Ordre du jour du Conseil du 12 novembre 2018

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2018.

Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.

Aménagement

1. Schéma de cohérence territoriale (SCoT) métropolitain - débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

2. ZAC des Docks à Saint Ouen - dossier de réalisation modifié n°3 de la ZAC

3. ZAC des Docks à Saint Ouen - approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) 2017

4. ZAC des Docks à Saint Ouen - charte de gouvernance

5. ZAC des Docks à Saint Ouen - convention approuvant les conditions financières et patrimoniales de transfert des biens

6. ZAC des Docks à Saint Ouen - avenant n° 6 au traité de concession

7. ZAC des DOCKS à Saint Ouen - autorisation donnée à la commune de verser des participations à l'opérations pour les équipements publics relevant de sa compétence.

8. Enfouissement des lignes très hautes tensions à Villeneuve-la-Garenne - convention quadripartite de réalisation et de financement entre RTE, SOLIDEO, Villeneuve la Garenne et la métropole du Grand Paris

9. Villeneuve la Garenne - déclaration d'intérêt métropolitain d'une opération d'aménagement

Centre aquatique olympique - Plaine Saulnier

10. ZAC olympique Plaine Saulnier - bilan de la concertation

Environnement

11. Adoption définitive du Plan climat air énergie métropolitain (PCAEM)

12. Projet de mise en place d'une Zone à Faibles Emissions (ZFE) métropolitaine

13. Subvention au Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) pour la valorisation énergétique des fumées du centre de traitement des déchets à Saint-Ouen.

Développement économique

14. « Centres-Villes Vivants » - règlement du Fonds d'Intervention Métropolitain de soutien à l'Artisanat, aux Commerces et aux Services (FIMACS)

Finances

15. Fonds d'investissement métropolitain (FIM) - modification du règlement

Administration générale

16. Modification du tableau des emplois

17. Mise en place d'un régime d'astreinte

18. Remboursement de frais professionnels

Désignations

19. SPLA Paris & Métropole Aménagement

20. SPL Société d'Exploitation de la Tour Eiffel

21. Commission consultative de l'environnement de Paris Orly

22. Commission consultative de l'environnement de Paris-Charles De Gaulle

23. Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Paris-Le Bourget

24. Désignation - conseil de surveillance au sein des établissements publics de santé