En direct du Conseil Municipal - lundi 26 mars 2018
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Monsieur le Marie
Ouverture de la séance
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Adoption. 
Délibération 2018/62
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation
Délibération 2018/63
Vote des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour 2018. Majoration de la part communale de la cotisation de la taxe d'habitation due au titre des résidences secondaires à compter de 2019.
Délibération 2018/64
Budget primitif 2018
Délibération 2018/65
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Convention de partenariat 2018 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.
Délibération 2018/66
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Cotisations aux organismes. Année 2018. Délibération cadre. Décision. Autorisation
Délibération 2018/67 (sans débat)
Convention 2018 Ville/UBM
Délibération 2018/68
Convention 2018 Ville de Bordeaux/BMSL
Délibération 2018/69 (sans débat)
Convention 2018 Ville/ACOSMB
Délibération 2018/70 (sans débat)
Constitution d'un groupement de commandes Bordeaux Métropole, Ville de Bordeaux et CCAS pour la fourniture de prestations d'agence de voyage, pour les déplacements en mission des élus, des agents, ou des intervenants extérieurs. Décision. Autorisation 
Délibération 2018/71 (sans débat)
Marathon Bordeaux Métropole. Modalités d'accompagnement administratif, technique et logistique. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/72
Reversement du cofinancement de l'Etat à Bordeaux Métropole au titre de l'acquisition de caméras piétons menée par Bordeaux Métropole pour le compte de la Ville 
Délibération 2018/73 (sans débat)
BORDEAUX. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot. Acquisition à la Société en nom collectif (SNC) Achard. Modification de la délibération D-2017/360 du 9 octobre 2017. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/74
BORDEAUX. 34, allée des Pins. Désaffectation et déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation
Délibération 2018/75
BORDEAUX.Annulation délibération du 9 octobre 2017. Mise en vente par adjudication d'une habitation communale sise 34, allée des Pins. Décision. Autorisation
Délibération 2018/76
Bordeaux. Cession d'un terrain situé rue des Genêts au profit de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation
Délibération 2018/77 (sans débat)
Partie de la parcelle cadastrée section PX n° 60 rue des Frères Portmann au Grand Parc, désaffectation, déclassement. Décision. Autorisation. 
Délibération 2018/78 (sans débat)
Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.
Délibération 2018/79
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Subventions de fonctionnement. Programmation 2018. Autorisation. Décision.
Délibération 2018/80
Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Métropole Médiation.Subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature 
Délibération 2018/81 (sans débat)
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de 64 logements de la résidence Sophia. sise 43 - 45 rue Dupaty à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation. 
Délibération 2018/82 (sans débat)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Opération Carnaval des Deux Rives 2018. Subvention. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/83 (sans débat)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation. Signatures.
Délibération 2018/84
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Aide à la création et à la production. Autorisation 
Délibération 2018/85 (sans débat)
Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Mécénat du château Haut-Bailly. Conventions. Autorisations. Signatures.
Délibération 2018/86
Musée d'Aquitaine. Evénement Bordeaux Fête le Vin accueille les grands voiliers. Visite gratuite du musée d'Aquitaine. Autorisation. 
Délibération 2018/87 (sans débat)
Musée d'Aquitaine. Mécénat de compétences avec la Tonnellerie Nadalié. Convention. Autorisation. Signature.
Délibération 2018/88 (sans débat)
Musée des Arts décoratifs et du Design. Convention de partenariat. Farrow&Ball dans le cadre du réaménagement des deux salles Art Nouveau / Art Déco. Autorisation 
Délibération 2018/89 (sans débat)
Musée des Arts décoratifs et du Design. Mécénats dans le cadre de l'exposition "Construction" de Martin Szekely. Conventions. Autorisation. Signatures.
Délibération 2018/90 (sans débat)
Musée des Arts décoratifs et du Design. Convention de partenariat avec Martin Szekely dans le cadre de l'exposition Construction. Martin Szekely. Autorisation. 
