En direct du Conseil Municipal - lundi 9 juillet 2018
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Ouverture de la séance
Monsieur le Maire
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Délibération 2018/175 Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Subvention à la Ronde des quartiers de Bordeaux pour 2018. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/176 Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2018. Convention. Décision. Autorisation
Délibération 2018/177 Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde (CCIBG) - Organisation de la convention « Inpho » à Bordeaux les 11 et 12 octobre 2018 - Subvention - Décision - Autorisation
Délibération 2018/178 Colloque européen "Silver économie et mobilités" - demande d'aides financières - convention avec Logévie Groupe Action Logement - autorisation
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Délibération 2018/179 Contrat de co-developpement 2018-2020 entre la métropole et la ville. Approbation. Autorisation
Délibération 2018/180 Maison de retraite Terre-Nègre. Emprunt de 4.487.469 euros auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes. Garantie de la Ville à hauteur de 100%. Garantie. Décision. Autorisation.
Sans débat
Délibération 2018/181 Société d'HLM Logévie. Avenant de réaménagement de deux lignes d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%. Garantie. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/182 Participation de la Ville au projet de rénovation de la maison de quartier de l'association Les Coqs rouges. Adoption. Autorisation. Signature
Délibération 2018/183 Association Les Coqs Rouges. Emprunt de 2.000.000 euros auprès de l'établissement bancaire la Société Générale. Garantie de la Ville à hauteur de 100%. Garantie. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/184 Suivi des observations définitives de la Chambre régionale des comptes, relatives à l'examen de la gestion de la ville de Bordeaux (exercices 2010 et suivants).
Délibération 2018/185 Logements de fonctions. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/186 Aides indirectes attribuées aux associations. Suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes
Sans Débat
Délibération 2018/187 Constitution des groupes d'élus. Participation de la Mairie de Bordeaux à leur fonctionnement. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/188 Conduite d'opération des projets de groupes scolaires pour le compte de la Ville de Bordeaux par Bordeaux Métropole - suivi et modalités de remboursement.
Délibération 2018/189 Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux - Avenant n°4
Sans Débat
Délibération 2018/190 Avenant au Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux - Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Sans Débat
Délibération 2018/191 Concessions pour le service public de la distribution d'électricité. Transfert de propriété des biens entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/192 Conception, construction, exploitation et maintenance d'une structure d'accueil de la petite enfance à Saint Augustin. Choix du mode de gestion - Délégation de service public - Autorisation de lancement
Délibération 2018/193 Mécénat: Charte éthique de la Ville de Bordeaux pour ses relations avec ses mécènes et donateurs - Modification
Délibération 2018/194 Ville de Bordeaux. Mécénat en nature et compétences avec la Librairie Mollat dans le cadre de la restauration des statues du Jardin Public. Signatures.
Sans Débat
Délibération 2018/195 Mécénat dans le cadre du Muséum de Bordeaux entre la ville de Bordeaux et la Holding La Toque Cuivrée
Sans Débat
Délibération 2018/196 BORDEAUX - 11, 13 et 15 rue Causserouge. Désaffectation et déclassement des immeubles bâtis cadastrés DP 192, 193 et 194
Sans Débat
Délibération 2018/197 BORDEAUX. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du Pont Saint-Jean rive droite. Déclassement de parcelles communales d'une contenance de 2 152 m² environ. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/198 BORDEAUX. Opération d'intérêt national Euratlantique Folioles du pont Saint Jean.Cession d'emprises foncières communales de 2 152 m² à l'EPA Bordeaux Euratlantique Phase 1. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/199 BORDEAUX. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique. Folioles du Pont Saint-Jean rive droite. Déclassement anticipé - Loi Sapin II de parcelles communales d'une contenance de 3 113 m² environ. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/200 Opération d'intérêt national Euratlantique Folioles du pont Saint Jean. Cession d'emprises foncières communales de 3 113 m² à l'EPA Bordeaux Euratlantique Phase 1. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/201 Immeuble bâti sis 83 rue Lagrange cadastré 0Z 186. Désaffectation et déclassement. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/202 Cession au profit du locataire du bien situé 83 rue Lagrange, cadastré OZ 186 d'une contenance de 01a53ca. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/203 Bordeaux. Appartement sis 83 rue Léo Saignat - Mise en vente par adjudication au Marché Immobilier des Notaires d'un bien immobilier. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/204 BORDEAUX. Appartement sis 83 rue Léo Saignat. Rectification d'une erreur matérielle dans la désignation des lots vendus.Décision .Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/205 Bordeaux - PAE (Programme d'Aménagement d'Ensemble) des Bassins à flots. Rues Bourbon et de la Faïencerie. Revente partielle à la Métropole des biens cadastrés RY 1 - 26 et 27 d'une contenance d'environ 7 018 m².
