mardi 20 juin 2017
Rechercher : 
Nomination d'un(e) secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2017 Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Réforme des rythmes scolaires - Retour à la semaine de 4 jours (ou 8 demi-journées)
Rapporteur : Dominique Vincent
DIRECTION GENERALE
2) Rapport d'activités et de Développement Durable 2016 de la Ville et du C.C.A.S.
Rapporteur : M. le Maire
DIRECTION GENERALE
3) Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Ville du Bouscat - Composition et adoption du règlement intérieur
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
4) Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Délégation de service public de restauration collective de la Ville du Bouscat et délégation à l'exécutif pour procéder à la saisine de la C.C.S.P.L.
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
5) Adoption de la Charte éthique de la Ville du Bouscat pour ses relations avec ses mécènes et ses donateurs
Rapporteur : Bernard Junca
RESSOURCES HUMAINES
6) Modification au tableau des effectifs
Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
7) Logement de fonction
Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
8) Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité
Rapporteur : M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
9) Convention de mise à disposition de personnel municipal auprès du C.C.A.S.
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
10) Approbation du compte de gestion 2016 budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
11) Comptes Administratifs 2016 budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
12) Affectation définitive des résultats 2016 -Budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
13) Décision modificative N° 1 au B.P. 2017
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
14) Marché public de construction de la Médiathèque et de la Maison de la Vie Eco-Citoyenne et Associative - Protocole transactionnel entre la Ville et la Société SAITA - Autorisation
Rapporteur : Bernard Junca
FINANCES
15) Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2017
Rapporteur : Joan Taris
EDUCATION JEUNESSE
16) Association sportive du Collège Ausone - Octroi d'une aide exceptionnelle
Rapporteur : Dominique Vincent
POLITIQUES CONTRACTUELLES
17) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat, la Ville d'Eysines et l'Association Croix Rouge Insertion pour l'implantation d'une SIAE (Structures d'Insertion par l'Activité Economique) - Autorisation de signature
Rapporteur : Joan Taris
POLITIQUES CONTRACTUELLES
18) Démarche de co-développement - Avenant sur la politique de la ville - Autorisation de signature
Rapporteur : Bernard Junca
DEVELOPPEMENT DURABLE
19) Programme d'actions Agenda 21 - Acte 2
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
20) Convention de participation financière à la réalisation de l'aménagement d'une voie de déplacement douce et paysagère entre la place Ravezies et l'avenue de la Libération
Rapporteur : Bernard Junca
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
21) Adhésion au groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique »
Rapporteur : Bernard Junca
QUESTIONS ORALES DIVERSES