10. AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
10.12 Commune de Cugnaux - Chemin des Pierres/Cassagnères : approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la Société Nacarat pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux - DEL-16-0696
10.22 Elaboration du Programme Pluriannuel 2017-2021 d'Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local - DEL-16-0959
10.21 Opérations foncières - Commune de Toulouse - 55 boulevard de la gare : Cession amiable d'un ensemble immobilier à Habitat Toulouse - DEL-16-1109
10.20 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Voie de liaison allée de Grand Selve/ rue des Vignes - ER n° 789 : Acquisition amiable d'emprises appartenant à l'indivision RUELLE - DEL-16-0936
10.19 ZAC Balma Gramont (commune de Balma) : Délégation du Droit de Préemption Urbain à la SEML OPPIDEA - DEL-16-0953
10.18 Europan 14 - Concours européen (programme d'aménagement sur communes de Balma, l'Union et Toulouse) : adhésion de Toulouse Métropole à l'Association Europan France - DEL-16-0907
10.17 Commune de Villeneuve-Tolosane - Secteur Densus - convention de projet urbain partenarial (PUP) avec SNC COGEDIM Midi-Pyrénées : adoption de l'avenant n°1 (modification périmètre) - DEL-16-1069
10.16 Commune de Lespinasse - RD63 - 11 Route de la Plage : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) avec la société Novilis Promotion - DEL-16-0895
10.15 Commune de Gratentour - RD59 - Route de Bruguières : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) avec la Société d'Organisation Foncière Toulousaine (S.O.F.T. - nom commercial : Carré de l'Habitat) - DEL-16-0864
10.14 Commune de Gagnac-Sur-Garonne - RD63/Rue de la Voie Romaine - convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société LP PROMOTION : approbation de l'avenant n°1 - DEL-16-0884
10.13 Commune de Cugnaux - Chemin des Pierres/Cassagnères : approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec Madame Dal Maso pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux - DEL-16-0697
10.1 Opération d'aménagement autour du nouveau Parc des Expositions et Centre de Conventions de Toulouse Métropole : Ouverture de la concertation préalable - DEL-16- 1068
10.11 Commune de Cugnaux - Chemin des Pierres/Cassagnères : approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la Société Serge Mas Promotion pour la réalisation de travaux de voirie et de réseaux sur le secteur n°2 - DEL-16-0695
10.10 Commune de Cugnaux - Chemin des Pierres/Cassagnères - Convention de projet urbain partenarial (PUP) établie avec la la Société Serge Mas Promotion sur le secteur n°1 (Modification du périmètre) : approbation de l'avenant n°1 - DEL-16-0692
10.9 Projet de Renouvellement Urbain de Reynerie (Toulouse) : Approbation des dossiers réglementaires et demande d'ouverture de l'enquête publique unique - DEL-16-0901
10.8 Projet de renouvellement Urbain de Reynerie (Toulouse) : Suppression de la ZAC Reynerie - DEL-16-0899
10.7 Projet de Renouvellement Urbain de Reynerie (Toulouse) : suppression de la ZAC Jean Gilles - DEL-16-0898
10.6 Projet de Renouvellement Urbain de Reynerie (Toulouse) : approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement de la ZAC Jean Gilles - DEL-16-0897
10.5 Projet de Renouvellement Urbain de Reynerie (Toulouse) : Identification du Périmètre de Projet de Renouvellement Urbain à prendre en compte dans la perspective d'une Déclaration de projet - DEL-16-0900
10.4 ZAC des Vitarelles (commune de Saint-Alban) : approbation de la suppression de la ZAC - DEL-16-0904
10.3 ZAC des Vitarelles (commune de Saint Alban) : approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement - DEL-16-0181
10.2 ZAC Oncopole - Mandat de travaux : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2015 - Oppidea - DEL-16-0698
22. QUESTIONS DIVERSES