Sans Débat
Délibération 2018/206 Bordeaux. Parcelle de terrain nu de 209 m² située 165 rue Mouneyra, cadastrée HO 91 et 146. Acquisition par la Commune. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/207 Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2017. Approbation.
Sans Débat
Délibération 2018/208 Dispositions relatives aux sorties du patrimoine comptable des biens meubles - Mise en oeuvre
Sans Débat
Délibération 2018/209 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) - Décision. Autorisation
Délibération 2018/210 Commissions Administratives Paritaires des personnels de la Ville de Bordeaux et du Centre Communal d'Action Sociale - Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/211 Commissions Consultatives Paritaires des personnels de la Ville de Bordeaux et du Centre Communal d'Action Sociale - Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/212 Renouvellement du nombre de sièges appelés à siéger au Comité Technique en vue des prochaines élections professionnelles - Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/213 Renouvellement du nombre de membres appelés à siéger au Comité d'Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail en vue des prochaines élections professionnelles - Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/214 Recours à des magistrats du Tribunal administratif pour présider les Conseils de discipline - Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/215 Tableaux des effectifs de la Ville de Bordeaux au 31 décembre 2017 - Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/216 Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/217 Création d'emplois temporaires, recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activités, à un accroissement saisonnier d'activités et au remplacement des fonctionnaires et agents contractuels - Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/218 Régime indemnitaire - Astreintes de la Police Municipale et de la Tranquillité publique - Décision. Autorisation
Délibération 2018/219 Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux. Rentrée 2018/2019. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/220 Plan de formation 2018-2020 de la Ville de Bordeaux - Décision. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/221 Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux relative à l'organisation et à la facturation des frais de conservation des corps des indigents en attente d'inhumation conservés dans cet établissement. Autorisation. Décision.
Sans Débat
Délibération 2018/222 Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2018. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/223 Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Délibération 2018/224 Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale.Seconde Programmation de l'Appel à projets pour l'année 2018. Autorisation. Décision. Signature.
Délibération 2018/225 Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de 5 logements situés rue Victor Schoelcher à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/226 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Programme de 59 logements 61 rue de Tivoli et 65 rue Poirson à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2018/227 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 30 logements rue Marcel Pagnol à Bordeaux Ilot C11 des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Délibération 2018/228 Attribution d'aides en faveur des associations. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/229 Attribution d'aide en faveur de l'association la Halle des Douves. Subvention. Adoption. Autorisation
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Délibération 2018/230 Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation. Autorisation
Délibération 2018/231 Acquisition du Glob Théâtre. Subvention exceptionnelle d'investissement. Participation financière. Conventions. Autorisation. Signatures.
Délibération 2018/232 Bibliothèque de Bordeaux. Expérimentation de l'ouverture dominicale. Demande de subvention à l'Etat. Autorisation.
Délibération 2018/233 Bibliothèque de Bordeaux. Biblio Plage. Mécénats de Domofrance, de l'Hôtel Novotel et de l'Hôtel Mercure de Bordeaux Lac. Conventions. Décision. Autorisations. Signatures.
