mardi 12 décembre 2017
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2017
Communication des décisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Bordeaux Métropole - Communes des cycles 1 et 2 - Révisions du niveau de services
Rapporteur : Joan Taris
DIRECTION GENERALE
2) Présentation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges
Rapporteur : Joan Taris
DIRECTION GENERALE
3) Bordeaux Métropole - Avenant à la convention de remboursement des dépenses signée avec Bordeaux Métropole
Rapporteur : Joan Taris
DIRECTION GENERALE
4) Bordeaux-Métropole - Convention de mise à disposition de locaux au profit de Bordeaux Métropole - Autorisation de signature
Rapporteur : Joan Taris
POLITIQUES CONTRACTUELLES
5) Association LABCDEFG - Subvention exceptionnelle - Marche Enchantée 2017
Rapporteur : Bénédicte Salin
FINANCES
6) Décision modificative n° 3
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
7) Modification d'une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la construction d'une éco-structure
Rapporteur : Bérengère Dupin
FINANCES
8) Exonération des droits d'occupation du domaine public des commerçants et artisans de l'avenue de la Libération - Charles de Gaulle - Route du Médoc
Rapporteur : Bernard Junca
FINANCES
9) Soutien à l'activité économique - Animations de fin d'année - Subvention à l'Association des Commerçants « Le Village de la Barrière du Médoc »
Rapporteur : Bernard Junca
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
10) Demande d'aide financière au SDEEG - Enfouissement de l'éclairage public de l'impasse Bertrand Hauret
Rapporteur : Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
11) Convention Bordeaux Métropole - Ville du Bouscat - Délégation de maitrise d'ouvrage et participations financières - Eclairage public - Travaux du tramway
Rapporteur : Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
12) Ligne D du Tramway - Hippodrome du Bouscat - Résiliation partielle du bail emphytéotique avec la SARL Hippodrome Bordeaux - Le Bouscat - Cession de terrain à Bordeaux Métropole pour la création d'un parc relais de stationnement
Rapporteur : Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
13) Convention de délégation de Maitrise d'ouvrage et participation financière à l'aménagement de la Ligne Verte entre la place Ravezies et l'avenue de la Libération
Rapporteur : Bernard Junca
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
14) Hippodrome du Bouscat - Foncier Ouest - Modification du bail emphytéotique administratif - Conventions avec les sociétés LIM FRANCE et FREEJUMPSYSTEM - Autorisation de signature
Rapporteur : Joan Taris
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
15) Rapport annuel 2016 - Commission Communale d'Accessibilité pour les personnes en situation de handicap
Rapporteur : Odile Leclaire
RESSOURCES HUMAINES
16) Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
EDUCATION JEUNESSE
17) Convention d'accès n°230, contrat de service « Mon compte partenaire » et bulletin d'adhésion
Rapporteur : Dominique Vincent
EDUCATION JEUNESSE
18) Bail emphytéotique à consentir à l'USB Tennis sur des parcelles situées au stade Jean Deycard AT 313, AT 314, AT 262p
Rapporteur : Dominique Vincent
PETITE ENFANCE
19) Association Nuage Bleu - Convention pour l'accueil d'enfants du Bouscat en situation de handicap au sein de sa structure d'accueil occasionnel spécialisée
Rapporteur : Bérengère Dupin
PETITE ENFANCE
20) Association Trotte Menu - Renouvellement de la convention
Rapporteur : Bérengère Dupin
CULTURE
21) Autorisation de reverser les recettes d'une vente de livres au profit du Téléthon
Rapporteur : Emmanuelle Angelini
QUESTIONS ORALES DIVERSES