21. VOEUX DES GROUPES
20. SPORTS ET BASES DE LOISIRS
20.1 Stadium et Palais des Sports André Brouat : Dispositions tarifaires pour mise à disposition des équipements - DEL-16-0240
19. DÉCHETS URBAINS
19.1 Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public ordures ménagères - DEL- 16-0644
19.2 Ressourcerie - Chantier d'insertion - Renouvellement de la convention d'objectif 2017- 2019 avec l'association la Glanerie - DEL-16-0875
19.3 Déploiement du compostage domestique en jardin public sur le territoire de Toulouse Métropole : adoption d'une convention type tripartite de partenariat entre le collectif d'habitants volontaires, la commune d'accueil et Toulouse Métropole - DEL-16-0925
18. EAU ET ASSAINISSEMENT
18.1 Rapport annuel 2015 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif - DEL-16-1031
18.2 Adoption des tarifs 2017 du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la Métropole : détermination et modalités de révision - DEL-16-1074
18.3 Révision des modalités et tarifications du contrôle de raccordement au réseau public d'assainissement des eaux usées et pénalités associées - DEL-16-1037
18.4 Service public de production et de distribution d'eau potable - principes de dégrèvement pour surconsommation émanant de fuites : correctif - DEL-16-1033
18.5 Convention de fourniture d'eau entre Toulouse Métropole et le SMEA31 pour l'alimentation des usagers des communes de Plaisance du Touch et de la Salvetat-SaintGilles - Révision de tarifs : approbation de l'avenant n°1 - DEL-16-1032
17. VOIRIE
17.1 Transfert des Routes Départementales (RD) à Toulouse Métropole : Adoption d'une procédure d'instruction de demande d'abattage de plantations d'alignement sur les Routes Métropolitaines - DEL-16-1077
17.2 Commune de L'Union - Maillage BUN - Chemin de la Violette - Requalification de voiries et modes doux : Approbation du bilan de concertation - DEL-16-0882
17.3 Desserte Ritouret - Commune de Blagnac : Approbation de l'avant-projet (AVP) sur la création d'un accès sur l'A621 vers Toulouse, depuis la rue Dieudonné Costes - DEL-16- 0853
17.4 Commune de Toulouse - Suppression du Passage à Niveau préoccupant n° 189 bis situé Chemin Carrosse : Lancement d'une enquête publique par SNCF Réseaux - DEL-16-0976
17.5 Commune de Bruguières - Aménagement du coeur de ville : adoption d'une convention de fonds de concours avec la commune - DEL-16-0863
17.6 Commune de Lespinasse - Travaux d'extension du cimetière communal : Approbation de l'avenant n°1 à la convention - DEL-16-0943
16. PROPRETÉ, PROXIMITÉ ET PÔLES TERRITORIAUX
16.1 Déneigement des voies supportant des lignes de bus prioritaires : approbation d'un avenant à la convention de collaboration entre Toulouse Métropole et l'EPIC Tisséo - DEL-16-0974
15. CULTURE
15.9 Théâtre du Capitole - Révision N° 1 de l'accord collectif relatif à l'exercice des droits de propriété littéraire et artistique des artistes du Choeur du Capitole - DEL-16-1060
15.17 Muséum d'Histoire Naturelle et Quai des Savoirs : Adoption de tarifs - DEL-16-0996
15.16 Muséum : approbation d'une convention de partenariat avec la Ville de Toulouse à l'occasion de la journée festive de fermeture des jardins du Museum - DEL-16-1002
15.15 Muséum : approbation d'une convention pour l'opération Hommes-Rapaces et la refiguration de l'exposition ''Becs et ongles''. - DEL-16-0979
15.14 Muséum - Entente de coopération avec le réseau Must (MUsées Scientifiques et Techniques) : approbation d'une convention - DEL-16-0978
15.13 Valorisation du site paléontologique de Sansan (Gers) : adoption d'une convention de partenariat scientifique et culturel entre le Muséum d'histoire naturelle de Toulouse, le Muséum national d'histoire naturelle de Paris et la Communauté de communes du Val de Gers - DEL-16-0973
