Séance du jeudi 20 septembre 2018
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Point n°1 - Installation d'un conseiller métropolitain titulaire et d'un suppléant.
M. Alain GEST
Point n°2 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point n°3 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point n°4 - Communication du Président.
M. Alain GEST
Point n°5 - Procès-verbal de la séance du jeudi 5 juillet 2018. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°6 - Décisions du Président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point n°7 - Indemnités de fonctions des élus. Modification.
M. Alain GEST
Point n°8 - Commissions d'étude du conseil. Désignation des membres. Modification.
M. Alain GEST
Point n°9 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2019.
M. Alain GEST
Point n°10 - Amiens. Terrain de sport sis 10 avenue de la Paix. Fin de l'intérêt communautaire.
M. Alain GEST
Point n°11 - Charte des bonnes pratiques développées par les employeurs publics en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap.
M. Alain GEST
Point n°12 - Evènements climatiques. Sollicitation de la dotation de solidarité auprès de l'Etat.
M. Alain GEST
Point n°13 - Assistance à l'Association Syndicale des Canaux d'Hortillonnages. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°14 - Déploiement d'une stratégie solaire sur le territoire d'Amiens Métropole. Demande de subvention auprès de la région Hauts-de-France.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°15 - Eco-mobilier. Eco-organisme. Gestion des déchets d'ameublement. Contrat Type.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°16 - Réhabilitation des déchèteries Nord et Sud. Autorisation de dépôt de permis de construire.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°17 - Taux d'avancements de grade. Année 2018.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°18 - Transfert du secrétariat du comité médical et de la commission de réforme entre Amiens Métropole et le Centre de Gestion de la Somme. Renouvellement de la convention.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°19 - Programme d'actions Contrat de Ville 2018. 2ème répartition.
M. Hubert DELARUE
Point n°20 - Amiens. COALLIA. Aménagement d'un prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'acquisition d'une résidence sociale de 87 logements située Zac Paul Claudel. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°21 - Amiens. Maison du Cil. Construction d'un projet de 52 logements collectifs (39 PLUS et 13 PLAI) allée du Coteau. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°22 - Amiens. SIP. Acquisition en VEFA d'un projet de 49 logements collectifs (39 PLUS et 10 PLAI) rue Philippe Lebon et rue Chabannes. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°23 - Amiens. SIP. Construction de 40 logements collectifs (29 PLAI et 11 PLUS) chemin du Thil. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°24 - Amiens. SIP. Construction d'un projet de 15 logements collectifs (11 PLUS et 4 PLAI), rue René Boileau. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°25 - Amiens. SIP. Construction d'un projet de 51 logements collectifs (37 PLUS et 14 PLAI) Lot D4, ZAC Paul Claudel. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°26 - Amiens. SIP. Construction d'un projet de 60 logements collectifs (20 PLAI et 40 PLUS) rue de Grâce. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°27 - Pont de Metz. SIP. Acquisition en VEFA d'un projet de 59 logements collectifs (41 PLUS et 18 PLAI) rue du Château. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°28 - Poulainville. SIP. Acquisition de 14 logements rue de Coisy. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°29 - SIP. Prêt Haut de Bilan Bonifié. Action Logement. Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°30 - Amiens. Projet d'aménagement du carrefour de la rue des 2 Ponts et de la rue Molière. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°31 - Amiens. Rue Cagnard. Aménagement d'un trottoir en accompagnement des travaux de l'OPHA sur ses bâtiments. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°32 - Amiens. Sécurisation de la traversée piétonne face au collège Rosa Parks. Sollicitation de cofinancement auprès Conseil Régional des Hauts-de-France. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°33 - Rumigny. Aménagements de sécurité dans la traversée de la commune (RD75). Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°34 - Sains-en-Amiénois. Aménagement d'une chicane rue de la Chaussée (RD7 entrée Sud). Fonds de concours. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°35 - Saint-Fuscien. Aménagement de la rue de l'Eglise. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°36 - ADIE. Association pour le Droit à l'Initiative Economique. Subvention. Année 2018. Convention.
Mme Raïfah MAKDASSI-FARKOUH
Point n°37 - BGE Picardie. Actions de soutien à l'entreprenariat. Subvention. Année 2018. Convention.
Mme Raïfah MAKDASSI-FARKOUH
Point n°38 - Aide aux investissements matériels des Très Petites Entreprises. Subventions. Conventions.
Mme Raïfah MAKDASSI-FARKOUH
Point n°39 - Amiens. BHNS. Commission d'indemnisation. SARL BONVALET MIGUELES, SAS PAQUERETTE, SARL LOCA MOTOCULTURE et MME ALEXANDRA HIRONDAR.  Protocoles transactionnels.
