Rechercher : 
QUESTURE
Délégations au Président du Conseil départemental - prise en compte des modifications de l'Article  L 3211-2 du CGCT introduites par la loi NOTRe n°2015-991 du 7 août 2015
M. Jacques RESPAUD
Modification de la dénomination de la commission 13 et complément et modification de la composition des commissions
M. Jean Luc GLEYZE
ATTRACTIVITE TERRITORIALE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME 09 - Agriculture, Mer et Forêt
Convention de soutien au développement des secteurs agricole, forestier, de la pêche et de l'aquaculture dans le cadre de la réforme territoriale
M. Bernard. CASTAGNET
RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL
Le nouveau plan d'actions de la politique des ressources humaines
M. Hervé GILLE
Adaptation des moyens alloués aux services pour la réalisation de leurs missions
M. Alain CHARRIER
Recrutement de personnels sous contrats saisonniers
M. Alain CHARRIER
FINANCES ET FONDS EUROPEENS
Garanties d'emprunt - Bilan exercice 2015
M. Arnaud DELLU
COMPTE ADMINISTRATIF 2015
M. Jean-Marie DARMIAN
COMPTE DE GESTION 2015
M. Jean-Marie DARMIAN
Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2016
M. Jean-Marie DARMIAN
Voeux et Motions
Motion contre l'extension de la porcherie de Saint-Symphorien présentée par les groupes socialiste et écologiste
Séance du jeudi 14 avril 2016