15.12 Approbation de la convention de mise à disposition de locaux de l'Observatoire Jolimont au profit de l'association GERM (Groupe d'Etudes et de Recherches sur les Mondialisations) - DEL-16-1119
15.11 Approbation de la convention de mise à disposition de locaux de l'Observatoire Jolimont au profit de l'association GREP Midi-Pyrénées (Groupe de Recherche pour l'Education et la Prospective en Midi-Pyrénées) - DEL-16-1122
15.10 Théâtre du Capitole - Révision n° 1 de l'accord collectif relatif à l'exercice des droits de propriété littéraire et artistique des artistes de la danse du Ballet du Capitole - DEL-16-1061
15.1 Attribution de subvention au titre de la Culture (3ème tranche 2016) - DEL-16-1059
15.8 Théâtre du Capitole - Avantage offert aux abonnés ''Passion Capitole'' - DEL-16-0851
15.7 Nouveaux Territoires de l'Art (L'Usine, La Grainerie, Mix'Art Myrys) : approbation de conventions financières et attribution de subventions au titre de l'exercice 2017 (1er versement) - DEL-16-1049
15.6 Contrat Territoire Lecture - Dispositif de bourses de création et projets retenus - DEL-16- 1062
15.5 Adoption de la Charte de lecture publique de Toulouse Métropole - DEL-16-1063
15.4 Approbation de la convention de partenariat Pass Tourisme entre Toulouse Métropole et la SEM SO TOULOUSE - DEL-16-1064
15.3 Marathon des Mots - Edition 2017 - Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Toulouse Le Marathon du Livre : adoption de l'avenant n°3 (1er versement 2017) - DEL-16-1056
15.2 Théâtre National de Toulouse (TNT): attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2017 (1er versement) - DEL-16-1057
14. ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
14.1 Villes respirables en 5 ans - Appel à projets : Approbation d'une convention particulière d'appui financier 2017 - 2022 Toulouse Métropole / Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - DEL-16-0691
14.2 Conservatoire botanique pyrénéen pour une action spécifique '' Programme régional de gestion de la sous trame milieux urbains '': Attribution d'une subvention - DEL-16-0967
14.3 Expérimentation Auto-réhabilitation accompagnée dans le quartier d'Empalot : Attribution d'une subvention à l'association nationale des compagnons bâtisseurs - DEL- 16-0944
14.4 Participation de Toulouse Métropole au projet immobilier de l'ORAMIP : attribution d'une subvention exceptionnelle - DEL-16-0869
14.5 Programme de valorisation du maraîchage aux Quinze Sols à Blagnac - Appel à projet ''Fondation de France et Nina Carasso'': adoption d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à Solagro - DEL-16-0737
13. COHÉSION SOCIALE
13.1 Contrat de Ville 2015-2020 : Attribution de la dotation annuelle de fonctionnement aux Conseils Citoyens (2016-4) - DEL-16-0662
13.2 Attribution d'une subvention au GRETA au titre de l'année 2016 - DEL-16-1073
13.3 Approbation de l'accueil de Travaux d'Intérêt Général (TIG) et de Travaux Non Rémunérés (TNR) au sein des Directions Toulouse Métropole - DEL-16-1114
12. DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS
12.1 Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) - Financement des lignes nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax : Adoption de la convention d'initialisation pour le financement des études et de l'action foncière - DEL-16-0935
12.2 Commune de Toulouse - Réglementation des livraisons en centre-ville : Evolution de la Charte livraisons, pour une logistique urbaine innovante et durable - DEL-16-0909
11. HABITAT
11.1 Habitat Privé - préfiguration du Programme d'Actions Territorial 2017 - DEL-16-0982
DÉBUT DE SÉANCE
9. URBANISME ET PROJETS URBAINS
9.1 Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - DEL-16-0961
9.2 Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole : Débat sur les orientations - DEL-16-0962
