Séance plénière : 17 et 18 novembre 2016 (différé)
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Ouverture de séance
Hommage aux victimes des attentats terroristes du 13 novembre 2015
Accueil de Madame Vian Dakhil, députée irakienne de la communauté yézidie
Approbation du procès-verbal de la séance plénière des 13 et 14 octobre 2016
Faits marquants
Questions orales
CR 213-16 - Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes - novembre 2016.
Présentation : Mme Pécresse
CR 200-16 - Le nouveau contrat rural.
Présentation : Mme Chain-Larché
CR 183-16 - Fonds régional d'intervention exceptionnelle en faveur des territoires ruraux d'Île-de-France.
Présentation : Mme Chain-Larché
CR 203-16 - Actions en faveur de l'agriculture et de la forêt : installation - innovation - forêt.
Présentation : Mme Chain-Larché
CR 185-16 - Évolution du cadre de conventionnement des missions locales - présentation de l'accord-cadre État/Région/association régionale des missions locales Île-de-France - soutien régional aux missions locales - avance 2017 et ajustement 2016.
Présentation : M. Chartier
CR 210-16 - Centre de ressources régional illettrisme et maîtrise de la langue - adoption du principe d'une convention d'objectifs et de moyens. Protection judiciaire de la jeunesse - adoption d'une convention de partenariat État-Région.
Présentation : M. Chartier
CR 214-16 - Communication : Six mesures d'urgence pour relancer le tourisme en Île-de-France.
Présentation : M. Nasrou
CR 181-16 - Création du contrat d'aménagement régional (CAR).
Présentation : Mme Jouanno
CR 171-16 - Protocole de collaboration entre la Région Île-de-France, les services déconcentrés de l'État et la direction régionale de l'ADEME. Élaboration et mise en oeuvre du programme régional pour l'efficacité énergétique (PREE). Abrogation du dispositif d'aide aux propriétaires particuliers.
Présentation : Mme Jouanno
CR 215-16 - Communication : rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur L'institut d'Aménagement et d'Urbanisme d'Île-de-France (IAU-IDF) - exercice 2006 et les suivants.
Présentation : Mme Jouanno
CR 209-16 - Diverses dispositions fiscales - novembre 2016.
Présentation : M. Salini
CR 201-16 : Projet Médicis Clichy-Montfermeil : projet d'adhésion de la Région à l'EPCC - aide en investissement pour la création du site de préfiguration - mise à disposition de personnel de la Région.
résentation : Mme Evren
CR 212-16 - Convention État-Région relative à l'équipement de la police et de la gendarmerie nationale et au renforcement de la sécurité en Île-de-France.
Présentation : M. Péchenard
CR 219-16 - Déménagement du siège de la Région Île-de-France à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)
Présentation commune : Mme Ciuntu et M. Meignen
CR 218-16 - Création d'une mission d'information et d'évaluation relative au choix du site pour le déménagement et le regroupement des services du Conseil régional d'Île-de-France.
Présentation commune : Mme Ciuntu et M. Meignen
CR 216-16 : Plan de lutte contre les déserts médicaux en Île-de-France.
Rapport présenté par le groupe FN au titre de l'article 7.2 du règlement interieur
CR 217-16 : Plan de sauvegarde de l'industrie francilienne.
Rapport présenté par le groupe RCDE au titre de l'article 7.2 du règlement interieur