En direct du Conseil Municipal - lundi 18 décembre 2017
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M. le Maire
Ouverture de la séance
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 22ème partie.
Délibération 2017/500
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Convention d'objectifs 2018 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature
Délibération 2017/501
Chambre de Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale. Section Gironde. Pépinière artisanale Sainte-Croix. Subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2016. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/502
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de fin d'année 2017. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation
Délibération 2017/503
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Adoption du Budget 2018. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation
Délibération 2017/504
Présentation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges. Décision. Approbation.
Délibération 2017/505
Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux. Mutualisation. Révision des niveaux de service 2015, 2016 et 2017. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/506
Avenant à la Convention de remboursement des dépenses engagées par les communes pour les besoins des services communs. Décision. Autorisation
Délibération 2017/507
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur Année 2017. Décision. Autorisation
Délibération 2017/508
Plan de déplacement des employés (PDE).2018, un plan commun à Bordeaux Métropole, à la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale.
Délibération 2017/509
Création d'un réfèrent déontologue, réfèrent laïcité et référent de la procédure interne d'alerte éthique. Décision.
Délibération 2017/510
Mécénat. Souscription en faveur de la restauration de trois statues au Jardin Public. Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine
Délibération 2017/511
Déploiement de services mobiles sans contact NFC - Avenant à la convention de soutien pour prolongation de l'éligibilité au cofinancement des dépenses jusqu'à la fin de l'année 2017 dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des Dépôts et Consignations "Investissements d'avenir. Déploiement de services mobiles sans contact". Autorisation. Signature.
Délibération 2017/512
Modification des tarifs des cimetières au 1er janvier 2018. Autorisation.
Délibération 2017/513
Offre de concours de la société Eurocommercial Properties France SAS. Travaux de rénovation du centre commercial des Grands Hommes.
Délibération 2017/514
Cession de l'ensemble immobilier 74 cours Saint-Louis. Modalités d'apport à la Ville au titre du transfert du siège social du CCAS au sein de la Cité Municipale.
Délibération 2017/515
Rue Domion à Bordeaux, convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit de la société Enedis. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/516
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
Délibération 2017/517
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels. Décision. Autorisation
Délibération 2017/518
Actualisation collaborateurs de Cabinet. Décision. Autorisation
Délibération 2017/519
Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire aux grades d'Attaché de conservation principal et Bibliothécaire principal. Décision. Autorisation
Délibération 2017/520
Complément à la délibération relative au régime indemnitaire des Ingénieurs et Ingénieurs en chef - Décision. Autorisation
Délibération 2017/521
Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2016. Présentation au Conseil Municipal.
Délibération 2017/522
Rapport 2017 des administrateurs de la SPL SBEPEC. Exercice 2016. Information
Délibération 2017/523
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2017. Canton 1. Décision. Autorisation
Délibération 2017/524
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.
Délibération 2017/525
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Pacte de cohésion sociale et territoriale. Subventions de projets. Aide aux associations. Autorisation. Décision. Signature
Délibération 2017/526
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association des centres d'animation de quartiers de bordeaux ACAQB. Autorisation. Signature
Délibération 2017/527
Convention de partenariat entre la Ville et Association Territoires & Innovation Sociale ATIS autorisation signature
Délibération 2017/528
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Caisse des Dépôts et Consignations. Autorisation. Signature
Délibération 2017/529
Perception d'une aide aux communes en fonction du nombre de places de Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asiles (CADA). Autorisation. Décision.
Délibération 2017/530
Stratégie solidarité numérique. Déplacement de l'atelier informatique et création d'un centre de ressources. Autorisation.
Délibération 2017/531
Projet européen ROMACT. Visite d'études en Bulgarie. Décision. Autorisation
Délibération 2017/532
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE d'un logement situé 28 rue Dupaty à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
Délibération 2017/533
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
Délibération 2017/534
Prix de l'Initiative 2017. Subventions. Adoption. Autorisation.
Délibération 2017/535
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Convention de mécénat de nature entre la Ville de Bordeaux (CIAP) et Créanimages. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/536
Convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée de l'Opéra. Avenant n°3. Autorisation
Délibération 2017/537
Avenant au contrat de diffusion / distribution du catalogue "Oh couleurs ! Le design au prisme de la couleur" délibéré le 10 juillet 2017 sous le n° D-2017/312
Délibération 2017/538
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Beatriz González. Coproduction de l'exposition. Edition du catalogue de l'exposition. Fixation du prix de vente. Contrat de diffusion. Signature. Autorisation.
Délibération 2017/539
CAPC musée d'art contemporain. Série de catalogues « Editions Nef ». Parution du deuxième ouvrage dédié à Rosa Barba. Fixation du prix de vente. Contrat de diffusion. Signature. Autorisation.
Délibération 2017/540
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Versement des subventions aux associations en charge des structures d'accueil des jeunes enfants.