Sans Débat
Délibération 2018/234 Bibliothèque de Bordeaux. Convention de collaboration entre le Centre National de la Recherche Scientifique et la Ville de Bordeaux.Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/235 Bibliothèque de Bordeaux. Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux et l'Institut National de l'Audiovisuel. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/236 Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des Bibliothèques. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation d'un jeu concours Shelfie. Partenariat avec la société Brime-de-Urz (enseigne Librairie du Contretemps). Dossier de demande d'aide. Règlement. Convention. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/237 Bibliothèque de Bordeaux. Restauration de documents patrimoniaux. Demande de subvention à l'Etat. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/238 Bibliothèque de Bordeaux. Vente de l'ouvrage « Trésors de la bibliothèque de Bordeaux ». Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/239 CAPC Musée d'Art Contemporain. Forum culturel Autrichien. Subvention. Autorisation.Signature
Sans Débat
Délibération 2018/240 CAPC Musée d'Art Contemporain. Mécénats. Conventions. Autorisation. Signatures
Sans Débat
Délibération 2018/241 Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat en nature avec le fonds de dotation CIR. Décision. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/242 Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des tarifs. Année scolaire 2018/2019. Autorisation. Décision
Délibération 2018/243 Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Coopération Région Nouvelle Aquitaine. Land de HESSE. EMILIE-ROMAGNE. Appel à projets 2018. Demande de subvention - Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/244 Convention de partenariat entre le musée d'Aquitaine et le Comité d'entreprise American express business travel. Tarif d'entrée préférentiel. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/245 Musée d'Aquitaine. Mécénat de nature entre la Ville de Bordeaux et l'Hôtel Le Cardinal. Convention. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/246 Musée d'Aquitaine. Exposition Jack London dans les mers du Sud. Partenariat avec La Poste. Convention. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/247 Musée des Beaux-Arts - Mécénat de nature 2018-2019 de la Société La Cave Utile en Ville. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/248 Musée des Beaux-Arts - Mécénat en nature par don d'¿uvres de Monsieur Geoffroy de Luze. Convention. Autorisation. Signature
Sans Débat
Délibération 2018/249 Musée des Beaux-Arts - Mécénat financier de la Fondation d'Entreprise Philippine de Rothschild pour l'année 2018. Convention. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/250 Musée des Arts décoratifs et du Design. Partenariat avec l'association Trafic. Gratuité. Convention. Autorisation. Signature.
Sans Débat
Délibération 2018/251 Muséum de Bordeaux. Création d'une boutique. Autorisation
Délibération 2018/252 Musées et espaces culturels. Location d'espaces. Tarifs. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/253 Salle des Fêtes Bordeaux Grand Parc. Création du Service Public. Fixation de tarifs. Adoption du Règlement Intérieur et des Conditions Générales de Vente. Autorisation.
Délibération 2018/254 Rénovation des salles XXème et XXIème siècles du Musée d'Aquitaine. Actualisation du plan de financement prévisionnel. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2018/255 Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat/Ministère de la Culture. Demande de subvention. Autorisation.
Sans Débat
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Délibération 2018/256 Approbation du plan d'actions 2018-2020 « Bordeaux Générations Seniors». Décision. Autorisation.
Délibération 2018/257 Actualisation des tarifs de la restauration seniors. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/258 Convention de partenariat relative au Programme Local Coordonné des actions de prévention sur le territoire bordelais entre la Ville de Bordeaux, son CCAS, la CARSAT, la Sécurité Sociale des Indépendants et la MSA
Sans Débat
Délibération 2018/259 Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Avenant n°1 à la convention du 8 septembre 2017. Signature
Sans Débat
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Délibération 2018/260 Conventions de Délégation de service public (DSP). Crèches Détrois et Mirassou. Modification des statuts des sociétés dédiées. Avenants aux conventions de DSP. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Délibération 2018/261 Dénomination de voies et d'espaces publics.
Délibération 2018/262 Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Ex Usine SOFERTI. Modification de servitudes d'utilité publique. Avis du Conseil Municipal.
Délibération 2018/263 Bordeaux - Gare SNCF de Bordeaux Saint-Jean - Pôle d'échange Multimodal - Eclairage public du Parvis de l'Atlantique - Convention de superposition d'affectation. Convention. Décision. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/264 Fonds d'investissement des quartiers 2018 - quartier Caudéran - Subvention d'équipements
Sans Débat
Délibération 2018/265 Fonds d'investissement des quartiers 2018 - Quartier Bastide. Subvention d'équipements.
Sans Débat
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Délibération 2018/266 Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/267 Subventions aux associations. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs 2017. Autorisation. Décision
Sans Débat
Délibération 2018/268 Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2017. Adoption. Autorisation. Signature
Sans Débat
Délibération 2018/269 Évolution du groupe scolaire Alfred Daney
Sans Débat
Délibération 2018/270 Convention bipartite cofinancement tablettes dans le cadre de l'appel à projet 2017 collège numérique (Education Nationale, Ville de Bordeaux) - Décision - Autorisation
Délibération 2018/271 Écoles élémentaires. Séjours scolaires. Hiver/printemps 2019
Délibération 2018/272 Évolution du règlement de l'interclasse et de la restauration scolaire des écoles publiques de la ville de Bordeaux.
