Séance du jeudi 6 juillet 2017
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Point n°1 - Installation des délégués de la commune de DREUIL-LES-AMIENS. Modification.
M. Alain GEST
Point n°2 - Délégation de vote
M. Alain GEST
Point n°3 - Désignation des secrétaires de séance
M. Alain GEST
Point n°4 - Communications du Président.
M. Alain GEST
Point n°5 - Procès-verbal de la séance du 24 mai 2017. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°6 - Décisions du Président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point n°7 - Compte de gestion. Année 2016.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°8 - Compte administratif 2016. Approbation.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°9 - Compte administratif 2016. Affectation des résultats.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°10 - Commissions d'études du conseil. Composition. Modification.
M. Alain GEST
Point n°11 - Indemnités de fonction des élus. Modification.
M. Alain GEST
Point n°12 - Demandes d'adhésion de nouvelles communes.  Avis.
M. Alain GEST
Point n°13 - Action d'animation et de promotion. Images d'Ici. Subvention. Convention. Année 2017.
M. Alain GEST
Point n°14 - Prévention Médiation. Associations Le Mail et Apremis. Subventions. Conventions. Année 2017.
M. Alain GEST
Point n°15 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIPA). Rapport 2016.
M. Jean-François CLAISSE
Point n°16 - Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés. Constitution de la commission d'élaboration et de suivi. Désignation des membres.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°17 - ECO TLC. Extension du parc de points d'apport volontaire textile. Convention. Renouvellement.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°18 - Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage. Dossier de demande de subvention à l'Ademe pour le soutien au recrutement du chef de projet et le financement des actions.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°19 - Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial d'Amiens Métropole.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°20 - Surveillance de la qualité de l'air. Année 2017. Atmo Hauts de France. Subvention. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°21 - Espaces Naturels Sensibles. Restauration, gestion et valorisation d'espaces naturels par le Conservatoire d'Espaces Naturels de Picardie. Avenant à la convention 2016. Programme 2017. Subvention. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°22 - Sensibilisation du public. 7ème fête des jardiniers. Association des jardins familiaux Rivery-St Pierre. Subvention.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°23 - Réalisation d'une étude de planification et de programmation énergétiques. Demande de subventions auprès de l'ADEME et de la Région Hauts-de-France.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°24 - Centre Commercial Le Colvert. Acquisition de 6 lots de copropriété. Propriétés Ville d'Amiens.
M. Hubert DELARUE
Point n°25 - Programme d'Intérêt Général de lutte contre le mal logement. Durée effective de l'opération. Avenant n°2.
M. Hubert DELARUE
Point n°26 - Contrat de Ville d'Amiens Métropole. Programme d'actions 2017. Subventions. 2ème répartition.
M. Hubert DELARUE
Point n°27 - MLIFE du Grand Amiénois. Demande de subvention de fonctionnement. Convention. Année 2017.
M. Hubert DELARUE
Point n°28 - Amiens. SIP. Rue de la Hotoie. Construction de 140 logements étudiants. Refinancement d'un prêt auprès de la Caisse d'Epargne de Picardie. Garantie d'emprunt. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°29 - Amiens. OPH d'Amiens Métropole. Résidentialisation de la résidence Calmette. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°30 - Boves. SIP HLM. Acquisition de 11 logements rue des Platanes. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°31 - OPH d'Amiens Métropole. Prêt Haut de Bilan Bonifié. Action Logement. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°32 - PLIE Amiens Métropole. FSE. Demande de subvention. Réponse aux deux appels à projet "PLIE Référents" et "Facilitateurs d'accès à l'emploi". Année 2017.
MME. Sonia HAMADI
Point n°33 - Dury. Requalification de la place des Marronniers et sécurisation de la route Nationale RD 1001. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°34 - Amiens. Aménagement des abords de la résidentialisation Calmette entre rue Fafet et Bd de Roubaix. Fonds de concours. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°35 - Hébécourt. Aménagement de trottoirs, modification d'une chicane et réalisation de coussins berlinois, route de Rumigny.  Fonds de concours. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°36 - Pissy. Aménagement de la rue Lamblin (RD 97). Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°37 - Revelles. Aménagement des Rues de Boisicourt et du Meunier. Effacement des réseaux dans les communes adhérentes à une Fédération Départementale d'Énergie. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°38 - Saleux. Aménagement de la rue Jean Catelas. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°39 - Saint-Sauflieu. Carrefour des rues du Candas, Porte-Nouvelle et Gargault. Fonds de concours. Conventions.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°40 - Service Accueil Mobilité. Actions et subvention. Convention. Année 2017.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°41 - Glisy. Défense incendie de la commune. Convention de fonds de concours.
