En direct du Conseil Municipal - lundi 12 juin 2017
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Monsieur le Maire
Ouverture de la séance
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2016. Approbation.
Délibération 2017/199
Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2016. Avis
Délibération 2017/200
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2016. Approbation.
Délibération 2017/201
Contrat de co-développement 2015/2017. Adaptation du contrat. Décision. Autorisation
Délibération 2017/202
Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE. Emprunts d'un montant total de 1.144.629 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la Ville. Autorisation
Délibération 2017/203
Parc de stationnement de proximité situé au croisement des rues Frédéric Bentayoux et Daniel Guestier, désaffectation, déclassement. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/204
BORDEAUX - Cession au profit de ADAGIO d'une emprise déclassée située au croisement des rues Frédéric Bentayoux et Daniel Guestier cadastrée PT n°149
Délibération 2017/205
Construction du groupe scolaire Sousa Mendès. Quitus à BMA suite à l'achèvement de l'opération. Approbation. Autorisation.
Délibération 2017/206
Convention de mécénat dans le cadre du projet de restauration de la Grue Wellman (Bassin à flots)
Délibération 2017/207
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.
Délibération 2017/208
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Stratégie Territoriale de Prévention de la Délinquance et de Tranquillité Publique. Autorisation. Signature
Délibération 2017/209
Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 3 logements 13 rue Nérigean à Bordeaux.Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2017/210
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES.Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 4 logements 30-32 rue Nérigean à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2017/211
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat. GIRONDE HABITAT. Programme de 5 logements 61 rue Camille Sauvageau et 9 rue Du Hamel à Bordeaux.Demande de subvention
Délibération 2017/212
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Base Sous Marine de Bordeaux. Devenir du site. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale. Délégation de Service Public. Fin de la Procédure de passation. Décision
Délibération 2017/213
Base Sous Marine. Devenir du site. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale. Choix du mode de gestion.Délégation de Service Public. Autorisation de lancement après procédure sans suite. 
Délibération 2017/214
Paysages Bordeaux 2017. Attribution de subventions. Mécénats. Autorisation
Délibération 2017/215
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des tarifs. Année scolaire 2017/2018. Autorisation. Décision
Délibération 2017/216
Bibliothèque. Partenariat d'intervention culturelle au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan. Convention. Autorisation
Délibération 2017/217
Musée d'Aquitaine. Exposition L'archéologie à grande vitesse. 50 sites fouillés entre Tours et Bordeaux. Label Exposition d'intérêt national. Demande de subvention. Convention d'attribution. Signature. Autorisation.
Délibération 2017/218
Musée des Beaux-Arts. Exposition « Le musée se met au vert ! Paysages en représentation(S) ». Edition de l'album de l'exposition. Fixation du prix de vente. Autorisation
Délibération 2017/219
Archives Bordeaux Métropole. Mise en dépôt-vente aux Archives Bordeaux Métropole de publications de l'association Mémoire de Bordeaux Métropole. Convention. Signature. Autorisation.
Délibération 2017/220
Archives Bordeaux Métropole. Don à la Ville de Bordeaux (Archives Bordeaux Métropole) du fonds Louis Rosoor. Acceptation du don. Autorisation de signature de la convention de don.
Délibération 2017/221
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte écologique et éco-gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Avenant n°1. Signature. Financement. Autorisation.
Délibération 2017/222
Tarifs sorties. Décision. Autorisation d'encaissement.
Délibération 2017/223
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Exploitation d'une structure d'accueil de la Petite Enfance. Délégation de Service Public de la crèche Berge du Lac. Appel public à concurrence. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/224
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants
Délibération 2017/225
Lieu d'accueil enfant-parent Sablonat. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2017/226
Convention de service pour la consultation de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde par l'intermédiaire d'Internet CDAP. Autorisation de signer.
Délibération 2017/227
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Convention de coordination entre la police nationale et la police municipale
Délibération 2017/228
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE). Société Construction Navale de Bordeaux 162 quai de Brazza. Consultation du public. Avis du Conseil Municipal.
Délibération 2017/229
Convention entre la Ville de Bordeaux et la société Orange pour la mise en souterrain de réseaux de communication électroniques d'Orange - rue de la Dauphine à Bordeaux. Autorisation de signature
Délibération 2017/230
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Bordeaux Centre. Subvention d'équipements
Délibération 2017/231
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Nansouty / Saint Genès. Subvention d'équipements
Délibération 2017/232
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Chartrons / Grand Parc / Jardin Public. Subvention d'équipements
Délibération 2017/233
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Écoles élémentaires. Séjours classes transplantées. Printemps 2017. Modification.
Délibération 2017/234
Subventions enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2016. Autorisation. Décision.
Délibération 2017/235
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2017. Adoption. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/236
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction.Disposition d'encaissement. Autorisation.
Délibération 2017/237
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Vivre Bordeaux ensemble. Plan de prévention et de lutte contre la discrimination. Adoption. Autorisation.

Délibération 2017/238
Soutien en faveur de la lutte contre la radicalisation violente. Adoption. Autorisation
Délibération 2017/239
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Constitution d'un groupement de commandes pour la passation de marchés d'assurances entre la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux
Délibération 2017/240
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la détection de fuites d'eau, fourniture et pose de matériels hydro-économes, analyses légionelles. Autorisation.
Délibération 2017/241
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de matériaux, de matériels et de fournitures pour la réalisation de travaux d'entretien effectués en régie. Autorisation.
Délibération 2017/242
Constitution d'un groupement de commandes pour la conception, fourniture et maintenance d'un système de télégestion d'équipements connectés sur des zones test entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux.
Délibération 2017/243
Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Groupement intégré partiel.
Délibération 2017/244
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
Acquisition d'équipements pour le Lycée horticole Camille Godard. Demande de subvention. Autorisation
Délibération 2017/245
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
Convention Ville de Bordeaux. Groupe Orange. Soutien aux Journées nationales des diasporas africaines. Soutien aux Rencontres Numériques Bordeaux-Afrique (NumAf)
Délibération 2017/246
Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Subvention à l'association « Union des Travailleurs Sénégalais en France - Section Gironde 
Délibération 2017/247
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Convention de partenariat Ville de Bordeaux - Ville de Floirac permettant l'accès à la piscine de Floirac pour les Bordelais.
Délibération 2017/248
Opération "Je relève le défi 2017". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.
Délibération 2017/249
Le sport prend ses quartiers. Subventions et conventions de partenariat. Année 2017. Autorisation de signature.
Délibération 2017/250
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Programme d'Intérêt Général métropolitain."Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole". Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2017/251
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délibération 2017/252
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2017/253
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.
Délibération 2017/254
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
Convention d'autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Bordeaux-Labarde en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque
Délibération 2017/255
M. le Maire
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux.
Délibération 2017/256