Ordre du jour de la séance
Rechercher : 
Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 13 décembre 2016
Bilan d'activités des services municipaux pour l'année 2016
Voeux et motions
Intervention du maire
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 - Garanties d'emprunt - Limoges Habitat - SCALIS - Construction et réhabilitation de logements locatifs sociaux
Rémy VIROULAUD
3 - Résidence Autonomie Municipale "Emile DURKHEIM" - Avenant n° 2 à la convention de location entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
Rémy VIROULAUD
4 - Stade de Beaublanc - Marché de travaux avec la société Eiffage - Avenant n° 2 - Résiliation du marché de travaux avec la société URSSA
Jean-Marie LAGEDAMONT
5 - Réseau de chaleur de Limoges - Quartier de Beaubreuil -Renouvellement de la Délégation de Service Public - Choix du délégataire
M. LE MAIRE
6 - Personnel communal - Cadre d'emplois des attachés territoriaux -Taux de promotion - Dispositif emplois réservés
Nicole GLANDUS
7 - Service funéraire municipal - Modification de l'organisation du temps de travail - Mise en place d'astreintes et de permanences
Christian HANUS
8 - Intercommunalité - Conventions de mise à disposition de services et de prestations de service entre la Ville et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
M. LE MAIRE
9 - Urbanisme - Révision du Plan Local d'Urbanisme - Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Autorisations d'urbanisme
Vincent LEONIE
10 - Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN
11 - Création d'un marché de producteurs dans le quartier du Vigenal -Convention de mise à disposition de la marque "Marchés de producteurs de pays"
Sarah GENTIL
12 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Convention de financement des déplacements des réseaux et des postes de distribution publique d'électricité
Catherine MAUGUIEN-SICARD
13 - Candidature de la Ville de Limoges au réseau des villes créatives de l'UNESCO
M. LE MAIRE
14 - International - 25ème anniversaire du jumelage avec Fürth -Appels à projets - Modification des règlements
Isabelle DEBOURG
15 - Signature de conventions relatives au projet d'échange européen Diver'Cities entre les villes de Fürth et de Limoges
Catherine MAUGUIEN-SICARD
16 - Centre social de La Bastide - Contrat de projet 2017-2020 -Partenariat avec le Département de la Haute-Vienne 2017 - ALSH Beaubreuil - Convention avec le collège Firmin Roz - REAAP -Cité des Jeux - Subventions 2017
Nathalie VERCOUSTRE
17 - Centre de vaccination municipal - Mise à disposition d'un nouveau vaccin
Annie SCHWAEDERLE
18 - Culture - Associations - Subventions - Festival Urban Empire -Boîtes à livres - Passerelle culturelle - Centres culturels - Tarifs -Conservatoire - Création CHAD - Bfm - Convention -Mutualisation théâtre de l'Union - Opéra
Philippe PAULIAT-DEFAYE
19 - Enfance - Accueils de loisirs - Modification du règlement de fonctionnement - Etablissements multi-accueil - Convention Mutualité Sociale Agricole - Relais assistants maternels - Avenantn° 2 - Fourniture articles de protection - Groupement de commandes
Nadine RIVET
20 - Sports - 26ème Tour Auto - 3ème édition des Foulées du Populaire -Centre National pour le Développement du Sport - Demande de subvention
Sylvie ROZETTE
21 - Patrimoine - Musée BAL - Exposition Gustave Guillaumet -Partenariats - Musée de la Résistance - Programmation - Ville d'Art et d'Histoire - Avenant convention - Abbaye Saint-Martial -Classement Monuments Historiques - Boiseries maison Laforest
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22 - Déploiement d'un système de vidéoprotection pour la protection des écoles publiques et privées de la Ville de Limoges - Dépôt de dossier de demande d'autorisation d'installation
M. LE MAIRE
23 - Prévention-Sécurité - Acquisition gilets pare-balles - Subvention FIPD - Convention ALEAS - SPA - Redevance fourrière 2017

Christian UHLEN
24 - Patrimoine municipal - Installations thermiques - Attribution accord-cadre - Entretien tribune télescopique - Groupement de commandes - Avenants aux marchés de travaux - Délibération modificative
Jean-Marie LAGEDAMONT
25 - Eau - Facturation et recouvrement des redevances - Convention - Achat de prestations de gestion - Groupement de commandes
Rémy VIROULAUD
26 - Attribution de subventions aux associations
Rémy VIROULAUD
27 - Commande publique - Contrats d'assurance - Logiciel sPAIEctacle - Groupements de commandes - Fournitures diverses - Attribution accord-cadre - Prestations techniques - Denrées alimentaires - Avenants
Nicole GLANDUS
28 - Commission Ethique et Transparence - Modification du règlement intérieur
M. LE MAIRE
29 - Démocratie de proximité - Bilan 2016
M. LE MAIRE
30 - Comités consultatifs - Rapport 2016
M. LE MAIRE