Séance du jeudi 10 novembre 2016
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Point n°1 - Délégations de vote.
M. Alain GEST
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.
M. Alain GEST
Point n°3 - Communications du président.
M. Alain GEST
Point n°4 - Décisions du président. Compte-rendu.
M. Alain GEST
Point n°5 - Procès-verbal du conseil Amiens Métropole du 22 septembre 2016. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°6 - Rapport sur la situation d'Amiens Métropole en matière de développement durable. Année 2016.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°7 - Décision modificative n°1. Exercice 2016. Approbation
M. Benoît MERCUZOT
Point n°8 - Débat d'orientation budgétaire. Année 2017.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°9 - Demandes d'adhésion de nouvelles communes. Avis
M. Alain GEST
Point n°10 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2017.
M. Alain GEST
Point n°11 - SPL Amiens Développement. Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la Commission d'Appel d'Offres de la société.
M. Alain GEST
Point n°12 - Amiens. 23 rue des Trois Cailloux. Façade. Fin de l'intérêt communautaire. Remise du bien à la Ville d'Amiens. 
M. Alain GEST
Point n°13 - Hortillonnages. Taxe pour le curage des rieux publics. Année 2016.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°14 - Plan déchets. Programme de travaux de réhabilitation des déchèteries. Réalisation d'une étude d'assistance à maitrise d'ouvrage par la SPL Amiens Développement. Contrat.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°15 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers. Années 2013 et 2014.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°16 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers. Année 2015.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°17 - Trame verte et bleue. Partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure du Paysage Versailles Marseille (ENSP) pour l'accueil d'un atelier pédagogique régional post master. Convention.
M. Patrick DESSEAUX
Point n°18 - Indemnisation. Assistance à agent de police municipale. Jugement du 18/03/2016.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°19 - Prime de fin d'année aux agents sous Contrat d'Insertion et Contrat d'Apprentissage.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°20 - Taux d'avancements de grades 2016 : Ingénieur en Chef de classe normale et Ingénieur en Chef de classe exceptionnelle.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°21 - Amiens. OPH d'Amiens. Construction de 33 logements locatifs sociaux PLUS CD situés 19 chemin de la Chaussée. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°22 - Amiens. SIP. ZAC Renancourt. Réalisation de 18 logements (11 individuels et 7 collectifs) en Prêt Social de Location Accession. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°23 - Boves. Picardie Maritime Habitat. Rue du Traité de Boves. Réalisation de 19 logements individuels (19 PSLA) en Prêt Social de Location Accession. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°24 - Salouël. SIP. Rue des Aubrétias. Acquisition en VEFA de 14 logements individuels (14 PSLA) en Prêt Social de Location Accession. Participation financière. Convention.
M. Hubert DELARUE
Point n°25 - Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne. Protocole de fonctionnement. Approbation.
M. Hubert DELARUE
Point n°26 - Cagny. Aménagement de la rue Latapie. Fonds de concours. Conventions. 
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°27 - Thézy Glimont. Rue de Boves tranche 2. Convention technique et financière. Convention de fonds de concours.
M. Jean-Claude RENAUX
Point n°28 - Amiens. Fédération des commerçants du centre-ville. Subvention. Convention.
M. Pierre SAVREUX
Point n°29 - Association Entreprendre Pour Apprendre Picardie (EPA Picardie). Subvention. Convention.
MME. Raïfa MAKDASSI-FARKOUH 
Point n°30 - Mise en place de la plateforme Proch'Emploi. Convention cadre d'objectifs et de moyens 2016/2020.
MME. Raïfa MAKDASSI-FARKOUH
Point n°31 - Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE Vallée de Somme). Navettes fluviales entre Amiens et Camon. Subvention. convention.
M. Pierre SAVREUX
Point n°32 - Centre de Valorisation des Glucides EXTRACTIS. Adhésion 2016. 
MME. Raïfa MAKDASSI FARKOUH 
Point n°33 - Fête de la gastronomie 2016. Week-end Gourmets en Somme. Subvention 2016. Convention.
M. Pierre SAVREUX
Point n°34 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement. Année 2015.
MME. Colette FINET
Point n°35 - Admissions en non-valeur budget principal. Budgets annexes: tourisme, crematorium, centres d'appels, ecopolis, aérodrome de Glisy et déchets ménagers.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°36 - Prestations ENGIE Electricité. Mise en place du prélèvement automatique.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°37 - ZAC Jules Verne. Compte-rendu à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.). Années 2014/2015. Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°38 - ZAC Gare la Vallée. Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.L.). Année 2015. Bilan de pré-clôture établi au 31 mars 2016.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°39 - DSP Zénith. SEM ZAM. Contrôle des comptes 2011-2012.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°40 - DSP Buscyclette - Contrôle des comptes 2011-2013 Association Vélo Service.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°41 - DSP Buscyclette. Avenant n°4. 
M. Pascal RIFFLART
Point n°42 - Association Orchestre à l'école et Ecole Emile Lesot B. Mise à disposition d'un parc instrumental. Convention de partenariat.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°43 - Convention avec la Maison de la Culture. Avenant n°2. 
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°44 - Musées d'Amiens. Prêts et dépôts. Composition de la commission. Conventions type.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°45 - Projet de réaménagement et de développement du parc zoologique d'Amiens. Dépôt des autorisations d'urbanisme.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°46 - Parc zoologique d'Amiens. Convention de partenariat avec le Lycée d'Enseignement Agricole Privé Le Druet.
MME. Nathalie DEVÈZE
Point n°47 - Actualisation des grilles tarifaires du Coliseum, du Nautilus et de la Piscine Georges Vallerey.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°48 - Manifestations sportives. Subventions. Année 2016. Seconde répartition. Aides aux déplacements exceptionnels et à l'achat de matériel.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°49 - Rivery. Relocalisation et extension des courts de tennis. Fonds de concours. Convention.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°50 -Terrain de sport Elsa Triolet - fin de l'intérêt communautaire d'une partie du terrain et remise à la Ville d'Amiens.
M. Guillaume DUFLOT
Point n°51 - Questions orales.
M. Alain GEST