Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Lecture d'extraits de la convention internationale des droits de l'enfant (représentants du Conseil municipal des enfants)
Approbation du compte-rendu de la séance du 28 juin 2017
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
Communiqué - Limoges désignée Ville créative de l'UNESCO
Philippe PAULIAT-DEFAYE
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 - Développement Durable et Santé - Rapport de suivi 2016
M. LE MAIRE
3 - Débat d'orientations budgétaires 2018 - Budget principal et budgets annexes
Rémy VIROULAUD
4 - Commission locale d'évaluation des charges transférées de Limoges Métropole - Rapport du 22 septembre 2017 - Avis de la commune de Limoges
Rémy VIROULAUD
5 - Subvention allouée au Comité des oeuvres sociales correspondant à la participation de la Ville de Limoges à l'achat des jouets de Noël des enfants des agents municipaux
Sarah GENTIL
6 - Association des Maires et Elus du Département de la Haute-Vienne - Adhésion de la Ville de Limoges - Convention de mise à disposition
M. LE MAIRE
7 - Personnel communal - Convention "ENGIE Solidarité" - Mise en place d'une permanence au standard (voir liste annexée)
Rémy VIROULAUD
8 - Urbanisme - Place de la République - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Autorisation d'urbanisme (voir liste annexée)
Vincent LEONIE
9 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine (voir liste annexée)
Guillaume GUERIN
10 - Santé - Solidarités - Contrat Local de Santé 2018-2022 - Etablissement Français du Sang - Convention de partenariat - Fourniture de vaccins - Avenants (voir liste annexée)
Annie SCHWAEDERLE
11- Politique de l'habitat - Réalisation de logements sociaux - Conventions - Contrat de Ville - Réajustement des subventions 2017
Catherine MAUGUIEN-SICARD
12 - Commerce - "Noël à Limoges" - Jeu concours - Ouverture des commerces le dimanche pour 2018 (voir liste annexée)
Christian UHLEN
13 - Centre social de La Bastide - Conventions (voir liste annexée)
Paul BRUTUS
14 -Etudes dirigées pour les élèves de CP des quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Vacances scolaires d'hiver au Lioran - Dates, tarifs et modalités d'inscription des séjours
Nadine RIVET
15 - Convention cadre de mise à disposition réciproque d'installations sportives entre la Ville et la Région Nouvelle-Aquitaine
Sylvie ROZETTE
16 - Politique d'aide aux clubs sportifs - Conventions de partenariat (voir liste annexée)
Sylvie ROZETTE
17 - Mémorial 1914-1918 - Demandes de subventions
Rémy VIROULAUD
18 - Etablissements culturels - Programmation Conservatoire - CCM - Musée de la Résistance - Tarifs - Passerelle culturelle - Bfm Aurence - Bilan restructuration - Fourniture DVD (voir liste annexée)
Philippe PAULIAT-DEFAYE
19 - Eau - Convention de prélèvements d'eau au Pas de la Mule - Conventions de fourniture d'eau potable et d'assistance à l'exploitation - SYTEPOL - Rapport annuel (voir liste annexée)
Rémy VIROULAUD
20 - Contrôle d'exploitation des réseaux de chaleur de la Ville de Limoges - Schéma directeur des réseaux de chaleur de l'Hôtel de Ville et de Beaubreuil - Attribution d'appel d'offres
Marc BIENVENU
21 - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage conclue avec le Syndicat Energies HauteVienne - Eclairage public - Village de Goupilloux
Jean-Marie LAGEDAMONT
22 - Travaux dans le patrimoine bâti - Accords-cadres - Groupe scolaire Condorcet-Roussillon - Attribution d'appels d'offres (voir liste annexée)
Jean-Marie LAGEDAMONT
23 - Commande publique - Contrats d'assurances - Attribution d'accords-cadres - Equipements électriques - Groupement de commandes - UGAP - Convention - Avenants (voir liste annexée)
Paul BRUTUS
24 - Rapport 2016 concernant la Société des Transports en Commun de Limoges Métropole - Approbation
Jean-Marie LAGEDAMONT
25 - Rapport concernant la Société d'Equipement du Limousin - Approbation
Guillaume GUERIN