9.3 Commune de Colomiers - Secteur de l'Allée du Comminges : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme - DEL-16-0865
9.4 Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse : Adoption d'une convention triennale de partenariat 2016-2019 et de l'avenant n°1 à la convention - DEL-16-0885
8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
8.1 Europe - Coopération avec Saragosse : adoption d'un accord cadre - DEL-16-1091
8.2 International - Action extérieure ''Loi Oudin'' : appel de fonds auprès de Véolia (2ème tranche 2016) - DEL-16-1093
8.3 International - Action extérieure ''Loi Oudin'' : soutiens aux associations - DEL-16-1102
8.4 Toulouse Aerospace - Installation de l'Institut de Recherche Technologique SaintExupéry : adoption d'une promesse de bail d'occupation des locaux - DEL-16-1105
8.5 Toulouse Aerospace - Installation de l'Institut de Recherche Technologique SaintExupéry : adoption d'une convention financière avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne - DEL-16-1115
8.6 Adoption d'une convention de partenariat avec le Groupe EDF - DEL-16-0766
8.7 Renouvellement de la dénomination de commune touristique et du classement en tant que station de tourisme de la Ville de Toulouse - DEL-16-1090
8.8 Oncopole - GIP ''Institut universitaire du cancer de Toulouse (IUCT)'' : adoption d'une nouvelle convention constitutive modificative - DEL-16-1095
8.9 Oncopole - Hôtel à projets ''ITAV'' : adoption d'une convention d'occupation des locaux avec le CNRS - DEL-16-1121
8.10 Economie Sociale et Solidaire - Incubateur ''Première Brique'' : adoption d'une convention tripartite avec la Caisse des Dépôts et Consignations, Midi-Pyrénées Actives - DEL-16-1096
8.11 Emploi - FACE Grand Toulouse - Programme de travail 2016 : soutien de Toulouse Métropole - DEL-16-1097
8.12 Numérique - Programmation et suivi des déploiements ''Fiber To The Home'' : adoption des conventions avec les opérateurs Orange et SFR - DEL-16-1101
8.13 Réseau Infrastructure Numérique Métropolitaine - convention avec ASF : adoption de l'avenant n°2 - DEL-16-1129
7. PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONS MÉTROPOLITAINES
7.1 Adoption du pacte Etat-Toulouse Métropole - DEL-16-0987
7.2 Démarche de construction d'une vision prospective multimodale sur l'aire métropolitaine toulousaine - Volet mobilité du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015-2020 : Adoption de la convention partenariale d'application des études multimodales - DEL-16- 0913
7.3 Contrat Régional Unique (CRU) 2015-2020 : Approbation de la participation de Toulouse Métropole au projet de création d'une Maison des Arts Martiaux à Saint-Orens et adoption d'une convention - DEL-16-0981
6. FINANCES
6.11 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Lasbordes - DEL-16-1113
6.21 Espaces de restauration du Muséum et Quai des savoirs - Le Moai et Le Café du Quai : Exonération de redevances pour le mois de juin suite à la mise en place de la fan zone lors de l'Euro 2016 - DEL-16-1070
6.20 Société Websourd - Constatation de la dépréciation des titres de participation au capital et reprise de provision - Budget principal - DEL-16-1008
6.19 OPPIDEA : Versement d'une avance pour la ZAC ''Parc de l'Escalette'' (Pibrac) - DEL-16- 1123
6.18 Régime des provisions - modification du traitement budgétaire - nomenclature M4 - DEL-16-1131
6.17 Régime des provisions - modification du traitement budgétaire - nomenclature M57 - DEL-16-1128
6.16 Détermination de l'attribution de compensation au titre de l'année 2016 et suivantes suite au transfert de compétences (loi MAPTAM) - DEL-16-1124
6.15 Détermination de l'attribution de compensation au titre de l'année 2016 et suivantes suite à l'attribution de fonds de concours communaux (Bruguières et Cornebarrieu) - DEL-16- 1027
6.14 Autorisations d'engagement / Crédits de paiement- Exercice 2017 - DEL-16-1023
