Séance du jeudi 15 décembre 2016
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Point n°1 - Installation du délégué suppléant de la commune de Dreuil-les-Amiens. Modification.
M. Alain GEST
Point n°2 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point n°3 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point n°4 - Communications du Président.
M. Alain GEST
Point n°5 - Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2016. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°6 - Décisions du Président. Compte rendu.
M. Alain GEST
Point n°7 - Impôts directs Locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2017.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°8 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M). Vote du taux. Année 2017.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°9 - Budget Primitif 2017. Approbation.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°10 - Budget Primitif 2017- Autorisations de Programme.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°11 - Commissions d'étude du conseil. Désignation des membres. Modification.
M. Alain GEST
Point n°12 - Office public de l'habitat d'Amiens. Conseil d'administration. Désignation des membres.
M. Alain GEST
Point n°13 - Frais administratifs 2017. Recours dommages au domaine.
M. Alain GEST
Point n°14 - Société Transports Amiénois de Personnes. Aide à la création d'emplois. Convention.
M. Alain GEST
Point n°15 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH). Rapport annuel 2015.
M. Jean-François CLAISSE
Point n°16 - Hortillonnages. Taxe pour le curage des rieux publics. Année 2017
M. Patrick DESSEAUX
Point n°17 - Plan déchets. Candidature à l'appel à projets lancé par Ecofolio. Soutien à la collecte des papiers dits "assimilés" (Administrations, professionnels).
M. Patrick DESSEAUX
Point n°18 - Comité des Oeuvres Sociales des Personnels des collectivités territoriales d'Amiens Métropole. Subvention de fonctionnement. Convention. Année 2017.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°19 - Indemnisation des astreintes et permanences.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°20 - Amiens. Coopérative Toit Aussi. Réalisation d'un programme de 15 PSLA situé rue du Dormeur du Val. Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance de Picardie. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°21 - Amiens. OPH d'Amiens. Réhabilitation de 22 logements rue Hénocque. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°22 - Amiens. OPH d'Amiens. Réhabilitation et résidentialisation de 84 logements situés rue Carvin. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°23 - Amiens. SIP. ZAC Gare/La Vallée. Acquisition en VEFA de 6 logements individuels (6 PSLA) en Prêt Social de Location Accession. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°24 - Association ADIL 80. Action logement d'intérêt communautaire.Subvention 2016. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°25 - PLIE. Partenariat avec le Conseil départemental de la Somme. Subvention 2016. Convention. 
M. Hubert DELARUE
Point n°26 - Bilan triennal du Programme Local de l'Habitat d'Amiens Métropole. 2012-2014. 
M. Hubert DELARUE
Point n°27 - Contrat de ville. Programme d'actions année 2015. Avenant à la convention 2015 passée avec le collège d'Etouvie.
M. Hubert DELARUE
Point n°28 - Dotation politique de la ville 2016 - 1 990 774 € : Approbation de la convention avec l'Etat.
M. Hubert DELARUE
Point n°29 - Protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
M. Hubert DELARUE
Point n°30 - Sains en Amiénois. Aménagement d'un parking place du Jumelage. Fonds de concours d'Amiens Métropole. Convention.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°31 - Gestion du Centre d'Expositions et de Congrès Mégacité. Délégation de service public. Choix du délégataire et de l'économie du contrat. 
M. Pascal FRADCOURT
Point n°32 - BGE Picardie. Actions de soutien à l'entreprenariat. Subvention 2016. Convention.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°33 - Initiative Somme. Subvention année 2016. Conventions.
M. Pascal FRADCOURT
Point n°34 - Tarifs de l'eau et de l'assainissement. Année 2017. 
MME. Colette FINET
Point n°35 - La Citadelle. Réalisation d'un pôle universitaire. Convention financière de recettes entre l'UPJV et Amiens Métropole.
M. Olivier JARDÉ
Point n°36 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2016. 4ème répartition. Conventions.
M. Olivier JARDÉ
Point n°37 - Pacte pour l'emploi et l'innovation. Etude de faisabilité. Institut Faire Faces. Demande de subventions. 
M. Olivier JARDÉ
Point n°38 - Admissions en non-valeur. Budgets annexes eau et assainissement.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°39 - Durées d'amortissement. Budget "collecte et traitement des déchets ménagers". 
M. Benoit MERCUZOT
Point n°40 - Budget annexe crématorium. Tarification des prestations. Année 2017.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°41 - Constitution de provisions pour contentieux en cours
M. Benoit MERCUZOT
Point n°42 - COS Amiens Métropole. Réhabilitation du domaine de Séry. Garantie d'emprunt. Avenant.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°43 - Projet de BHNS d'Amiens Métropole. Lancement de la procédure d'enquête publique.
M. Pascal RIFFLART
Point n°44 - Amiens. Sociétés savantes. Subvention de fonctionnement. Année 2016. 
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°45 - Associations culturelles. Subventions de fonctionnement. Année 2017. Conventions.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°46 - Bibliothèques d'Amiens Métropole. Désherbage et vente des documents désaffectés. Règlement.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°47 - Bibliothèques d'Amiens Métropole. Restauration du registre des comptes de l'échevinage d'Amiens.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°48 - Le Printemps des poètes. Le printemps de la poésie. Demande de subvention auprès de la DRAC, la Région Hauts de France et la Sofia. Année 2017.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°49 - Le Safran. Conventionnement 2016/2018.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°50 - Le Safran. Haute Fréquence 2016. Convention.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°51 - Le Safran. Demande de subventions 2016 auprès de la DRAC, de la Région et de l'ONDA.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°52 - Le Safran. Sollicitation de subvention auprès de la DRAC. 
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°53 - Les Orchestres à l'école. Convention triennale de partenariat. Approbation.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°54 - Théâtre à l'école. Convention triennale de partenariat. Approbation.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°55 - Maison du Théâtre. Demande de subvention 2016 auprès de la DRAC.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°56 - Maison du théâtre et université de Picardie Jules Verne. Convention de partenariat. Année  2016 / 2017. Convention d'application.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°57 - Maison du Théâtre. Prix ADO 2016-2017. Convention de partenariat.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°58 - Exposition Heures italiennes. Partenariat des musées de Picardie et de l'Association des conservateurs des musées des Hauts-de-France. Convention de prêt.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°59 - Musées d'Amiens. Restauration des Puys Notre-Dame.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°60 - Participation 2017 aux EPCC : Pôle national du cirque et des arts de la rue /  Ecole supérieure d'Art et de Design / Maison de la culture d'Amiens. Conventions. Approbation.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°61 - Amiens. Coliseum. Utilisation de la salle de Musculation par les associations. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°62 - Longueau. Acquisition par Amiens Métropole du stade des Platanes auprès de la SNCF.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°63 - Soutien aux sportifs de haut niveau. Aide à l'emploi. Subventions. Année 2016. Avenants.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°64 - Clubs sportifs de haut niveau et de niveau intermédiaire. Subventions 2017. Conventions.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°65 - Question orale / Voeu.
M. Alain GEST