mardi 21 mars 2017
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2017
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GÉNÉRALE  
1) Voeu de soutien au «Manifeste des maires de France et des présidents d'intercommunalité pour des communes fortes et vivantes au service des citoyens» de l'AMF
Rapporteur : Monsieur le Maire
FINANCES
2) Affectation anticipée des résultats 2016 -Budget Principal et Budget Annexe
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
3) Budget Primitif 2017 - Budget Principal
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
4) Budget Primitif 2017 - Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
5) Vote des trois taxes directes locales
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
6) Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la construction d'une écostructure
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
7) Inscriptions en non valeur - Titres irrécouvrables
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
8) Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité
Rapporteur : Joan Taris
RESSOURCES HUMAINES
9) Modification au tableau des effectifs
Rapporteur : Virginie Monier
EDUCATION JEUNESSE
10) Mise à jour du règlement intérieur de la restauration scolaire
Rapporteur : Dominique Vincent
EDUCATION JEUNESSE
11) Mise à jour du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs
Rapporteur : Dominique Vincent
ECONOMIE
12) Conventions de partenariat ADIE, Coop'Alpha et BGE
Rapporteur : Joan Taris
ECONOMIE
13) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Agence Pôle Emploi - Autorisation de signature
Rapporteur : Joan Taris
ECONOMIE
14) Conventions de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association AJR - Autorisation de signature
Rapporteur : Joan Taris
ASSOCIATIONS
15) Association Jeunes Loisirs Nature - Octroi subvention 2017
Rapporteur : Bénédicte Salin
ASSOCIATIONS
16) Association LABCDEFG - Octroi subvention 2017
Rapporteur : Bénédicte Salin
ASSOCIATIONS
17) Association Ricochet - Octroi subvention 2017
Rapporteur : Bénédicte Salin
POLICE 
18) Convention de coordination de la Police Municipale du Bouscat et des forces de sécurité de l'Etat 
Rapporteur : Virginie Monier
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
19) Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire des réseaux
Rapporteur : Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
20) Adhésion aux groupements de commandes métropolitains pour l'élaboration de différents marchés dans le domaine de l'éclairage public, des réseaux secs et des mobiliers connectés
Rapporteur : Denis Quancard
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
21) Autorisation de signature d'une convention avec ENEDIS pour la pose d'un coffret et la réalisation de tranchées sur la parcelle AR 49 Hippodrome
Rapporteur : Denis Quancard
QUESTIONS ORALES DIVERSES