En direct du Conseil Municipal - lundi 15 octobre 2018
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DELEGATION DE Madame Virginie CALMELS
Délibération-2018/361 : Partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde pour la pépinière artisanale Sainte-Croix - subvention d'équilibre 2018 - convention de gestion de la pépinière artisanale 2018/2020 - convention d'occupation du bâtiment 2018/2020 - Décision - Autorisations (sans débat)
Délibération-2018/362 : Convention de partenariat pour l'organisation et la participation de la Ville de Bordeaux au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 12 - 15 mars 2019 - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature
Délibération-2018/363 : Partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde pour l'opération "Magnetic Bordeaux Commerce" et l'animation du réseau "MANACOM" - Subventions 2018 - Conventions - Décision - Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
Délibération-2018/364 : Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2018 (sans débat)
Délibération-2018/365 : Signature de la convention entre la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale réglant les modalités d'intervention et financement réciproques pour les exercices 2018-2022 - Décision - Autorisation (sans débat)
Délibération-2018/366 : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Bordeaux. Autorisation à contracter un emprunt destiné au financement des investissements 2018 du budget principal et des budgets annexes et garantie de cet emprunt.
Délibération-2018/367 : Demande de remise gracieuse relatif au déficit de la régie du pôle senior et décision sur les régularisations comptables - Avis (sans débat)
Délibération-2018/368 : Convention de groupement. Adhésion de la Ville de Bordeaux au groupement de commande proposé par Bordeaux Métropole pour le recours aux services d'une plateforme de dons dans le cadre du mécénat. (sans débat)
Délibération-2018/369 : Convention de mandat entre la société Dartagnans et les Archives de Bordeaux Métropole pour la mise en place d'un financement participatif en faveur de la restauration des dessins originaux du Grand - Théâtre de Victor Louis. (sans débat)
Délibération-2018/370 : Université des Cheveux Blancs : mécénat entre la Ville de Bordeaux et Femme Actuelle Senior - Groupe Prisma Medias
Délibération-2018/371 : BORDEAUX CLAVEAU. Cession à AQUITANIS des parcelles SN 146, SN 424, SP 149 et SM 193. Décisions. Autorisations (sans débat)
Délibération-2018/372 : BORDEAUX. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot. Revente de parcelles à Bordeaux Métropole. Modification de la délibération D-2018/205 du 9 juillet 2018. Décision.Autorisation (sans débat)
Délibération-2018/373 : BORDEAUX. Opération d'intérêt national Euratlantique . Stade Promis. Cession à l'EPABE. Autorisation de dépôt du permis de construire. Déclassement par anticipation. Modification de la délibération D-2017/273 du 10 juillet 2017. Décision. Autorisation (sans débat)
Délibération-2018/374 : BORDEAUX. Opération d'intérêt national Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Stade Promis. Cession d'emprises foncières communales de 21 709 m2 à l'EPA Bordeaux Euratlantique. Décision. Autorisation.
Délibération-2018/375 : BORDEAUX - Acquisition d'un bien non bâti situé rue des Orangers à Bordeaux, cadastré YC 22, d'une contenance de 37a 49 ca. Décision. Autorisation (sans débat)
Délibération-2018/376 : Convention de servitude de passage et de passage de réseaux divers, rue Henri Expert. Décision. Autorisation.
Délibération-2018/377 : Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation
Délibération-2018/378 : Champ d'application du dispositif de l'entretien professionnel - Décision - Autorisation (sans débat)
Délibération-2018/379 : Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique (sans débat)
Délibération-2018/380 : Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération-2018/381 : Aliénation par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS de 80 maisons individuelles de la Cité Claveau à Bordeaux. Avis.
Délibération-2018/382 : Cession de locaux commerciaux et d'une place de stationnement - BORDEAUX SAINT AUGUSTIN - TAUZIN - ALPHONSE DUPEUX - Opération de vente de patrimoine réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE Résidence Tauzin - Avis.
Délibération-2018/383 : Cession local commercial - BORDEAUX CENTRE -Opération de vente de patrimoine réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE 5 rue du Parlement Sainte Catherine - Avis. (sans débat)
Délibération-2018/384 : Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération neuve réalisée par la SA 3 F Immobilière Atlantic Aménagement. Programme de 56 logements rues Domaine Devienne et Lentillac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération-2018/385 : Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA LOGIS ATLANTIQUE. Programme de 38 logements rues Promis et Dunant prolongée à Bordeaux ZAC Garonne Eiffel Ilot DE1.3 (OIN). Demande de subvention. Autorisation.
Délibération-2018/386 : Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée la SA LOGIS ATLANTIQUE. Programme de 11 logements 159 boulevard Albert Brandenburg à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération-2018/387 : Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 88 logements 108 quai de Brazza, secteur Soferti Ilot D5 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération-2018/388 : Attribution de subventions en faveur de la culture. Aides à la Création et à la Production. Autorisation. Conventions. Signature.
Délibération-2018/389 : Musée des Arts décoratifs et du Design - MADD. Convention de mécénat avec Madame Elisabeth Wilmers, propriétaire du château Haut-Bailly. Autorisation. Signature
Délibération-2018/390 : Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les programmes d'acquisition et de restauration des musées. Titres de recette. Signature. Autorisation (sans débat)
Délibération-2018/391 : Dotation d'investissement en faveur de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Ecole d'Enseignement Supérieur d'Art de Bordeaux" (EBABX). Convention. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération-2018/392 : Conservatoire Jacques Thibaud. Subvention de l'État. Sollicitation. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération-2018/393 : Mise en conformité des Vivres de l'art de la Marine. Subvention à la SCI Buisson & Son. Décision. Autorisation. Signature.
