Réunion du conseil : 30 septembre 2016 (différé)
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Installation de 2 conseillers métropolitains
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2016
Administration
Modification de la composition des commissions
Modification du siège de la Métropole du Grand Paris
Conseil de Développement : modification de la composition
Approbation de la convention de dématérialisation des actes de la MGP soumis au contrôle de légalité
Adhésion de la MGP à l'Association des Maires de France et des Présidents d'intercommunalité (AMF)
Aménagement
Adhésion de la MGP à l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR) et convention entre la MGP et l'APUR
Désignation des représentants titulaires et suppléants de la MGP à l'APUR
Adhésion de la MGP à l'Atelier international du Grand Paris (AIGP)
Avis de la MGP sur le projet de décret de fusion de L'EPA Plaine de France et de L'EPA Grand Paris Aménagement
Signature du Contrat d'intérêt national (CIN) d'Argenteuil
Signature du Contrat d'intérêt national (CIN) Grand Paris Portes Nord
Développement économique
Calendrier des ouvertures dominicales du commerce de détail à Paris pour l'année 2016
Avis de la MGP sur la demande de création d'une zone d'activité commerciale pour le centre commercial Qwartz à Villeneuve-la-Garenne
Garanties sur le financement, la réalisation et l'utilisation du Centre aquatique de Seine-Saint-Denis, un des sites de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Environnement
Création de la commission consultative énergie
Désignation d'un représentant de la MGP au sein de la commission consultative paritaire du SIPPEREC
Désignation d'un représentant de la MGP au sein de la commission consultative paritaire du SIGEIF
Compétence GEMAPI
Programme d'actions en vue de lutter contre la pollution de l'air et en faveur de la transition énergétique : la métropole roule propre !
Finances
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM)
Fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations
Approbation convention fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations- Villeneuve Le Roi
Approbation convention fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations-Villeneuve Saint Georges
Approbation convention fonds de concours aux communes sinistrées par les inondations -Sucy en Brie
Fixation de la durée des amortissements
Décision modificative n°1 du BP 2016 (DM1)
Ressources humaines
Indemnités pour frais de représentation du Président de la MGP
Conditions de versement des indemnités de mission aux agents métropolitains
Modification du tableau des effectifs
Mise en oeuvre de la formation des élus
Régime indemnitaire des agents
Mise en place d'une gratification horaire pour stage
Mise en place des prestations de médecine professionnelle pour les agents de la MGP : Convention avec le CIG
Politique d'action sociale à destination des agents de la MGP : signature d'une convention avec le CNAS
Restauration collective des agents de la MGP : signature de la convention de prestations de restauration pour le futur siège avec l'Association pour la gestion des restaurants du Groupe Caisse des Dépôts (AGR)
Voeux
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Consulter l'annuaire des élus