Séance du jeudi 13 avril 2017
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Point n°1 - Installation du délégué suppléant de la commune de Cagny. Modification.
M. Alain GEST
Point n°2 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point n°3 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point n°4 - Communications du Président.
M. Alain GEST
Point n°5 - Procès-verbal de la séance du jeudi 9 mars 2017. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°6 - Décisions du Président. Compte rendu.
M. Alain GEST
Point n°7 - Commissions d'étude du conseil. Désignation des membres. Modification.
M. Alain GEST
Point n°8 - Contrat de développement territorial de l'Amiénois. Protocole relatif au financement des travaux de réalisation de la ligne nouvelle Roissy - Picardie.
M. Alain GEST
Point n°9 - Mandat à la Société Publique Locale Amiens Développement sur le thème de Jules Verne.
M. Alain GEST
Point n°10 - Assistance à agent de police. Indemnisation (jugement du 20/08/2015).
M. Alain GEST
Point n°11 - Association Les Deux Rives. Subvention 2017.
M. Alain GEST
Point n°12 - Dury. Immeuble sis 91 route d'Amiens. Vente immobilière.
M. Alain GEST
Point n°13 - Longueau. Comité de jumelage. Subvention 2017.
M. Alain GEST
Point n°14 - Trame verte et bleue. Charte de préservation des pollinisateurs. Partenariat Etat,   Amiens Métropole et apiculteurs locaux. Convention tripartite
M. Patrick DESSEAUX
Point n°15 - Comité des Oeuvres Sociales des Personnels des Collectivités Territoriales d'Amiens Métropole. Rectificatif. Subvention de fonctionnement. Avenant. Année 2017.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°16 - Prestations d'action sociale.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°17 - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire. Mise en place de commissions de sélection professionnelle. Convention.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°18 - Mission locale insertion formation emploi du grand Amiénois. Désignation de représentants. Modification.
M. Hubert DELARUE
Point n°19 - Conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers Politique de la ville.
M. Hubert DELARUE
Point n°20 - Contrat de ville d'Amiens Métropole. Programmation 2017 de l'appel à projets. Convention type.
M. Hubert DELARUE
Point n°21 - Contrat de ville d'Amiens Métropole. Programmation 2017 de l'appel à projets. Conventions pluriannuelles. Avenants.
M. Hubert DELARUE
Point n°22 - Installation d'un transformateur électrique alimentant l'aire d'accueil des gens du voyage de la Vallée Verte. Mise à disposition d'une parcelle. Servitudes de réseaux et d'accès.  Convention à intervenir avec ERDF.
M. Hubert DELARUE
Point n°23 - Amiens. OPH. Acquisition de 20 logements locatifs sociaux (15 PLUS et 5 PLAI) rue de la Fosse au Lait. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°24 - Amiens. OPH. Acquisition de 49 logements locatifs sociaux (37 PLUS et 12 PLAI) dans l'ilot Boulogne situé rue de la Vallée et rue Legrand d'Aussy. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°25 - Amiens. Secteur COLVERT. Restructuration. Acquisition des lots incendiés.
M. Hubert DELARUE
Point n°26 - Amiens. SIP. Acquisition de 84 logements locatifs sociaux (63 PLUS et 21 PLAI) et d'une résidence étudiante de 111 logements locatifs (111 PLS) sur l'ilot 1M3 de la ZAC Intercampus. Participation financière. Conventions.
M. Hubert DELARUE
Point n°27 - Amiens. SIP. Construction de 10 logements individuels (7 PLUS et 3 PLAI) au 105, rue Saint-Léger. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°28 - Amiens. SIP. Construction de 12 logements locatifs sociaux (9 PLUS et 3 PLAI), 88-90, rue Saint-Roch. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°29 - Amiens. SIP. ZAC Intercampus, îlot IE. Construction de 24 logements locatifs sociaux (18 PLUS et 6 PLAI). Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°30 - Boves. SIP. SCI du cheminot. Rue des Platanes. Acquisition en VEFA de 11 logements individuels (8 PLUS et 3 PLAI). Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°31 - Salouël. SIP. Acquisition en VEFA de 50 logements, rue des Aubrétias. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°32 - Salouël. OPH d'Amiens. Acquisition de 49 logements locatifs sociaux (37 PLUS et 12 PLAI) rue du 8 mai 1945. Participation financière. Convention.


M. Hubert DELARUE
Point n°33 - Amiens. Avenue Paul Claudel. Travaux d'accompagnement de la ZAC Paul Claudel. Tranche 4. Fonds de concours de la Ville d'Amiens. Convention.


M. Jean-Claude RENAUX
Point n°34 - Amiens. ZFU Vallée Saint-Ladre. Cession à la société RESEAU HABITAT.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°35 - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC). Réponse à l'appel à projets 2016. Programme d'actions.

M. Pascal FRADCOURT
Point n°36 - Association Cap Vert Amiens. Subvention. Convention. Année 2017.
Mme Colette FINET
Point n°37 - Amiens. 14, rue du nouveau siècle. Remise gracieuse. Eau. Année 2017.
Mme Colette FINET
Point n°38 - Boves. Contrat de délégation avec la SAUR. Intégration au périmètre du lotissement Les Longues haies. Avenant 3.
Mme Colette FINET
Point n°39 - Convention de partenariat. Développement de l'agriculture biologique sur l'aire d'alimentation du captage de Victorine Autier et du territoire de la Basse Vallée de la Selle
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Mme Colette FINET
Point n°40 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2017. 2ème répartition. Convention.
M. Olivier JARDÉ
Point n°41 - UPJV. PÉPITE. Subvention 2017. Convention.

M. Olivier JARDÉ
Point n°42 - Amiens Cluster. Subventions 2017. Conventions de fonctionnement et d'investissement.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°43 - GCS e-santé Picardie. Subvention. Convention de partenariat 2017

M. Benoit MERCUZOT
Point n°44 - Cité Scolaire. Aménagement du Parvis Nord. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Région Hauts de France et Amiens Métropole.

M. Pascal RIFFLART
Point n°45 - Candidature d'Amiens Métropole au label « Ville en Poésie ».
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°46 - Fonds Decitre. Boîtes à lire. Convention de Partenariat.
Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°47 - Maison du Théâtre. Règlement intérieur. Approbation.

Mme Nathalie DEVÈZE
Point n°48 - Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES). Adhésion.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°49 - Complexe sportif Emile Guégan. Acquisition des installations tennistiques de l'ASPTT Amiens. Convention d'utilisation et de gestion.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°50 - Manifestations et évènements sportifs. Subventions. Année 2017. Première répartition. Conventions. Avenants.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°51 - Amiens. Gymnase Stéphane Fournier. Création d'un local "conteneurs à déchets" extérieur. Autorisations administratives.
M. Jean-René HÉMART
Point n°52 - Amiens. Stand de tir Sagebien. Création d'une rampe d'accès extérieur pour les personnes à mobilité réduite. Autorisations Administratives.
M. Jean-René HÉMART
Point n°53 - Saint-Sauflieu. Réfection de la couverture de la bibliothèque. Autorisations Administratives.
M. Jean-René HÉMART
Point n°54 - Question(s) orale(s).
M. Alain GEST