Début de séance
Assemblées
1. Exercice des pouvoirs délégués au Président et au bureau - Compterendu.
M. LE PRESIDENT
2. Adoption des statuts de Roannais Agglomération.
M. LE PRESIDENT
3. Adoption de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire « Développement économique » - Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales.
M. LE PRESIDENT
Enseignement supérieur / Formation
4. Avenant 1 à la convention « Subvention pour la réalisation des études de pré-programmation et de la constitution du dossier d'expertise pour l'opération Regroupement des formations sur le site Mendès France - Roanne », labélisée par le contrat de plan Etat-région 2015-2020 - Subvention
Romain BOST
5. Opération « Regroupement des formations sur le site Mendès France - Roanne » - Engagement financier de Roannais Agglomération pour la bonne réalisation de l'opération
Romain BOST
Insertion
6. Plan local pour l'insertion et l'emploi du Roannais (PLIE) - Attribution de bonifications aux centres sociaux Condorcet et Marceau Mulsant.
Dominique BRUYERE
Economie
7. Aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Convention avec la région Auvergne- Rhône-Alpes - Schéma régional de développement économique d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) 2017-2021
Philippe PERRON
Assainissement
8. Assainissement - Zonage après enquête publique.
Daniel FRECHET
Développement durable
9. Création d'une société d'économie mixte dans le cadre du plan de développement éolien.
Bernard THIVEND
Habitat
10. Programme Local de l'Habitat 2016-2021 (PLH) - « Lutte contre la vacance et l'insalubrité » - Convention d'Etude et de Veille foncière EPORA Ville de Roanne Roannais Agglomération - place des Cerisiers/impasse des Tisseurs-(Roanne).
Jean-Louis LAGARDE
11. Convention de partenariat entre EPORA, OPHEOR et Roannais Agglomération
Jean-Louis LAGARDE
12. Programme d'intérêt général (PIG) 2014-2017 - Règlement 3 - Prolongation du PIG jusqu'au 31 décembre 2017 par la signature d'un avenant 2 à la convention 2014/2017
Jean-Louis LAGARDE
13. Programme local de l'habitat (PLH) 2016-2021 - Antenne de la Maison départementale de l'habitat et du logement de Roanne - Convention partenariale avec le département de la Loire
Jean-Louis LAGARDE
Transports
14. Délégation de service public des transports urbains - Avenant 5 au contrat avec la société Transdev Roanne
Jean-Luc CHERVIN
15. Maintien de l'activité en gare du Coteau - Motion de soutien
Jean-Luc CHERVIN
Enfance - jeunesse
Association Jeunesse et sports - Convention d'occupation accueil collectif de mineurs, sites de :
16 - Saint-Forgeux-Lespinasse
17 - La Pacaudière
18 - Saint-Martin-d'Estreaux
19 - Ambierle
20 - Montagny
21 - Saint-Vincent-de-Boisset
22 - Perreux
23 - Saint-Romain-la-Motte
24 - Commelle-Vernay
25 - Parigny
Bernard SAINRAT
Action culturelle
26. Tarifs 2017 - Boutique cure
Raymonde BRETTE
Musique
27. Subvention 2017 - Centre Musical Pierre Boulez
Raymonde BRETTE
28. Subvention 2017 - Ecole de musique GAMEC
Raymonde BRETTE