)
Délibération 2018/500 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation
Délibération 2018/501 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. (Sans débat)
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