En direct du Conseil Municipal - mardi 9 mai 2017
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Monsieur le MAIRE
Ouverture de la séance
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association «Union régionale des ingénieurs et scientifiques d'Aquitaine» (URISA). Demande de subvention. Décision
Délibération 2017/155
Association Bordeaux Games. Année 2017. Subvention de fonctionnement. Décision. Autorisation
Délibération 2017/156
Soutien à la Philomathique Métropole de Bordeaux. A l'assaut du Web. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/157
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association des entreprises du Parc d'activites de Bordeaux Grand Stade. Demande de subvention. Décision
Délibération 2017/158
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
BORDEAUX - Déclassement et cession à titre gratuit à l'établissement public d'aménagement BORDEAUX EURATLANTIQUE d'un détachement de la BY 374 située Carle Vernet et rue Léon Jouhaux - Annulation de la délibération n°2015-554 du 23 novembre 2015
Délibération 2017/159
Adhésion à un groupement de commande pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains et communaux. Groupement 2.
Délibération 2017/160
Casino de Bordeaux Lac : demande de renouvellement d'autorisation de jeux. Proposition de prolongation de la DSP. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/161
Etat civil. Délivrance d'un permis de crémation. Dédommagement. Décision. Autorisation
Délibération 2017/162
Nouvelles modalités de calcul de la redevance pour le remisage des véhicules à domicile. Décision. Autorisation
Délibération 2017/163
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
Délibération 2017/164
Plan de Formation 2017 de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/165
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisés en 2016. Approbation
Délibération 2017/166
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.
Délibération 2017/167
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2017. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
Délibération 2017/168
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 56 logements 9 Esplanade Charles de Gaulle à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2017/169
Logements Locatifs Aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.
Délibération 2017/170
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Paysages 2017 - Mécénats. Titres de recette. Attribution de subventions en faveur d'associations. Aides à la création. Autorisation
Délibération 2017/171
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Convention. Signature. Autorisation.
Délibération 2017/172
CAPC musée d'art contemporain. Concession du droit d'usage de la marque Ticket mécène. Autorisation. Signature
Délibération 2017/173
CAPC musée d'art contemporain. Exposition 4.543 milliards. La question de la matière. Subvention. Titre de recettes. Autorisation.
Délibération 2017/174
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Béatriz González. Subvention du Ministère de la Culture et de la Communication. Titre de recettes. Autorisation
Délibération 2017/175
CAPC musée d'art contemporain. Exposition Rosa Barba. Edition du livre d'artiste. Fixation du prix de vente. Autorisation.
Délibération 2017/176
Musée d'Aquitaine. Offre promotionnelle bon plan entre le comité régional du tourisme, Région Nouvelle-Aquitaine et le musée d'Aquitaine. Autorisation.
Délibération 2017/177
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre le réseau aquitain pour l'histoire et la mémoire de l'immigration (RAHMI), l'Université de Pau et des pays de l'Adour et le musée d'Aquitaine. Autorisation.
Délibération 2017/178
Archives Bordeaux Métropole. Exposition "Bordeaux et la folie du chemin de fer". Convention de partenariat avec les éditions Le Festin. Edition d'un livre. Fixation du prix de vente. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/179
Archives Bordeaux Métropole. Convention de mise en dépôt-vente des publications de la Société historique de Bordeaux. Signature. Autorisation.
Délibération 2017/180
Archives Bordeaux Métropole. Dépôt du fonds d'archives de l'association Villa Primrose à la Ville de Bordeaux (Archives Bordeaux Métropole). Acceptation du dépôt. Autorisation de signature du contrat de dépôt.
Délibération 2017/181
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Taxe locale sur la publicité extérieure.Modification des tarifs. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/182
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Caudéran. Subvention d'équipements.
Délibération 2017/183
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Règlement de la restauration dans les écoles publiques et tarification des repas.
Délibération 2017/184
Sécurisation des écoles. Demandes de subventions. Autorisation.
Délibération 2017/185
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation du groupe scolaire Hortense, rue Hortense. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/186
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, de mise en conformité, de rénovation et d'installation de portes automatiques et escaliers mécaniques. Autorisation
Délibération 2017/187
Protocole transactionnel. GTM
Délibération 2017/188
Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2016. Information
Délibération 2017/189
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Domaine de La Dune. Conventions de séjours 2017 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption
Délibération 2017/190
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Aide à l'accession à la propriété. Modification des modalités d'accompagnement de la Ville de Bordeaux. Décision.
Délibération 2017/191
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délibération 2017/192
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2017/193
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2017/194
Convention de financement relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés dégradées ou fragiles du centre historique de Bordeaux (OPAH RU - CD). Avenant n°1. Autorisation
Délibération 2017/195
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2017/196
ARC EN RÊVE. Subvention de la ville de Bordeaux 2017
Délibération 2017/197
AGORA 2017 « Prix Caisse des Dépôts Agora ». Prix destiné au lauréat du concours vidéo prix du public. Autorisation.
Délibération 2017/198