Mme Raïfah MAKDASSI-FARKOUH
Point n°40 - Office de Tourisme. Taxe de séjour. Actualisation des tarifs.
M. Pierre SAVREUX
Point n°41 - ZAC Renancourt. Renforcement et remplacement de réseaux d'adduction d'eau potable et d'eaux usées. Convention de co-maîtrise d'ouvrage. Avenant n°1.
Mme Colette FINET
Point n°42 - Glisy. Desserte en assainissement collectif du lotissement de la Roseraie. Mise à jour du plan de zonage. Demande de subvention. Fonds de Concours. Convention.
Mme Colette FINET
Point n°43 - Rumigny. Assainissement non collectif. Lancement des études.
Mme Colette FINET
Point n°44 - Réalisation d'un assainissement collectif par le Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée de la Selle. Participation financière. Convention.
Mme Colette FINET
Point n°45 - Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM). Coefficient de majoration.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°46 - Services de transport scolaire. Définition des unités d'oeuvre et  modalités d'actualisation des conventions de remboursement.
M. Pascal RIFFLART
Point n°47 - Amiens. Centre Culturel Léo Lagrange. Réaménagement du rez-de-chaussée de l'immeuble "Picardie Maison des Sciences" 12 place Vogel. Mise en communication avec le Centre Culturel afin de faciliter la circulation d'un bâtiment à l'autre. Autorisations administratives.
M. Denis DHONDT
Point n°48 - Amiens. Bibliothèque Louis Aragon. Remplacement des menuiseries bois. Autorisations administratives.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°49 - Amiens. Musées. Programmation culturelle hors-les-murs. Petit Cabinet de curiosités. Convention type à destination des établissements d'accueil et convention spécifique liée au projet Smartplaces.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°50 - Amiens. Zénith d'Amiens Métropole. Contrat d'affermage. Avenant n°5.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°51 - Association Jardins Paysagers des Hauts-de-France et des Hortillonnages. Manifestation « Art, villes et paysage » 2018. Subvention. Convention.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°52 - Association On a Marché sur la Bulle. Subventions d'investissement. Année 2018. Convention.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°53 - Ateliers jeunesse théâtre et musiques actuelles. Demande de subvention au Conseil départemental de la Somme.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°54 - Bibliothèques d'Amiens Métropole. Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP). Convention d'usages numériques.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°55 - Etablissement Public de Coopération Culturelle Maison de la Culture d'Amiens. Intégration du Conseil Régional Hauts de France et révision des statuts.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°56 - Maison du théâtre. Compagnies et/ou associations de théâtre. Mise à disposition gracieuse de locaux. Conventions. Année 2018 - 2019.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°57 - Amiens. Création d'une structure artificielle d'escalade. Autorisations administratives.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°58 - Amiens. Site Guegan. Bail emphytéotique au profit de la ligue de football des Hauts de France. Etat Descriptif de Division en Volumes.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°59 - Amiens. Site station d'épuration Saint-Maurice. Travaux de construction d'un skatepark couvert. Autorisations administratives.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°60 - Amiens. Stade Charassain. Construction de vestiaires. Fonds de concours. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°61 - Amiens. Stade Charassain. Fourniture et installation d'un ensemble de vestiaires sportifs sur le stade de rugby. Autorisations administratives.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°62 - Amiens. Stade de la Licorne. Création d'un local chaufferie pour l'entretien de la pelouse naturelle renforcée. Autorisations administratives.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°63 - Amiens. Stade Michelet, dit des Carmiers. Installation de vestiaires modulaires. Autorisations administratives.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°64 - Dury. Réfection de la toiture des courts de tennis couverts. Fonds de concours. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°65 - Glisy. Installation d'un club-house modulaire sur l'enceinte du stade municipal de football. Autorisations administratives
M. Guillaume DUFLOT
Point n°66 - Longueau. Transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique. Fonds de concours. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°67 - Pont-de-Metz. Création de deux vestiaires et de sanitaires au gymnase de roller hockey. Fonds de concours. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°68 - Blangy-Tronville. Travaux de mise en conformité accessibilité de la bibliothèque. Autorisations Administratives.
M. Éric GUÉANT
Point n°69 - Pôle métropolitain. Désignation de représentants. Modification.
M. Alain GEST
Point n°70 - Voeu concernant la qualité de la desserte ferroviaire Amiens / Paris.
M. Pascal RIFFLART
Point n°71 - Question orale.
M. Alain GEST