Sans Débat
Délibération 2018/273 Restauration scolaire, pause méridienne, accueils périscolaire et extrascolaire de l'école maternelle Clos Montesquieu.Convention avec la ville de Mérignac. Autorisation. Décision.
Délibération 2018/274 Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/275 Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers scolaires et mobiliers pour la petite enfance entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et les communes de Bruges, Le Bouscat, Mérignac, Bègles, Floirac et Ambarès et Lagrave. Groupement 2 - Intégré partiel
Sans Débat
Délibération 2018/276 Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/277 Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/278 Désaffectation d'un logement de l'école élémentaire Labarde. Décision.
Sans Débat
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Délibération 2018/279 Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité F-H. Adoption. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/280 Appel à projets « Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2018 ». Adoption. Autorisation.
Sans Débat
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Délibération 2018/281 Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour la construction de la crèche Benauge Vincent. Autorisation
Délibération 2018/282 Approbation de l'avant projet définitif (APD) pour la restructuration de la Piscine Galin. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/283 Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés à l'entretien et à l'hygiène pour les Services de Bordeaux Métropole, des villes et CCAS.
Sans Débat
Délibération 2018/284 Constitution d'un groupement de commande pour l'acquisition et l'installation de matériels et équipements de restauration pour les services de la Ville de Bordeaux et pour les bâtiments de Bordeaux Métropole entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Groupement 2 - intégré partiel. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/285 Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité (tarifs jaunes, verts et bleus) et services afférents. Convention constitutive. Autorisation de signature
Délibération 2018/286 Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents. Convention constitutive. Autorisation de signature
Sans Débat
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Délibération 2018/287 Acquisition d'équipements pour le Lycée horticole Camille Godard. Demande de subvention. Autorisation.
Sans Débat
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Délibération 2018/288 Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Adoption. Autorisation.
Délibération 2018/289 Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport et de la médiation. Subvention. Année 2018.
Sans Débat
Délibération 2018/290 Animations et accompagnement des clubs. Subventions. Autorisation de signature.
Sans Débat
Délibération 2018/291 Le sport santé prend ses quartiers. Subventions et conventions de partenariat. Année 2018. Autorisation de signature.
Sans Débat
Délibération 2018/292 Opération "Je relève le défi 2018". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/293 Modification des tarifs d'utilisation des équipements sportifs. Avis. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/294 "Objectif savoir-nager" Bordeaux Maritime. Information. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/295 Réalisation d'un city stade dans le quartier des Aubiers/Lac - Demande de subvention - Autorisation
Sans Débat
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Délibération 2018/296 Ecoquartier Ginko. ZAC de la Berge du Lac. Modification du programme des équipements publics de la ZAC acté dans le dossier de réalisation modificatif n°5. Evolution du programme de la Maison de la Danse. Réaffectation du montant de la participation de l'aménageur au programme du groupe scolaire n°2. Autorisation. Décision.
Délibération 2018/297 Le 308. Demande de subvention de fonctionnement 2018. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/298 Renaissance des Cités d'Europe - Demande de subvention de fonctionnement 2018. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/299 Préfinancement des subventions à l'amélioration du parc privé. Convention. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/300 Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés dégradées ou fragiles (OPAH-RU-CD). Signature de la convention. Autorisation
Sans Débat
Délibération 2018/301 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/302 Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/303 Programme d'Intérêt général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Sans Débat
Délibération 2018/304 PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES.Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délégation de Monsieur Joël SOLARI, Adjoint au Maire
Délibération 2018/305 Agenda d'accessibilité programmée bordelais (Ad'Ap) : des écoles et des espaces verts accessibles à tous. Décision. Autorisation
Sans Débat
Délégation de Madame Florence FORZY-RAFFARD, Conseiller municipal délégué
Délibération 2018/306 Maison de l'Europe bordeaux Aquitaine. Subvention de fonctionnement et mise à disposition des locaux. Autorisation. Décision
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
Délibération 2018/307 Modifications apportées au Traité de concession du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement du 28 décembre 2007 - Avenant n°1 - Autorisation - Décision.
Sans débat
M. le Maire
Délibération 2018/308 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Notification des avenants notifiés du 1er janvier au 31 décembre 2017 pour les marchés de la Ville de Bordeaux. Compte rendu au Conseil Municipal
Sans Débat
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