6.13 Autorisations de programme / Crédits de paiement- Exercice 2017 - DEL-16-1022
6.12 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Orchestre National et Théâtre du Capitole - DEL-16-1021
6.1 Décision modificative n°5 - Budget principal et annexes - Exercice 2016 - DEL-16-1011
6.10 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Pompes Funèbres - DEL-16-1020
6.9 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Crématorium - DEL-16-1019
6.8 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Fonbeauzard 4 saisons - DEL-16-1018
6.7 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Oncopôle - DEL-16-1017
6.6 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe IMT - DEL-16-1016
6.5 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Activités Immobilières - DEL-16-1015
6.4 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Eau Potable - DEL-16-1014
6.3 Adoption du budget primitif 2017 - Budget annexe Assainissement - DEL-16-1013
6.2 Adoption du budget primitif 2017 - Budget Principal - DEL-16-1012
5. ADMINISTRATION
5.1 Adoption des conventions de transfert de compétences du Département de la HauteGaronne à Toulouse Métropole - DEL-16-1125
5.2 Compétences de la Métropole - Reconnaissance de l'intérêt métropolitain des cimetières - DEL-16-1126
5.3 Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne (SDEHG) : approbation des modifications statutaires - DEL-16-0323
5.4 Désignation de représentants au conseil d'administration d'Habitat Toulouse, Office public de l'Habitat et dans d'autres organismes (16) - DEL-16-0964
5.5 Association Française des Correspondants aux Données Personnelles (AFCDP) : adhésion de Toulouse Métropole - DEL-16-1098
5.6 Toulouse - Tour du Donjon du Capitole : adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public métropolitain non constitutive de droits réels au profit de la SEM So Toulouse - DEL-16-1099
5.7 Présentation des rapports annuels des représentants de Toulouse Métropole aux conseils d'administration des SEML et des sociétés publiques locales (SPL) : Oppidéa, Semidias, SEM Tourisme, SEM du MINT, Europolia SPLA, SMAT, Réseau d'infrastructures numériques métropolitain (SPL ZEFIL) - Exercice 2015 - DEL-16-0797
5.8 Approbation du principe d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la Halle des mécaniques - DEL-16-1116
5.9 Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2015 - DEL-16-0796
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Modification du tableau des emplois et effectifs dans le cadre de la mise en place de services communs et du transfert du personnel de la Ville de Toulouse à Toulouse Métropole - DEL-16-1000
4.2 Modification du tableau des emplois et des effectifs dans le cadre du transfert de personnels du Conseil Départemental de la Haute-Garonne - DEL-16-0999
4.3 Modalités portant maintien des avantages collectivement acquis aux agents des services communs, aux agents des cimetières et aux agents du Conseil Départemental 31 transférés à Toulouse Métropole - DEL-16-0998
4.4 Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - DEL-16-0991
4.5 Théâtre et Orchestre National du Capitole : Modalités d'indemnisation des frais de déplacements des musiciens pour la tournée en Autriche du 28 février au 2 mars 2017 et pour la tournée à Taïwan, en Corée et aux Emirats Arabes Unis du 20 avril au 4 mai 2017 - DEL-16-1045
3. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 20 OCTOBRE 2016
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 10 NOVEMBRE 2016
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Socialiste de Toulouse Métropole
Groupe des Élus Écologistes
Groupe des Communistes, Républicains et Citoyens
Groupe Radical Démocrate Social et Européen
Groupe Métropole Citoyenne
Groupe Métropole d'Avenir
PROPOS LIMINAIRES
APPEL DES ÉLUS