En direct du Conseil Municipal - lundi 30 janvier 2017
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Monsieur le Maire
Ouverture de la sénce
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
Rapport de situation comparée. Egalité Femmes-Hommes à la mairie de Bordeaux. Adoption.
Délibération 2017/1
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2015.
Délibération 2017/2
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation
Délibération 2017/3
Vote des taux de taxe d'habitation et des taxes foncières. Instauration de la majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires
M. le Maire
Délibération 2017/4
Budget primitif 2017
Délibération 2017/5
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 18ème partie.
Délibération 2017/6
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
Innovation et commande publique. Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables. Adoption. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/7
Soutien au développement du FCBA (Forêt, Cellulose, Bois-Construction, Ameublement) à Bordeaux. Allées de Boutaut. Avenant n°1 à la convention. Autorisation.Décision
Délibération 2017/8
Convention d'objectifs 2017 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature
Délibération 2017/9
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
Attribution d'une compensation d'investissement. Mise en place. Décision. Autorisation
Délibération 2017/10
Création des services communs. Révision du périmètre budgétaire des activités mutualisées. Modification de l'attribution de compensation pour l'exercice 2017.
Délibération 2017/11
Convention tripartite de mise à disposition d'espace public et de service entre la ville de Bordeaux, l'Office de Tourisme et Bordeaux Métropole dans le cadre de la levée de fonds en faveur du Pont de pierre.
Délibération 2017/12
Ville de Bordeaux. Transfert compétence tourisme. Transfert de propriété à titre gratuit des équipements relatifs au tourisme fluvial et au tourisme d'affaires, de la Ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole.Transfert des équipements. Transfert des contrats. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/13
Prise en charge de la dette du nouveau stade et des pontons fluviaux transférés par la Ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Autorisation
Délibération 2017/14
Bordeaux. Cession au profit de l'Association Rénovation d'une emprise de terrain située Rue François Daunes/71 rue de Doumerc cadastrée IW n° 59-437 et 439- contenance de 05a 68ca. Décision. Autorisation
Délibération 2017/15
Protocole transactionnel. SAS Chatelet.
Délibération 2017/16
Acquisition par la Commune de Bordeaux du volume 2 de la parcelle KW 239.
Délibération 2017/17
Acceptation de reversements. Fonds de dotation pour le soutien de la Cité du Vin
Délibération 2017/18
Subventions versées à l'Acosmb par la Ville de Bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation
Délibération 2017/19
Avenant à la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique. Décision. Autorisation
Délibération 2017/20
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.
Délibération 2017/21
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale. Subventions de fonctionnement. Programmation 2017. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/22
Groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation mise à disposition subvention de fonctionnement. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/23
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'Association des Centres d'Animation de Quartiers, les Maisons De Quartier. Adoption. Autorisation.
Délibération 2017/24
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation.
Délibération 2017/25
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Aide à la création. Autorisation
Délibération 2017/26
Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2017. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation
Délibération 2017/27
Numérisation de manuscrits basques de la bibliothèque municipale. Convention avec la Ville de Bayonne. Autorisation.
Délibération 2017/28
Reconduction de la convention de partenariat liant la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme et de Congrès de Bordeaux Métropole. Signature. Autorisation
Délibération 2017/29
Conservatoire de Bordeaux. Coopération Région d'Aquitaine. Land et Hesse. Emilie. Romagne. Appels à projets 2016. Demande de subvention. Signature. Encaissement.
Délibération 2017/30
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
Attribution d'aides en faveur des associations. Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation
Délibération 2017/31
Contrat local de santé. Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2017
Délibération 2017/32
Prorogation du Contrat local de Santé 2014-2016 sur l'année 2017. Autorisation. Signature.
Délibération 2017/33
Santé scolaire. Dépistage des troubles visuels. Suivi et accès aux soins des élèves. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Fonds de dotation LUCIE CARE. Autorisation.
Délibération 2017/34
Education à la Santé. Prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix-Rouge Française et la Prévention MAIF. Signature Financement. Autorisation.
Délibération 2017/35
Education à la Santé. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation.
Délibération 2017/36
Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte Ecologique, et gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
Délibération 2017/37
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants. Adoption.
Délibération 2017/38
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants
Délibération 2017/39
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Ex Usine SOFERTI. Institution de servitudes d'utilité publique. Avis du Conseil Municipal.
Délibération 2017/40
Parcs de stationnement aux croisements des rues François Daunes, de Doumerc et Louis Braille, désaffectation, déclassement. Décision. Autorisation.
Délibération 2017/41
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association.
Délibération 2017/42
Ecoles élémentaires. Séjours classes transplantées. Printemps 2017. Modification.
Délibération 2017/43
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire BAF 1 (rue Marcel Pagnol). Autorisation. Signature.
Délibération 2017/44
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
Associations Sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2017. Conventions d'objectifs. Adoption.
Délibération 2017/45
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délibération 2017/46
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
Délibération 2017/47
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
Délibération 2017/48
Délibération autorisant le Maire à déposer un permis de démolir pour la parcelle cadastrée PS 2
Délibération 2017/50
AGORA 2017. Prix destinés aux lauréats des 4 concours "Prix Caisse des Dépôts Agora". Autorisation
Délibération 2017/51
Question : Les autorisations d'occupation temporaire à Darwin.
Madame Emmanuelle AJON, Conseiller municipal