En direct du Conseil Municipal - lundi 17 septembre 2018
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Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du lundi 9 juillet 2018
Délibération 2018/310 : Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 24ème partie.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
Délibération-2018/311 : Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien du casino de la ville de Bordeaux. Choix du délégataire. Approbation du nouveau contrat. Autorisation.
Délibération-2018/312 : Instruction budgétaire et comptable M14. Budget Principal Ville de Bordeaux. Fixation du mode et de la durée d'amortissement des Immobilisations.(sans débat)
Délibération-2018/313 : BORDEAUX. 117 b Cours Victor Hugo. Déclassement de deux locaux bruts correspondant aux volumes 9 et 10, dépendant d'un immeuble sis 117 b cours Victor Hugo et place de la Ferme de Richemond à Bordeaux, cadastré HD 438, HD 439 et HD 440.
Délibération-2018/314 : BORDEAUX - 117 b cours Victor Hugo. Cession de 2 locaux bruts correspondant aux volumes 9 et 10, dépendant d'un immeuble sis 117 b cours Victor Hugo et place de la Ferme de Richemond à Bordeaux, cadastré HD 438, HD 439 et HD 440. Décision. Autorisation.
Délibération-2018/315 : BORDEAUX. Mise en vente par adjudication au Marché Immobilier des Notaires d'un bien immobilier sis 213 rue Blanqui. Décision. Autorisation.
Délibération-2018/316 : Mise en vente par adjudication au Marché Immobilier des Notaires d'un bien immobilier sise 18, rue d'Alzon à Bordeaux. Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/317 : Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de sièges de bureaux - Convention constitutive - Autorisation de signature.(sans débat)
Délibération-2018/318 : Convention entre la Ville de Bordeaux et le Grand Port autonome de Bordeaux pour l'occupation des terrains attenants à la Base sous-marine. Autorisation. Décision.(sans débat)
Délibération-2018/319 : Convention avec le Fonds d'insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) - Décision - Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/320 : Appel à projet Ville de Bordeaux - Choix de l'association.
Délibération-2018/321 : Nouvelle tarification du prix du repas de la restauration collective des agents de la ville de Bordeaux - site du centre-ville et site des crèches - Décision. Autorisation.
Délibération-2018/322 : Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2018. Canton 5. Décision. Autorisation.
Déibération-2018/323 : Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
Délibération-2018/324 : Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence Hôtelière à Vocation Sociale située passage Hermitte à Bordeaux réalisée par la SA SOLIHA NOUVELLE AQUITAINE. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération-2018/325 : Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme 6 logements 138 cours de la Somme à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/326 : Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 13 logements, voie Marie Brizard à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/327 : Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 12 place Saint Martial à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/328 : Aliénation par la SA d'HLM Le Foyer d'une parcelle située 45 rue Joséphine à Bordeaux. Avis de la commune - Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
Délibération-2018/329 : Concession pour l'aménagement, le développement et la gestion d'un lieu dédié à l'image, aux arts numériques, dont la vidéo immersive, et au multimédia participant à la mise en valeur patrimoniale de 4 alvéoles de la Base sous-marine sise boulevard Alfred Daney à Bordeaux. Choix du délégataire. Convention. Décision. Autorisation.
Délibération-2018/330 : Convention quadripartite 2018-2020 de coopération pour le cinéma, l'image animée et la création numérique entre l'Etat (DRAC Aquitaine), le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération-2018/331 : Bibliothèque de Bordeaux. Convention de Partenariat entre le CCAS de Bordeaux et la Bibliothèque municipale de Bordeaux. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération-2018/332 : Ecole d'Enseignement Supérieur d'Art de Bordeaux/EBABX. Convention avec la Ville de Bordeaux fixant les relations contractuelles entre les deux entités. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération-2018/333 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat financier avec Wine and co. Autorisation. Signature.(sans débat)
Délibération-2018/334 : Musée d'Aquitaine. Exposition Jack London dans les mers du Sud. Partenariat avec la Société Cultura. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération-2018/335 : Musée d'Aquitaine. Subvention pour la rénovation des espaces XXe et XXIe siècles. Demande. Signature. Autorisation.
Délibération-2018/336 : Musée d'Aquitaine. Partenariat pour la réalisation d'un démonstrateur de réalité augmentée en contexte muséal. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération-2018/337 : Musée d'Aquitaine. Mécénat de nature avec l'agence de communication Médiacrossing pour la réalisation d'une vidéo de valorisation du cénotaphe de Montaigne. Autorisation. Acceptation. Signature.
Délibération-2018/338 : Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre national Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.
Délibération-2018/339 : Musée des Beaux-arts - Convention de mécénat financier de la société Schröder & Schÿler SA - Château Kirwan dans le cadre du projet d'édition du nouveau Guide des collections du musée. Autorisation. Signature.
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
Délibération-2018/340 : Convention de coopération portant sur la coordination et la convergence des fonctions d'accueil des services sociaux. Conseil Départemental / Ville et CCAS. Autorisation. Décision.(sans débat)
Délibération-2018/341 : Encaissement de participation financière pour la semaine bleue 2018. Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/342 : Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
Délibération-2018/343 : Dénomination de voies et d'espaces publics.
Délibération-2018/344 : Parc de stationnement situé au croisement des rues de la Rotonde, Hortense et Jean Dollfus. Désaffectation, Déclassement. Décision. Autorisation.
Délibération-2018/345 : Fonds d'investissement des quartiers 2018. Quartier Bordeaux Maritime. Subventions d'équipements.(sans débat)
Délibération-2018/346 : Fonds d'investissement des quartiers 2018. Quartier Chartrons - Grand Parc -Jardin Public. Subvention d'équipement. (sans débat)
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
Délibération-2018/347 : Dotation de soutien à l'investissement local 2018. Extension et rénovation de groupes scolaires. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
Délibération-2018/348 : Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité, de la mémoire et de la citoyenneté. Adoption. Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
Délibération-2018/349 : Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour la construction du gymnase Bassins à Flot. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
Délibération-2018/350 : Place André Meunier. Réaménagement des trottoirs. Révocation de la convention de gestion signée entre la Ville de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Bordeaux. Autorisation.
Délibération-2018/351 : Lycée Horticole Professionnel Camille Godard - Attribution d'une aide financière du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine pour une élève effectuant un stage à l'étranger - Année scolaire 2017-2018 - Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
Délibération-2018/352 : Bordeaux. Projet Jallère. Lancement de la concertation et définition de ses modalités. Décision. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/353 : Projet de Renouvellement Urbain du quartier des Aubiers le Lac à Bordeaux . Participation financière de Bordeaux Métropole à la Ville de Bordeaux pour la reconstitution du city stade secteur du Lauzun.
Délibération-2018/354 : Association solidaire pour l'habitat (SOLIHA) - Année 2018- Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/355 : PNRQAD - Bordeaux [re]Centres. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération-2018/356 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/357 : Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.(sans débat)
Délibération-2018/358 : Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.(sans débat)
DELEGATION DE Madame Maribel BERNARD
Délibération-2018/359 : Modifications apportées au Traité de concession du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement du 28 décembre 2007. Avenant n°1. Autorisation. Décision.
Délégation permanente du Conseil Municipal à Mr le Maire
Délibération-2018/360 : Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative.Décisions prises entre le 1er janvier 2018 et le 30 juin 2018.(sans débat)
Question écrite de Mme Michèle DELAUNAY du Groupe Socialiste
L'abord des écoles, espaces sans tabac
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