Réunion du conseil : vendredi 25 novembre 2016 (différé)
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Communication du président
Administration
Désignation des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein des conseils de surveillance des établissements publics de santé des Hauts-de-Seine
Charte de coopération stratégique entre la Métropole du Grand Paris et les territoires
Aménagement
Pacte Etat Métropole
Avenant n°1 à la convention de partenariat « Inventons la Métropole du Grand Paris »
Avis de la MGP sur le projet de CIN Plaine de l'Ourcq
Développement économique
Avis du Conseil métropolitain sur les demandes de dérogation aux règles du repos dominical pour les communes métropolitaines
Adhésion de la métropole du Grand Paris à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Médicis-Clichy-Montfermeil et désignation de ses représentants
Demande de classement du périmètre de la Cité des Sciences et de l'Industrie en zone touristique (ZT)
Environnement
Modalités d'élaboration et de concertation du Plan Climat air énergie métropolitain (PCAEM)
Désignation des représentants de la métropole du Grand Paris au sein de l'association Amorce
Désignation des représentants de la MGP au sein de la Commission énergie
Désignation des représentants de la MGP au sein d'Airparis
Désignation des représentants de la MGP au sein de Bruitparif
Approbation d'une convention de partenariat relative a la mise en oeuvre d'un dispositif de suivi de l'environnement sonore dans le cadre de l'observatoire métropolitain liée a l'expérimentation de fermeture à la circulation des voies sur berges rive droite
Approbation de la convention Airparif dans le cadre des travaux menés par l'Observatoire métropolitain des voies sur berges
Attribution des prix du concours des miels métropolitains
Finances
Institution de la Dotation de soutien à l'investissement territorial (DSIT) 2016
Pacte financier et fiscal métropolitain pour 2016
Liquidation du GIP de soutien de la mission de préfiguration de la MGP
Présentation de la DM 2
Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (Clect)
Approbation du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (Clect)
Autorisation de dépenses d'investissement 2017
Approbation du règlement intérieur du FIM
Ressources humaines
Approbation de la convention pour la restauration des agents métropolitains avec l'Association d'Action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP)
Approbation de la mise en place de mandats spéciaux (MIPIM, SIMI, …)
Modification du tableau des effectifs
Fixation des taux d'avancement de grade
Voeu
Voeu des élu.e.s socialistes et divers gauche, écologistes et citoyens, Front de gauche et citoyens, relatif à l'hébergement d'urgence dans la Métropole du Grand Paris
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Consulter l'annuaire des élus