mardi 24 janvier 2017
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Commission d'Appel d'Offres - Nouvelle élection suite à la démission de membres
Rapporteur : Bernard Junca
DIRECTION GENERALE
2) Transfert partiel de la compétence sportive concernant le soutien aux investissements au   bénéfice des centres de formation et d'entraînement des clubs sportifs professionnels
Rapporteur : Joan Taris
RESSOURCES HUMAINES
3) Rapport de situation sur l'égalité Femmes / Hommes
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
4) Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
5) Adoption du règlement du temps de travail des agents municipaux
Rapporteur : Virginie Monier
RESSOURCES HUMAINES
6) Régime indemnitaire des agents municipaux
Rapporteur : Virginie Monier
FINANCES
7) Rapport d'Orientations Budgétaires 2017
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
8) Attribution de compensation investissement - Mise en place - Autorisation - Décision
Rapporteur : Joan Taris
FINANCES
9) Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits - Exercice 2017
Rapporteur : Joan Taris
ECONOMIE
10) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale, Délégation Gironde
Rapporteur : Joan Taris
ECONOMIE
11) Demande de subvention FSE dans le cadre du Schéma de Développement Economique
Rapporteur : Joan Taris
PETITE ENFANCE
12) Association Nuage Bleu - Convention pour l'accueil d'enfants du Bouscat en situation de handicap au sein de sa structure d'accueil occasionnel spécialisée - Autorisation de signature
Rapporteur : Bérengère Dupin
ASSOCIATIONS
13) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association J.L.N. - Autorisation de signature
14) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Ricochet - Autorisation de signature
15) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association LABCDEFG - Autorisation de signature
Rapporteur : Bénédicte Salin
ASSOCIATIONS
16) Convention Territoriale Globale - Actions 2016 - Prise en compte des projets de territoire - Reversement de subvention CAF à l'association LABCDEFG
Rapporteur : Bénédicte Salin
DEVELOPPEMENT DURABLE
17) Stratégie Agenda 21 : Acte 2
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
18) Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire des réseaux - Ligne D du tramway
Rapporteur : Denis Quancard
QUESTIONS ORALES DIVERSES