Séance du jeudi 8 décembre 2016
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Point n°1 - Délégations de vote.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°3 - Communications du Maire.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du 3 novembre 2016. Approbation.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°5 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°6 - Impôts Directs Locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2017.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°7 - Budget primitif 2017. Approbation.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°8 - Budget Primitif 2017. Autorisations de Programme. 
M. Benoit MERCUZOT
Point n°35 - CAF de la Somme. Aide au fonctionnement des centres de séjours. Année 2016. Convention.
MME. Mathilde ROY
Point n°36 - Crèche "1 an pour devenir grand". Subvention d'investissement. Convention. 
MME. Mathilde ROY
Point n°37 - Convention 2016 de subvention des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant par le Conseil Départemental de la Somme. 
MME. Mathilde ROY
Point n°38 - GRDF. Sensibilisation à la maîtrise de l'énergie. Activités périscolaires. Environnement et Développement Durable. Convention de partenariat.
MME. Mathilde ROY
Point n°9 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2017. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°10 - Dotation Politique de la ville 2016. Convention avec l'Etat. Approbation. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°11 - Usine Saint Michel. Transfert de propriété de l'Etat à la Ville d'Amiens.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°12 - Projet Citadelle. 2ème tranche de travaux relative à l'aménagement du parvis sud. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°13 - Budget Principal. Admission en non valeur. Années 2008 à 2016.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°14 - Constitution de provisions pour contentieux en cours.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°15 - Association Maison familiale hospitalière. Désignation d'un représentant. Modification.
MME. Annie VERRIER
Point n°16 - Subventions sociales. Année 2016. 3ème répartition.
MME. Annie VERRIER
Point n°17 - Subventions sociales. Année 2017. Volet Handicap. 
MME. Annie VERRIER
Point n°18 - Centre social ALCO. Construction d'un bâtiment avenue de la Paix. 
MME. Annie VERRIER
Point n°19 - Protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°20 - Acquisition de 2 immeubles auprès du Conseil départemental. Rue Daire et Chemin des Hayettes. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°21 - Immeuble sis 53 rue Lucien Fournier. Acquisition. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°22 - Terrain situé dans l'ancienne caserne Dejean. Acquisition. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°23 - OPH d'Amiens. Acquisition du terrain Brossolette. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°24 - OPH d'Amiens. Square Samarobrive. Réhabilitation de 106 logements collectifs. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°25 - OPH d'Amiens. Amélioration thermique de 91 logements collectifs situés 5, 7 et 9 rue Picasso. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°26 - SIA HABITAT. Acquisition en VEFA de 40 logements situés Chemin des Vignes. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°27 - SIP. ZAC Gare/La Vallée. Réalisation de 6 logements individuels (6 PSLA) en Prêt Social de Location Accession. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°28 - Association Habitat Humanisme. Mise à disposition d'immeubles. Bail à réhabilitation.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°29 - Cession à un particulier. Parcelle communale sise 208 Quai de la Somme. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°30 - Cession d'ensembles immobiliers 6 et 22 boulevard Carnot. Contrat d'adhésion.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°31 - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée DM n°1234. ZAC Victorine Autier. 
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°32 - Désaffectation et déclassement. Emprise sur le domaine public, rue de la Dodane. Régularisation foncière.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°33 - Financement du logement locatif social. Convention cadre de partenariat. Société Immobilière Picarde.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°34 - Route de Saveuse. Réalisation d'un aménagement réducteur de vitesse. Convention avec le Conseil Départemental.  
M. Alain GEST
Point n°39 - Entrée du Tiers Investisseur "Caisse des dépôts" au capital de la SEMOP à hauteur de 15%.
MME. Florence RODINGER
Point n°40 - Action d'animation et de promotion. Comité de quartier Saint-Pierre. Fête "Ed Ches Mingeux d'Guegues". Subvention 2016.
M. Renaud DESCHAMPS
Point n°41 - Démocratie locale et vie associative. Subventions 2016. 3ème répartition. 
M. Renaud DESCHAMPS
Point n°42 - Pôle associatif Marivaux. Association Mère Enfants (AMEF). Mise à disposition d'un local mutualisé. Convention.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°43 - Pôle associatif Pigeonnier B. Mise à disposition d'un local mutualisé à l'association EMERGENCE 80. 
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°44 - Instauration d'un stationnement résidentiel dans le quartier Saint-Germain.
M. Pascal RIFFLART
Point n°45 - Questions orales.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°45.1 - Voeu. Voeu en faveur d'une indemnité kilométrique vélo (IKV) dans la collectivité. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°45.2 - Question orale. 
MME. Marie-Claire BOUVET