Séance du jeudi 26 janvier 2017
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Point n°1 -Délégations de vote.
MME Brigitte FOURE
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.
MME Brigitte FOURE
Point n°3 - Communications du Maire.
MME Brigitte FOURE
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du jeudi 8 décembre 2016. Approbation.
MME Brigitte FOURE
Point n°5 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
MME Brigitte FOURE
Point n°6 - Amiens, Capitale Européenne de la Jeunesse 2020.
MME Brigitte FOURE
Point n°7 - ZAC Intercampus. Avenant n°5 à la convention financière.
M.Benoit MERCUZOT
Point n°8 - ZAC Victorine Autier. Avenant n°5 à la convention financière.
M.Benoit MERCUZOT
Point n°9 - Subventions sociales. Année 2017. 1ère répartition
M.Philippe THEVENIAUD
Point n°10 - Association Europan France. Adhésion 2017. Charte et périmètres.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°11 - Elaboration des documents d'urbanisme (P.L.U.). Opposition au transfert de compétence.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°12 - Cession ensemble immobilier place Vogel au profit de la société KALIX Invest.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°13 - OPH d'Amiens. Quartier Saint Leu. Cession d'immeubles.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°14 - Toit Aussi. Terrain Elsa Triolet. Cession d'une emprise foncière, parcelle DO n°500.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°15 - ZAC Victorine Autier. Rue Marcel Paul. Cession d'une emprise d'espace vert au profit de l'OPHA.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°16 - Réintégration dans le patrimoine privé communal de la façade située 23, rue des 3 Cailloux. Décision de vendre.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°17 - ICF Nord-Est. Partenariat pour la mise en oeuvre des objectifs du Plan Local de l'Habitat. Convention cadre.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°18 - Maison du Cil. Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Avenant. Convention.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°19 - Maison du Cil. "Résidence les Jardins de la Somme". Boulevard du port. Garantie d'emprunt suite à modification des caractéristiques du prêt. Emprunt auprès du Crédit Foncier de France. Contrat. Convention.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°20 - OPH d'Amiens. Réhabilitation de 29 logements situés rue Saint Maurice. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°21 - ZAC Paul Claudel. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2015. Participation financière. Avenant n°5 à la Convention Publique d'Aménagement.
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°22 - ZAC Victorine Autier. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL). Année 2015. Avenant n°10 à la Convention Publique d'Aménagement
M.Jean-Christophe LORIC
Point n°23 - Conseils d'école. Désignation de représentants. Modification
MME Mathilde ROY
Point n°24 - Association "A.R.B.R.E.S." pour la labélisation d'Arbres Remarquables. Adhésion 2017.
MME Forence RODINGER
Point n°25 - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création d'une SEMOP pour les réseaux de chaleur d'Amiens. Protocole transactionnel.
MME Forence RODINGER
Point n°26 - Projet de BHNS. Lancement de la procédure d'enquête publique. Désignation du coordonnateur
M.Pascal RIFFLART
Point n°27 - Questions orales.
MME Brigitte FOURE