Délibération 2017/541
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2018. Autorisation de signer les conventions.
Délibération 2017/542
Convention de partenariat de soutien à la parentalité entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Autorisation de signer.
Délibération 2017/543
Avenant N°2 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation de signer.
Délibération 2017/544
Petite Enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des Relais Assistantes Maternelles Albert Barraud-Caudéran, Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention.
Délibération 2017/545
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association ASSEM. Autorisation de signer.
Délibération 2017/546
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association MANA. Autorisation de signer.
Délibération 2017/547
Structure d'accueil de la petite enfance multi-accueil Docteur Christiane LARRALDE. Renouvellement de
Délibération 2017/548
Délégation de Service Public. Avis.
Structure d'accueil de la petite enfance multi-accueil Détrois. Renouvellement de
Délibération 2017/549
Délégation de Service Public. Avis.
Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016. Information au Conseil Municipal.
Délibération 2017/550
Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation rapport annuel du délégataire Babilou pour la période du 1 janvier au 31 juillet 2016. Information au Conseil Municipal.
Délibération 2017/551
Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation rapport annuel du délégataire La Maison Bleue pour la période du 1er août au 31 décembre 2016. Information au Conseil Municipal.
Délibération 2017/552
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Grille des tarifs 2018 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/553
Dépénalisation du stationnement payant. Signature d'une convention avec l'ANTAI ( Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)
Délibération 2017/554
Stationnement payant sur voirie. Signature d'une convention de mandat. Règles de remboursement des abonnés
Délibération 2017/555
Autorisation unique au titre du Code de l'Environnement. SAS d'Aménagement Bastide Niel. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Bastide Niel. Enquête Publique. Avis Conseil Municipal
Délibération 2017/556
Prestations de Dératisation. Désinsectisation. Désinfection . Tarifs 2018. Autorisation
Délibération 2017/557
Convention d'occupation privative du domaine public entre la Ville de Bordeaux et son occupant concernant l'exploitation d'un local à usage de café-restaurant situé face au 24-25 quai des Chartrons
Délibération 2017/558
Gertrude. Rapport des administrateurs. Rapport 2017. Exercice 2016. Information.
Délibération 2017/559
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Réforme des rythmes scolaires. Aide du Fonds de soutien au développement des activités périscolaires. Autorisation
Délibération 2017/560
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps méridien. Subvention. Autorisation.
Délibération 2017/561
Évolution du règlement de l'interclasse et de la restauration scolaire des écoles publiques de la Ville de bordeaux.
Délibération 2017/562
Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association banque alimentaire Bordeaux Gironde et Fondation de France Sud-Ouest
Délibération 2017/563
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
Casino de Bordeaux Lac. Rapport d'activité et analyse financière de l'exercice 2015 - 2016. Information.
Délibération 2017/582
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la citoyenneté. Adoption. Autorisation.
Délibération 2017/565
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs. Avis. Autorisation
Délibération 2017/566
Avenant n°4 au contrat de Délégation de service public conclu avec SBSL. Autorisation de signature.
Délibération 2017/567
Accompagnement des associations sportives bordelaises. Association Stade Bordelais ASPTT . Subvention d'équipement. Adoption autorisation
Délibération 2017/568
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/569
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2017. Validation. Autorisation.
Délibération 2017/570
Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD). Bordeaux [Re]Centres. Projet d'avenant de sortie et de prorogation à la convention partenariale. Autorisation de signature
Délibération 2017/571
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation
Délibération 2017/572
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délibération 2017/573
Délégation de Monsieur Benoit MARTIN, Conseiller municipal délégué
Coopération Bordeaux-Oran (Algérie). Soutien au projet « Niya, pour la paix, la citoyenneté, la culture et la vie associative » porté par l'Association des Centres d'animation des Quartiers de Bordeaux, l'Association Santé Sidi El Houari d'Oran et les Universités de Bordeaux et Oran
Délibération 2017/574
Appels à projets Franco-Marocain 2016-2018 / tranche 2017. Autorisation. Décision.
Délibération 2017/575
Bordeaux au sein de la Francophonie. Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) dans le cadre de la phase II du programme d'électrification, d'alimentation en eau potable et d'assainissement liquide dans les quartiers défavorisés de la Wilaya du Grand Casablanca. Autorisation. Décision.
Délibération 2017/576
Soutien au projet 4L Trophy 2018 de l'association 2MOIZAILES. Autorisation. Décision.
Délibération 2017/577
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
Politique climat énergie. Engagement dans la démarche qualité européenne Cit'ergie. Renouvellement du label. Décision. Autorisation
Délibération 2017/578
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2018. Décision. Autorisation
Délibération 2017/579
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2016. Information.
Délibération 2017/580
M. le Maire
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Notification de marchés de la ville de Bordeaux du 1er juin au 30 septembre 2017. Compte rendu au Conseil Municipal
Délibération 2017/581
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