Délibération 2018/91 (sans débat)
Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Construction. Martin Szekely. Edition et diffusion du catalogue de l'exposition. Fixation du prix de vente. Gratuité d'accès. Autorisation. 
Délibération 2018/92 (sans débat)
Musée des Beaux-arts. Mécénat de la Société Renaulac B.B. Fabrications en soutien aux expositions de l'année 2018. 
Délibération 2018/93 (sans débat)
Musées des Beaux-Arts. Convention pluriannuelle de partenariat avec le Centre Hospitalier de Cadillac. Avenant n° 1 
Délibération 2018/94 (sans débat)
Bibliothèque de Bordeaux. Vente de documents exclus des collections. Autorisation
Délibération 2018/95 (sans débat)
Bibliothèque. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
Délibération 2018/96
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Contrat local de santé. Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2018.Autorisation. Décision.
Délibération 2018/97
Education à la Santé. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville Bordeaux et l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation
Délibération 2018/98 (sans débat)
Education à la Santé. Prévention sur les risques des accidents domestiques.Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix-Rouge Française.Signature Financement. Autorisation. 
Délibération 2018/99 (sans débat)
Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte Ecologique, et gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation
Délibération 2018/100 (sans débat)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles
Délibération 2018/101
Subvention de Fonctionnement. Aide Financière apportée par la Caisse d'Allocations Familiales dans le cadre de l'organisation de la première quinzaine « Les Temps des Familles » 
Délibération 2018/102 (sans débat)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Stationnement payant sur voirie. Barême tarifaire du paiement immédiat et du Forfait de Post Stationnement (F.P.S). Signature d'une convention de mandat. Règles de remboursements. Autorisations.
Délibération 2018/103
Implantation de caméras de vidéo-protection Place Calixte Camelle. Demande de subvention. Autorisation
Délibération 2018/104
Fonds d'investissement des quartiers 2018. Quartier Caudéran. Subvention d'équipements
Délibération 2018/105 (sans débat)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation
Délibération 2018/106
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aides aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation. 
Délibération 2018/107 (sans débat)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Egalité et Citoyenneté. Nuit citoyenne et Appel à projet citoyen. Information.
Délibération 2018/108
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Convention cadre entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole relative à la création de "trottoirs vivants" par la végétalisation des trottoirs et leur gestion. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/109 (sans débat)
Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du lycée horticole Camille Godard. Année scolaire 2017/2018. Autorisation. Décision.
Délibération 2018/110
Lycée horticole professionnel Camille Godard. Attribution des bourses municipales. Année scolaire 2017/2018. Autorisation
Délibération 2018/111 (sans débat)
Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Dispositif de tarification des repas et des hébergements des élèves pour l'année scolaire 2017/2018 et tarification des repas des agents. Autorisation. Signature 
Délibération 2018/112 (sans débat)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2018. Conventions d'objectifs. Adoption. 
Délibération 2018/113 (sans débat)
Convention d'utilisation structure artificielle d'escalade Ginko par les établissements scolaires bordelais du premier degré. 
Délibération 2018/114 (sans débat)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Arc en rêve. Subventions de la Ville de Bordeaux 2018 et avenant à la convention du 12 mai 2017. Convention. Avenant. Décision. Autorisation.
Délibération 2018/115
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. 
Délibération 2018/116 (sans débat)
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. 
Délibération 2018/117 (sans débat)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Signature.
Délibération 2018/118
Forage géothermique de Mériadeck : demande d'autorisation de poursuite de l'exploitation. Décision. Autorisation 
Délibération 2018/119 (sans débat)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
Création du Marché de Lussy
Délibération 2018/120
M. le Maire
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-rendu. 
Délibération 2018/121 (sans débat)
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des comptes de la Nouvelle Aquitaine  
Contrôle des comptes et de la gestion de l'association Bordeaux grands événements (BGE). Information
Délibération 2018/122
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