Séance du jeudi 9 novembre 2017
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Point n°1 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.  
M. Alain GEST
Point n°3 - Communications du Président.  
M. Alain GEST
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2017. Approbation.  
M. Alain GEST
Point n°5 - Décisions du Président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point n°6 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.  
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°7 - Rapport sur la situation en matière de développement durable d'Amiens Métropole. Année 2017.  
M. Patrick DESSEAUX
Point n°8 - Décision Modificative N° 1. Exercice 2017.  
M. Benoit MERCUZOT
Point n°9 - Débat d'orientation budgétaire 2018.  
M. Benoit MERCUZOT
Point n°10 - Protocole de partenariat tripartite 2015/2020 entre la Caisse des Dépôts et Consignations, Amiens Métropole et Ville d'Amiens.  Avenant n° 1.  
M. Alain GEST
Point n°11 - Adhésion d'Amiens Métropole au Syndicat Mixte de l'aéroport d'Albert-Picardie. Déclaration d'intérêt communautaire.
M. Alain GEST
Point n°12 - Syndicat Mixte de l'aéroport d'Albert. Adhésion. Approbation des statuts. Désignation de représentants.  
M. Alain GEST
Point n°13 - Agence de Développement et d'Urbanisme du Grand Amiénois. Participation d'Amiens Métropole. Année 2017. Convention.  
M. Alain GEST
Point n°14 - Appel à solidarité lancé par la commune de Laucourt. Don.  
M. Alain GEST
Point n°15 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2018.  
M. Alain GEST
Point n°16 - Commission Consultative des Services Publics Locaux. Etat des travaux. Période du 1er avril 2014 au 31 mai 2017.  
M. Alain GEST
Point n°17 - Amiens. Gymnase Guynemer. Création d'une servitude de passage au profit d'Amiens métropole.  
M. Alain GEST
Point n°18 - Dury. Cession d'immeuble sis 91 route d'Amiens.
M. Alain GEST
Point n°19 - Trame verte et bleue. Appel à projets régional « la nature en chemins ». Projet d'aménagement de chemins ruraux en faveur de la biodiversité sur la partie Ouest du territoire d'Amiens Métropole. Demande de subvention.  
M. Patrick DESSEAUX
Point n°20 - 4ème Déchetterie. Mandat à la société publique locale Amiens Développement. Contrat.  
M. Patrick DESSEAUX
Point n°21 - Taux d'avancement de grade. Année 2017.  
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°22 - Prime de fin d'année aux agents sous Contrat d'Insertion et Contrat d'Apprentissage.  
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°23 - Indemnisation suite à agression d'agents en date du 1er décembre 2016.  
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°24 - Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH). Composition. Modification.  
M. Hubert DELARUE
Point n°25 - Amiens. OPH d'Amiens Métropole.  Zac Intercampus. Construction de 32 logements. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.  
M. Hubert DELARUE
Point n°26 - Amiens. OPH d'Amiens Métropole. Construction de 33 logements situés chemin de la Chaussée. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.  
M. Hubert DELARUE
Point n°27 - Amiens. OPH d'Amiens Métropole. Résidentialisation de la résidence Calmette. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Modification.  
M. Hubert DELARUE
Point n°28 - Amiens. OPH d'Amiens Métropole. 44, rue Dejean. Construction de 44 logements.  Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°29 - Amiens. SIP. Zac Renancourt. Rue Robert le Coq. Réalisation d'un programme de 18 logements en Prêt Social de Location Accession. Emprunt auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance Hauts-de-France. Garantie d'emprunt. Convention.  
M. Hubert DELARUE
Point n°30 - Pont de Metz. SIP HLM. Construction d'une résidence intergénérationnelle rue du Château. Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Hauts-de-France. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.  
M. Hubert DELARUE
Point n°31 - Amiens. Aménagement d'un giratoire, avenue Paul Claudel. Fonds de concours. Convention.  
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°32 - Amiens. Aménagement d'une écluse rue du Chapitre. Fonds de concours. Convention.  
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°33 - Amiens. Requalification de l'entrée de ville Nord. Participation de la ville d'Amiens au financement des équipements publics. Convention de réversion. Avenant n°1.  
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°34 - Amiens. Rue Abbé de l'Epée. Inversion du sens de circulation. Convention.  
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°35 - Actions de promotion. Prospection économique. CCIT Amiens-Picardie 2016-2018. Programme 2017. Avenant n° 1 à la convention.  
M. Pascal FRADCOURT
Point n°36 - Office de Tourisme. Club Hôtelier du Grand Amiens. Subvention 2017. Convention.  
M. Pierre SAVREUX
Point n°37 - Amiens. Carré Perret. Extension du réseau d'eaux pluviales. Convention de co-maîtrise d'ouvrage.  
Mme Colette FINET
Point n°38 - Poulainville. Renforcement du réseau d'évacuation des eaux pluviales pour éviter des inondations récurrentes. Fonds de concours. Convention.  
Mme Colette FINET
Point n°39 - Adhésion d'Amiens Métropole à la Centrale d'Achat Public de l'Oise-Hauts-de-France "CAP'Oise-Hauts-de-France.  
M. Olivier JARDÉ
Point n°40 - ImproFrance - Préfiguration du Hub de créativité - travaux et ateliers au sein du Quai de l'Innovation.  
M. Benoit MERCUZOT
Point n°41 - Contrat de Délégation de Service Public transports urbains et services à la mobilité. Choix du délégataire.  
M. Pascal RIFFLART
Point n°42 - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS). Acquisition de parcelle auprès du Centre d'Information et d'Orientation d'Amiens Sud. Convention.  
M. Pascal RIFFLART
Point n°43 - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS). Évolutions du projet et mobilisation des financements.  
M. Pascal RIFFLART
Point n°44 - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS). Travaux d'aménagement sur la propriété de l'Association Diocésaine d'Amiens. Convention.  
M. Pascal RIFFLART
Point n°45 - DSP Buscyclette. Modification de l'adresse du local mis à disposition du délégataire et intégration du dernier inventaire réalisé au premier trimestre 2017. Avenant n°6.  
M. Pascal RIFFLART
Point n°46 - Amiens. Maison du théâtre. Compagnies de théâtre amateur. Subvention. Année 2017.  
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°47 - Amiens. Maison du Théâtre. Spectacles organisés en partenariat avec le Pôle National Cirque et Arts de la Rue. Tarifs spécifiques.  
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°48 - Mise en place d'une aide financière pour les jeunes de moins de 18 ans. Coup de Pouce Culture.  
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°49 - Parc zoologique. Convention de partenariat avec le lycée d'enseignement agricole privé Le Druet. Année scolaire 2017-2018.  
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°50 - Amiens. Stade de la Licorne. Autorisation de dépôt de permis de construire.  
M. Guillaume DUFLOT
Point n°51 - Centre aquatique. Société OPALIA. Protocole transactionnel.  
M. Guillaume DUFLOT
Point n°52 - Voeux. -       Voeu : En faveur du maintien de la Cour d'Appel d'Amiens. -       Voeu : Non à la baisse des APL et à la casse du logement social. -       Voeu : Pour le maintien de la CCI Amiens-Picardie.    
M. Alain GEST