En direct du Conseil Municipal - lundi 3 avril 2017
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Monsieur le Maire
Ouverture de la séance
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien au « Club des entreprises de Bordeaux ». Demande de subvention, décision.
Délibération 2017/111
Développement de l'esprit d'entreprise a Bordeaux. Soutien a l'association « 60 000 rebonds Bordeaux ». Demande de subvention, décision.
Délibération 2017/112
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à « la jeune chambre économique de Bordeaux ». Demande de subvention. Décision.
Délibération 2017/113
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association « Bordeaux entrepreneurs ». Demande de subvention, décision, autorisation, signature.
Délibération 2017/114
Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Subvention à la Ronde des Quartiers de Bordeaux pour l'exercice 2017. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/115
Soutien de la Ville de Bordeaux à l'association Aquitec. Décision. Autorisation
Délibération 2017/116
Soutien de la Ville de Bordeaux à l'association « SEW & LAINE ». Décision. Autorisation
Délibération 2017/117
Soutien de la Ville de Bordeaux à l'association ACTIFS 33. Décision. Autorisation
Délibération 2017/118
Soutien de la Ville de Bordeaux à l'association Maison de l'initiative et de l'entreprenariat. Décision. Autorisation
Délibération 2017/119
Soutien de la Ville de Bordeaux à l'association Aquitaine Active dans le cadre du dispositif du Fonds social européen (FSE) de soutien à l'amorçage de projets associatifs et coopératifs pour le développement de l'emploi et des initiatives dans les territoires. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/120
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Cotisations aux organismes. Année 2017. Délibération cadre. Décision. Autorisation
Délibération 2017/121
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra National de Bordeaux. Autorisation
Délibération 2017/122
Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et le Centre communal d'action sociale de Bordeaux. Autorisation
Délibération 2017/123
Bordeaux Fête le Fleuve. Grand départ de la Solitaire Urgo Le Figaro 2017.
Délibération 2017/124
Indemnité forfaitaire de participation aux consultations électorales. Autorisation. Decision.
Délibération 2017/125
Avis du conseil municipal sur remise gracieuse déficit régie de la bibliothèque
Délibération 2017/126
EYSINES. Création d'un cheminement piéton. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de terrain d'une contenance de 305 m² à détacher de la parcelle cadastrée BA n°764 située rue du Moulineau (Serres municipales). Décision. Autorisation.
Délibération 2017/127
BORDEAUX. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de terrain sise rue du Petit Cardinal cadastrée AR 209 d'une superficie de 958 m²
Délibération 2017/128
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.
Délibération 2017/129
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Programmation Prévention de la Délinquance
Délibération 2017/130
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'un pôle social sur la ZAC Ravezies îlot 22, 77 boulevard Alfred Daney - rue du Professeur Lannelongue. Demande de subvention complémentaire. Autorisation.
Délibération 2017/131
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX (RE)CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM INCITE. Programme de 5 logements 43 cours Victor Hugo à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
Délibération 2017/132
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation. Autorisation
Délibération 2017/133
Mécénat du château Haut Bailly. Conventions. Autorisation. Signatures
Délibération 2017/134
Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.
Délibération 2017/135
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Programme Seniors en vacances 2017. Convention de partenariat ANCV - MALAKOFF MÉDÉRIC - CARSAT
Délibération 2017/136
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants
Délibération 2017/137
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Bus à Haut Niveau de Service. Enquête publique. Avis de la Commune de Bordeaux
Délibération 2017/138
Autorisation Loi sur l'Eau. Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique. Zone d'Aménagement Concerté Garonne-Eiffel. Enquête Publique - Avis du Conseil Municipal
Délibération 2017/139
Fonds d'investissement des quartiers 2017 - Quartier Bordeaux Centre - subvention d'équipements
Délibération 2017/140
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Création des groupes scolaires Alfred Daney, Abadie et de l'école élémentaire Barbey. Fusion de l'école maternelle et élémentaire Flornoy en un groupe scolaire.
Délibération 2017/141
Convention de coopération entre la Ville et Bordeaux Métropole relative à l'implantation de locaux scolaires rue Jean Hameau - boulevard Alfred Daney. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/142
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
Délibération 2017/143
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Egalité citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la mémoire de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions.
Délibération 2017/144
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire BAF 2, rues Delbos et Ouagadougou. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/145
Constitution de groupements de commandes pour les marchés liés aux domaines de l'éclairage public et aux mobiliers connectés. Approbation. Autorisation de signature
Délibération 2017/146
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de service pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine. Autorisation
Délibération 2017/147
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié aux prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôles réglementaires, de gros entretiens et de renouvellement des équipements spécifiques. Autorisation
Délibération 2017/148
Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'impression.Rectification d'une erreur matérielle sur le périmètre du groupement. Autorisation.
Délibération 2017/149
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Le sport prend ses quartiers. Contrat de partenariat. Année 2017. Autorisation de signature.
Délibération 2017/150
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2017/151
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2017/152
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2017/153
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Signature
Délibération 2017/154