Séance du jeudi 6 avril 2017
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Point n°1 - Installation d'un conseiller municipal.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°2 - Délégation de vote.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°3 - Désignation des secrétaires de séance.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Communications du maire.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°5 - Décisions du maire. Compte-rendu.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°6 - Procès-verbal de la séance du 2 mars 2017. Approbation.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°7 - Commissions de travail du conseil municipal. Composition. Modification.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°8 - Contrat de développement territorial de l'Amiénois.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°9 - Conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers politique de la ville.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°10 - Centre Commercial Le Colvert. Lot n°33. Destock Plus. Indemnités d'éviction. Protocole d'accord.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°11 - Cession au profit de la SIP. Délaissé de voirie rue Colbert.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°12 - Cession de deux appartements et deux caves. 3 rue des Archers.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°13 - Cession de parcelle. Rue de la Résistance (section VH n°81). Société NEXITY.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°14 - Cession de parcelles au profit de la SEMAA. ZAC Renancourt.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°15 - Cession ensemble immobilier 2 et 4 rue Colbert.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°16 - OPH d'Amiens. Acquisition de 20 logements locatifs sociaux (15 PLUS et 5 PLAI) rue de la Fosse au Lait. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°17 - OPH d'Amiens. Acquisition de 49 logements locatifs sociaux (37 PLUS et 12 PLAI) dans l'ilot Boulogne situé rue de la Vallée et rue Legrand d'Aussy. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°18 - OPH d'Amiens. Opération de réhabilitation de 294 logements collectifs Résidence Condorcet. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°19 - SIP. Construction de 10 logements individuels (7 PLUS et 3 PLAI), au 105, rue Saint-Léger. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°20 - SIP. Construction de 12 logements locatifs sociaux (9 PLUS et 3 PLAI), 88-90, rue Saint-Roch. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°21 - SIP. Réalisation de 24 logements collectifs (18 PLUS et 6 PLAI), situés ZAC Intercampus, ilot IE. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°22 - SIP. ZAC Intercampus. Acquisition d'un projet de 84 logements locatifs sociaux (63 PLUS et 21 PLAI) sur l'ilot 1M3. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°23 - SIP. Construction de 24 logements ZAC Intercampus ilot IE. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°24 - SIP. Refinancement de deux prêts auprès de la Caisse d'Epargne de Picardie pour le financement de la construction de 12 logements ZAC Paul Claudel. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°25 - SIP. Refinancement de deux prêts auprès de la Caisse d'Epargne de Picardie pour le financement de 9 logements situés rue Narcisse Lebel. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°26 - SIP. Refinancement d'un prêt auprès de la Caisse d'Epargne de Picardie pour le financement de 9 logements. Port d'Amont. Garantie d'emprunt. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°27 - Maison du Cil. Acquisition de 12 logements locatifs situés avenue du Campus. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°28 - Servitudes de passages de réseaux électriques. Conventions avec ERDF.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°29 - Association Bleu Ciel. Convention d'objectifs pluriannuelle. Subventions. Année 2017.
MME. Margaux DELÉTRÉ
Point n°30 - Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ). Adhésion.
MME. Margaux DELÉTRÉ
Point n°31 - Associations patriotiques. Subventions 2017. 1ère répartition.
M. Alain GEST
Point n°32 - CAF de la Somme. Relais Assistantes Maternelles. Pigeon Vole. Convention d'objectifs et de financement. Avenant.
MME. Mathilde ROY
Point n°33 - FISAC. Réponse à l'appel à projet 2016. Programme d'actions.
M. Renaud DESCHAMPS
Point n°34 - Comité Départemental de la Prévention Routière. Subvention. Année 2017.
M. Clément STENGEL
Point n°35 - Association Robin des Routes. Subvention. Année 2017.
M. Clément STENGEL
Point n°36 - Espace Industriel Nord. Société AXIOMAUTO : demande d'enregistrement au titre de la législation des installations classées pour l'environnement.
M. Clément STENGEL
Point n°37 - Gestion des salles municipales. Règlement intérieur. Modification.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°38 - Association France Bénévolat Somme. Subvention. Année 2017.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°39 - Espace citoyenneté. Subventions. 1ère répartition. Année 2017.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°40 - Comité de quartier centre-ville. Location. 19, rue de la République. Galerie des Jacobins. Charges. Subvention compensatrice. Année 2017.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°41 - Sporting Club Haltérophilie Amiens Métropole (SCHAM). Convention de mise à disposition d'un local.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°42 - Questions orales.
MME. Brigitte FOURÉ