mardi 26 septembre 2017
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2017
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Subvention exceptionnelle Fondation de France - Solidarité Nationale pour les Antilles
Rapporteur : Monsieur Le Maire
DIRECTION GENERALE
2) Délégation au maire des attributions prévues à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
3) Gestion du service public de la restauration collective : principe du recours à une délégation de service public
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
4)  Création de la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP) de la Ville du Bouscat - Composition
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
5) Dérogations au repos dominical - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
6) Attribution de compensation d'investissement et durée d'amortissement des subventions versées
7) Décision modificative N° 2 au B.P. 2017
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
8) Financement des écoles privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat
Rapporteur : Dominique Vincent
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
9) Mise en place de zones de stationnement payant et constitution d'un groupement de commandes Le Bouscat / Bruges
Rapporteur : Bernard Junca
RESSOURCES HUMAINES
10) Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
11) Régime indemnitaire du cadre d'emplois des attachés territoriaux
Rapporteur : Virginie Monier
EDUCATION JEUNESSE
12) Dissolution du Syndicat Intercommunal de l'I.M.E. / C.A.T. du Médoc
Rapporteur : Dominique Vincent
EDUCATION JEUNESSE
13) Mise à jour du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
Rapporteur : Dominique Vincent
EDUCATION JEUNESSE
14) Espaces ludiques en milieu scolaire - Convention avec l'Education Nationale - Autorisation de signature
Rapporteur : Dominique Vincent
EDUCATION JEUNESSE
15) Convention cadre de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Mission Locale Technowest de Mérignac avenant N° 14 - Convention d'organisation administrative relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes avenant N° 9
Rapporteur :  Agnès Fossé
PETITE ENFANCE
16) Mise à jour des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE)
Rapporteur : Bérengère Dupin
PETITE ENFANCE
17) Règlement du temps de travail : modalités spécifiques applicables aux assistantes maternelles du Service d'Accueil Familial (SAF)
Rapporteur : Bérengère Dupin
DEVELOPPEMENT DURABLE
18) Contrat co-développement - Participation de Bordeaux Métropole pour les jardins partagés de Godard
Rapporteur : Emilie Maceron-Cazenave
DEVELOPPEMENT DURABLE
19) Contrat co-développement - Participation de Bordeaux Métropole pour la mission coordination Nature en ville
Rapporteur : Emilie Maceron-Cazenave
DEVELOPPEMENT DURABLE
20) Contrat co-développement - Participation de Bordeaux Métropole pour la Maison de la Vie Eco-Citoyenne
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
INTERCOMMUNALITE
21) Rapport d'activité 2016 de Bordeaux Métropole
Rapporteur : M. Le Maire
ECONOMIE
22) Schéma de développement économique - Point d'étape
Rapporteur : Joan Taris
QUESTIONS ORALES DIVERSES