Délibération-2018/394 : Archives de Bordeaux Métropole. Restauration des dessins originaux du Grand Théâtre par Victor Louis. Mécénat avec La Librairie Mollat.
Délibération-2018/395 : Base sous-marine. Mécénat en nature de la société Unikalo. Convention. Autorisation. Signature (sans débat)
Délibération-2018/396 : Bibliothèque de Bordeaux. Don de Monsieur Jean-Louis Faure d'un ensemble de lettres manuscrites concernant son grand-père Elie Faure. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération-2018/397 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Librairie Mollat pour la réalisation de vidéos à caractère culturel. Autorisation. Signature (sans débat)
Délibération-2018/398 : Capc Musée d'Art Contemporain. Partenariat avec l'association TCA. Convention. Signature (sans débat)
Délibération-2018/399 : Mécénat dans le cadre de la réouverture du Muséum de Bordeaux entre le ville de Bordeaux et la société Arthus Bertrand (sans débat)
Délibération-2018/400 : Musée des Beaux-arts. Convention de dépôt d'oeuvres de Monsieur Robert Coustet. Autorisation. Signature.
Délibération-2018/401 : Musée des Beaux-Arts - Mécénat financier de la Société des Châteaux Langoa et Léoville Barton. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération-2018/402 : Muséum. Expositions Très Toucher et Touche Atout. Convention avec l'association APEX. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération-2018/403 : Restauration des statues du Jardin Public : Mécénat des Amis de Rosa Bonheur, de la Fondation du Patrimoine et du Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux. (sans débat)
Délibération-2018/404 : Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux, l'Université de Bordeaux et l'agence ALCA pour la conservation et le signalement des périodiques. Convention avec l'Université de Bordeaux pour le signalement dans le SUDOC (Système universitaire de documentation) des publications en série. Autorisation. Signature. (sans débat)
Délibération-2018/405 : Cotisations aux organismes. Conservatoire Botanique National Sud Atlantique (CBNSA). Modification. Autorisation (sans débat)
Délibération-2018/406 : Direction des Archives. Adhésion à un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de conditionnement d'archives. Groupement 2. Intégré partiel. Décision. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
Délibération-2018/407 : Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel 2017. Information au Conseil Municipal.
Délibération-2018/408 : Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel 2017. Information au Conseil Municipal. (sans débat)
Délibération-2018/409 : Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel 2017. Information au Conseil Municipal. (sans débat)
Délibération-2018/410 : Structure d'accueil de la Petite Enfance La Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 juillet 2017. Information au Conseil Municipal. (sans débat)
Délibération-2018/411 : Structure d'accueil de la Petite Enfance « La Berge du Lac ». Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017. Information au Conseil Municipal.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération-2018/412 : Dénomination de voies et d'espaces publics
Délibération-2018/413 : Fonds d'investissement des quartiers 2018 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements (sans débat)
Délibération-2018/414 : Fonds d'investissement des quartiers 2018 - quartier Bordeaux sud - Subvention d'équipements. (sans débat)
Délibération-2018/415 : Fonds d'investissement des quartiers 2018 quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public - Subvention d'équipements
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération-2018/416 : Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2017. Autorisation. Décision (sans débat)
Délibération-2018/417 : Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2018. Adoption. Autorisation. Signature
Délibération-2018/418 : Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation du circuit de ramassage scolaire du groupe scolaire Alfred Daney. Autorisation de signer. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Stephan DELAUX
Délibération-2018/419 : Projet de rénovation/développement du Parc des expositions. Modification du plan de financement de la phase 1A du projet et nouveau calendrier de versement - Période 2018/2020. Convention - Décision - Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
Délibération-2018/420 : Egalité et Citoyenneté. Engagement de la Ville de Bordeaux dans la lutte contre le racisme et l'antisémitisme.Information.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
Délibération-2018/421 : Constitution. Adhésion. Groupement de commandes pour la fourniture de services juridiques de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Groupement 2. Intégré partiel. Décision. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
Délibération-2018/422 : Dispositif Fête du Sport. Information. Subvention Sport Educatif et Loisirs. Partenariats. Convention Decathlon Bordeaux Lac. Année 2018. Autorisation de signature. (sans débat)
Délibération-2018/423 : Domaine de La Dune. Convention d'hébergement 2018/2019 : CFA Sport Animation Nouvelle Aquitaine (Talence). Décision. Adoption (sans débat)
Délibération-2018/424 : Domaine de La Dune. Conditions générales de vente. Règlement intérieur. Tarification 2019. Décision. Adoption (sans débat)
Délibération-2018/425 : Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017. Information. (sans débat)
Délibération-2018/426 : Golf de Bordeaux. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017. Information.
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération-2018/427 : Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Etude d'impact- Actualisation - Avis de la ville de Bordeaux
Délibération-2018/428 : PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
Délibération-2018/429 : Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation. (sans débat)
Délibération-2018/430 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. (sans débat)
Délibération-2018/431 : BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information.
Délibération-2018/432 : LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information.
Délibération-2018/433 : InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information.
DELEGATION DE Monsieur Joël SOLARI
Délibération-2018/434 : Mission Handicap. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Attribution. (sans débat)
Délibération-2018/435 : Réorganisation du Conseil Ville et Handicap en Conseil Bordelais pour la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées. Décision. Autorisation. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
Délibération-2018/436 : Attribution de subventions aux associations partenaires dans le cadre de l'Appel à manifestation d'intérêt pour une Alimentation durable Autorisation - Signature 
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
Délibération-2018/437 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal. Information. (sans débat)
Voeu du Conseil Municipal
Soutien à l'appel pour un « Pacte-Finance-Climat Européen »
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