Séance du jeudi 3 novembre 2016
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Point n°1 - Délégations de vote.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°3 - Communications du Maire.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2016. Approbation.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°5 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°6 - Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour la construction de moyens de production de chaleur, la création de réseaux et la gestion du service public de la chaleur et des réseaux de distribution de la chaleur. Choix du partenaire privé.
Délégation de service public pour l'exploitation des réseaux de chaleur de la ville d'Amiens. Choix du délégataire.
MME. Florence RODINGER
Point n°7 - Rapport sur la situation d'Amiens en matière de développement durable. Année 2016 .
MME. Florence RODINGER
Point n°8 - Décision modificative n° 1. Exercice 2016. Approbation.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°9 - Débat d'orientation budgétaire 2017. 
M. Benoît MERCUZOT
Point n°10 - SPL Amiens développement. Désignation des représentants de la collectivité au sein de la commission d'appel d'offres de la société. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°11 - Actualisation des compétences d'Amiens métropole. Approbation. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°12 - Citadelle. Chantier d'insertion. Subvention. Convention avec le Conseil Départemental de la Somme. Année 2016.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°13 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2017.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°14 - Fondation des architectes de l'urgence. Subvention exceptionnelle suite au passage du typhon Matthew en Haïti.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°15 - Prime de fin d'année aux agents retraités. Convention. 
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°16 - Prime de fin d'année aux agents sous contrat d'insertion.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°17 - Prestations ENGIE Electricité. Mise en place du prélèvement automatique.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°18 - Avis de la commune sur la demande de remise gracieuse présentée par les comptables publics
 Yves BLANCHARD et Alain PETERS.
M. Benoît MERCUZOT
Point n°19 - Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne. Protocole de fonctionnement. Signature.
MME. Annie VERRIER
Point n°20 - Parcelle cadastrée BL n°300, située 17 rue Guidé. Cession.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°21 - Parcelle cadastrée section VP n°410, située au 178 rue du Faubourg de Hem. Délaissé de voirie. Cession au profit de Monsieur Patrick HENNEQUEZ.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°22 - SIP. ZAC Renancourt. Réalisation de 18 logements (11 individuels et 7 collectifs) en Prêt Social de Location Accession. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n°23 - CAF de la Somme. Aide au fonctionnement des structures d'accueil de loisirs sans hébergement. Année 2016. Convention.
MME. Margaux DELÉTRÉ
Point n°24 - Mise en superposition d'affectation au profit de la commune d'Amiens sur les terrains dépendant du domaine public fluvial. Conseil départemental de la Somme. Convention. 
M. Alain GEST
Point n°25 - Modification d'alignement de voies communales et déclassement du domaine public routier communal.
M. Alain GEST
Point n°26 - ZAC Gare La Vallée. Dénominations de voies nouvelles et espaces publics. Approbation.
M. Alain GEST
Point n°27 - Association Léo Lagrange. Reprise de la gestion de la crèche les petits trésors. Subvention de fonctionnement. Année 2016.
MME. Mathilde ROY
Point n°28 - Charte Ville Amie des Enfants. Convention d'objectifs avec l'UNICEF. Approbation.
MME. Mathilde ROY
Point n°29 - Dénomination du nouveau groupe scolaire primaire Jean-François Lesueur.
MME. Mathilde ROY
Point n°30 - Désaffectation des écoles " la Rochefoucauld"et "Modigliani".
MME. Mathilde ROY
Point n°31 - Marché d'exploitation n°1201117 du réseau de chaleur Nord, notifié le 23 juillet 2012 à la société DALKIA. Protocole transactionnel. Approbation.
MME. Florence RODINGER
Point n°32 - Service public de la chaleur urbaine. Contrat d'abonnement de l'OPHA. Avenant n°1. 
MME. Florence RODINGER
Point n°33 - Action d'animation et de promotion. IREAM. Subvention. Année 2016.
M. Renaud DESCHAMPS
Point n°34 - Concours label Amiens 2017. Règlement.
M. Renaud DESCHAMPS
Point n°35 - Action "Faciliter les relations Police - Population". Convention avec la Préfecture de la Somme. Année 2016.
M. Clément STENGEL
Point n°36 - Comité Départemental de la Prévention Routière. Année 2016. Subvention.
M. Clément STENGEL
Point n°37 - Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF). Création. Composition.
M. Clément STENGEL
Point n°38 - Gestion des salles municipales. Réglement intérieur. Formulaire réservation. Contrat de location. Tarifs 2016.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°39 - Prêt de locaux municipaux à titre permanent aux associations. Règlementation générale. Convention.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°40 - APAP. Local mutualisé situé au 2, rue Cagnard. Mise à disposition. Convention. 
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°41 - Pôle associatif LESOT. Association MOUSTIK MOVIE. Mise à disposition d'un local. Convention.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°42 - Association Croix Rouge Française. Bail de sous-location 1 rue Mozart appartement 201. Modification.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°43 - Démocratie locale et vie associative. Subventions. 2ème répartition.
MME. Nathalie LAVALLARD
Point n°44 - Voeu / Questions orales.
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°44-1 Voeu présenté par le groupe Amiens Bleu Marine
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°44-2 Voeu présenté par les élu-e-s des groupes Les Écolos d'Amiens, Socialiste, Communiste
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°44-3 Question orale présentée par les élu-e-s des groupes Socialiste, Communiste et Les Écolos d'Amiens
MME. Brigitte FOURÉ
Point n°44-4 Question orale présentée par les élu-e-s du groupe Les Écolos d'Amiens
MME. Brigitte FOURÉ