MME Colette FINET
Point n°42 - Pissy. Acquisition parcelle pour stockage des eaux de ruissellement.
MME Colette FINET
Point n°43 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2017. 3ème répartition. Convention.
M. Olivier JARDÉ
Point n°44 - Schéma Métropolitain Universitaire 2017-2020. Approbation.
M. Olivier JARDÉ
Point n°45 - Amiens. Citadelle. Constructions universitaires. Convention financière de recettes n°2 entre le Conseil Régional et Amiens Métropole.
M. Olivier JARDÉ
Point n°46 - Amiens. Citadelle. Transfert des bâtiments du Grand casernement, du Logis du Gouverneur et des Ecuries de la Ville d'Amiens à Amiens Métropole.
M. Olivier JARDÉ
Point n°47 - Amiens. Citadelle. 1% artistique. Protocole transactionnel.
M. Olivier JARDÉ
Point n°48 - Budget annexe transport. Versement Transport. Exonération des associations.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°49 - Coordination des démarches « Schéma urbain de l'Innovation » et « Aménagement du fleuve ». Contrat de prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la Société Publique Locale Amiens Développement.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°50 - Pacte pour l'emploi et l'innovation. Quai de l'Innovation. La Tech Amiénoise. Développement de la cantine numérique. Subvention. Convention.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°51 - DSP exploitation de réseau de transport urbain de l'agglomération amiénoise. Rapport annuel. Année 2015.
M. Pascal RIFFLART
Point n°52 - DSP Buscyclette. Rapport d'activité 2015.
M. Pascal RIFFLART
Point n°53 - Opération éTER. Modification des tarifs en vigueur Buscyclette. Avenant 5 à la convention de délégation de service public.
M. Pascal RIFFLART
Point n°54 - Transport scolaire des élèves métropolitains. "Abonnements Scolaires Réglementés" SNCF Mobilités. Convention.
M. Pascal RIFFLART
Point n°55 - Candidature à l'appel à projets de l'ADEME sur le déploiement de structures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables.
M. Pascal RIFFLART
Point n°56 - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS). Déclaration de projet après enquête publique.
M. Pascal RIFFLART
Point n°57 - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS). Studio Mobile. Partenariat Ecole Supérieure d'Art et de Design (ESAD) / Amiens Métropole. Convention.
M. Pascal RIFFLART
Point n°58 - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS). Acquisition de parcelle de la Providence. Convention.
M. Pascal RIFFLART
Point n°59 - Maison de la Culture d'Amiens. Réalisation de la manifestation « Art, villes et paysage » 2017. Convention.
MME Nathalie DEVÈZE
Point n°60 - Maison du Théâtre d'Amiens Métropole. Tarifs pour les entrées aux spectacles et pour les inscriptions aux ateliers/chantiers. Tarifs de la buvette. Conditions d'accès, d'entrée libre et gratuite pour les actions spécifiques.
MME Nathalie DEVÈZE
Point n°61 - Musée de Picardie. Déplacement de la maison Moitié : protocole d'accord.
MME Nathalie DEVÈZE
Point n°62 - Mise en place de la plateforme Multiservices. Constitution d'un service commun compétent en matière de maîtrise d'oeuvre des aménagements des espaces publics et de mutualisation des moyens de régie d'Amiens Métropole au bénéfice des communes.
M. Joseph DEBART
Point n°63 - Amiens. Site Guégan. Cession et bail au profit de la Ligue de football des Hauts-de-France.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°64 - Amiens. Tournée d'été 2017 de football LFHF. Accueil d'une étape le 18 août 2017. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°65 - CCAS d'Amiens. Noël solidarité 2017. Gratuité des équipements sportifs pour les bénéficiaires du  dispositif.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°66 - Amiens. Travaux de rénovation, de mise en conformité d'un local situé 14, allée Germaine Dulac, appartement 1001, appartenant à la Maison du Cil. Autorisations administratives.
M. Jean-René HÉMART
Point n°67 - Amiens. Gymnase Edmond Rostand. Travaux d'accessibilité. Autorisations administratives.
M. Éric GUÉANT
Point n°68 - Questions orales
M. Alain GEST