Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes rendus des séances des 28 septembre et 16 novembre 2016
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
1- Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Election des délégués communautaires supplémentaires
M. LE MAIRE
2- Opposition au transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Vincent LEONIE
3- Conseils de quartier - Modification du règlement intérieur
M. LE MAIRE
4- Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
5- Personnel communal
Rémy VIROULAUD
6- Elections - Indemnités ou compensations en temps attribuées aux agents chargés de fonctions à l'occasion des consultations électorales
Christian HANUS
7- Bilan de la concertation relative à l'aménagement de la place de la République
M. LE MAIRE
8- Equipement culturel place de la République - Recours à des personnalités et experts
Philippe PAULIAT-DEFAYE
9- Parc de stationnement République - Mise aux normes - Avenant au contrat de DSP - Accès aux personnes à mobilité réduite -Convention avec la SOLIG
Christian UHLEN
10- Commerce-artisanat - Rénovation des halles centrales - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Marché à la brocante - Tarifs 2017
Sarah GENTIL
11- Programmes de rénovation urbaine - La Bastide - Conventions de maîtrise d'ouvrage unique - Avenant à la concession d'aménagement - Beaubreuil - Création d'un pôle enfance -Subventions
Catherine MAUGUIEN-SICARD
12- Plan Local d'Urbanisme - Modifications simplifiées n° 3 et n° 4 -Bilan des concertations - Application des nouvelles dispositions du code de l'urbanisme
Vincent LEONIE
13- Urbanisme - Convention avec le CAUE - Autorisation d'urbanisme -Espaces verts - Réseau d'épidémiosurveillance - Avenant à la convention - Fourniture de matériel horticole - Avenant à l'accord-cadre
Vincent LEONIE
14- Stade de Beaublanc - Marché complémentaire avec la société Eiffage Construction Limousin - Avenants aux marchés de travaux
Jean-Marie LAGEDAMONT
15- Opérations immobilières et gestion du patrimoine
Guillaume GUERIN
16- Politique de l'habitat - Salon de l'habitat - Convention -Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties -Avenant à la convention - Contrat de Ville 2017 - Subventions
Catherine MAUGUIEN-SICARD
17- Contrat Local de Santé de Limoges - Forum Santé
Annie SCHWAEDERLE
18- Affaires scolaires - Règlement des temps périscolaires et de la restauration - Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles d'enseignement catholique
Vincent JALBY
19- Enfance - Séjours de vacances 2017 - Relais Assistants Maternels -Cession de données - Etablissements multi-accueils - Conventions
Nadine RIVET
20- Sports - Création d'un parc de street workout - Demande de subvention - Prestations de surveillance et service incendie -Convention constitutive de groupement de commandes
Sylvie ROZETTE
21- Etablissements culturels - Programmation 2017 - Musées -Conventions - Archives - Don - Bfm - Mise en valeur descollections - Passerelle culturelle - Demandes de subventions
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22- Domaine public - Réforme des tarifs des terrasses - Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation de conteneurs destinés à la collecte de textiles
Christian UHLEN
23- Sécurité - Déploiement de la vidéosurveillance - Demande de subvention - Prévention de la délinquance - Lutte contre l'Ivresse Publique Manifeste - Conventions
Christian UHLEN
24- Etat civil - Convention relative à la transmission des données avec l'INSEE - Service funéraire - Tarifs des urnes
Christian HANUS
25- Commande publique - Communication - Convention - Groupements de commandes - Avenants aux accords-cadres - Parc automobile - Sanitaires publics - Espace Detaille - Retrait d'une délibération et remise de pénalités
Nicole GLANDUS
26- Patrimoine communal - Travaux dans le patrimoine bâti - Collecte de déchets - Prestations de contrôles techniques - Groupes électrogènes - Groupements de commandes - Restructuration du groupe scolaire Condorcet Roussillon - Avenants
Jean-Marie LAGEDAMONT
27- Eau - Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe - Modification des statuts - Réseaux d'eau potable - Travaux d'entretien - Accord cadre
Rémy VIROULAUD
28- Dénomination et numérotage de voies
M. LE MAIRE